Conseil municipal du 15 décembre

Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre


Le conseil municipal a tenu une séance ordinaire au cours de laquelle différents sujets ont été abordé, il a été tout d’abord question de l’urbanisme, les informations ont été données par Mr Ferber : il a été question du changement de destination qui devrait accueillir la micro crèche et du permis de démolir de la maison à coté de la gare dans le cadre des travaux d’aménagement de la gare. Ensuite deux acquisitions de terrains ont été présentées, la première par Mr Pronchery , la commune va acheter plusieurs parcelles au département pour un coût de 610 euros représentant une surface d’environ de 3000 m2 , ces terrains sont utiles pour la construction de la future station d’épuration ; la seconde présenté par Mr Tonini, est l’achat du terrain de Mr Paravicini , plus connu sous le nom de la pépinière paravicini , il explique que Mr Paravicini souhaite vendre à la commune depuis février 2007 et que la négociation a duré longtemps car le prix de départ était de 54euros le m2 , un avocat à permis de faire baisser le prix au prix d’acquisition de 29 euros le m2 soit un prix de 1 050 000 euros pour une superficie de 36 856 m 2 , pour mr tonini il s’agit d’un bon prix et il précise que ce terrain pourrait être aménager par une ZAC ( Zone d’aménagement concertée) et il est probable que des constructions aient lieu dans les années qui viennent sur une partie l’autre étant prévu pour faire une zone de loisirs. Nathalie Bessenay est intervenu sur le fait qu’elle trouvait le prix très élevée et qu’il y avait d’autres sujets qui méritaient autant d’argent , le maire lui a répondu que c’était une dépense utile ; Alain Mahuet a donné notre position de vote qui est l’abstention car nous ne voyons pas l’utilité de rajouter des constructions sur ce terrains et aussi que le coût est très important., le maire s’est étonné de cette décision et il a expliqué que vu la crise du logement , il fallait maîtriser le foncier pour pouvoir faire de nouvelles constructions en vendant des terrains à des lotisseurs. Fabrice Barjot lui a répondu que la meilleure façon de tout maîtriser pour un lotissement était de faire un lotissement public avec des maisons vendus au coût de revient , le maire lui a répondu que ce n’était peut être pas à une commune de faire cela et qu’une commune pouvait faire ce qu’ elle voulait grâce au cahier des charges pour les permis de lotir , Fabrice Barjot a exprimé ses craintes sur ces cahiers des charges car le passé récent a montré que les lotisseurs étaient assez doués pour les contourner. Fabrice Barjot a demandé comment sera financé cet achat, Mr Goudard lui a répondu qu’un emprunt spécifique sera contracter. Pour information un audit récent sur les finances de la commune, pour le mandat en cours, prévoyait une capacité d’investissement par de deux millions d’euros. Le groupe Belleville Autrement s’est donc abstenu. . Mme Biosa a présenté les loyers de différents appartement municipaux qui sont situé 6 bis rue Ballofet Dury, 46 rue Victor Hugo, 2 place de l’Eglise et 11 place Alexis Bichonnier, ils ont été augmentés de 2,95% sauf celui de la rue Victor Hugo car le locataire a fait des travaux de sa propre initiative donc cela a été déduit. Mr Tonini a présenté la transformation de la PVNR en PVR, cette transformation revient à ce que la commune prenne à sa charge l’extension du réseau électrique si cela est nécessaire (cette extension est validé lors de l’étude du permis de construire par ERDF) si c’est le cas la commune répercute le coût aux utilisateurs.
Les Finances ont été présentées par Mr Goudard : une régie de recette a été crée pour encaisser le prix du stationnement via les horodateurs, l’aide à la première licence au clubs sportifs a été voté pour un montant de 1620 euros, Alain Mahuet s’est interrogé sur le faible nombre de nouveau licenciés de 6 à 11 ans au club de rugby, un débat s’est engagé pour connaître le prix de chacune des licences dans les clubs. L’aide à la première licence est d’un montant de 15 euros pour toute première licence prise par un jeune Bellevillois de 6 à 11 ans dans un club sportif de Belleville. Il faut ensuite question de deux modifications de tarifs municipaux l’un pour les petits cirques il a été rétabli et la possibilité de payer par carte bancaire les horodateurs à partir de 1 euros (ce paiement coûte 12 centimes). Une demande de subvention pour des travaux au gymnase Rosselli va être fait auprès de l’Etat.
Le dossier du personnel fut présenté par Mr Greuzard, il a parlé de la mutualisation des services entre la commune de Belleville et la communauté de communes, il y a 5 directions qui sont crées et elles sont supervisé par le directeur générale des services. Mr Tonini demande à ce que le service accessibilité soit rattaché à la direction des services techniques. Mr Greuzard lui répond que rien n’est figé mais que pour l’instant il est souhaitable de rester ainsi. Le maire indique que cette mutualisation est un gage d’efficacité.
Au moment des questions diverses , Mr Pronchéry a présenté la demande de subvention faite à l’UE via le feader(50%) et à l’Etat(50%) pour un montant de 5785 euros . la plantation sera fait sur 3 km et la localisation précise sera faite plus tard. ; Mme Larochette présente la convention avec l’ADPM ( Association de Promotion des Marchés) , cette convention va permettre une meilleure formation des placiers et une aide pour la rédaction d’un nouveau règlement pour le marché , elle sera utile lors du développement d’un deuxième marché sous la halle de la gare ; Fabrice Barjot demande si cette convention va aider pour la foire car il a trouvé triste le fait qu’il y ait peu de forains rue de la poste et des grands espaces vides dans la rue de la république, Mme Larochette qu’ il y a eu de nombreux problème avec des forains qui devaient être rue de la poste et qui se sont installés rue de la république et que les commerçants de Belleville prennent un emplacement sans rien faire après. La convention va durer 3 ans pour un montant de 5100 euros au total. Mr le maire a lu la question écrite posée par notre groupe concernant la coulée verte et son devenir , il réponds que la commission urbanisme va se saisir du dossier prochainement et qu’il faudrait prévoir l’aménagement du terrain de Chambord avec des logements et des commerces.

Tour de table
- CCBVS : Mr Goudard informe qu’une subvention de 49600 euros a été versée à l’école de musique. Un débat s’est initié autour de l’aire des gens du voyage de Belleville qui devait fermer le 8 décembre mais qui est occupé par un cirque, une évacuation devrait avoir lieu cette fin de semaine , la réglementation est différente avec un cirque , la gendarmerie ne peut les déloger. Alain Mahuet intervient sur la réunion de la commission de la CCBVS sur les gens du voyage qui fut très intéressante , il profite pour demander quand la commission accessibilité de la communauté de communes sera réuni , le maire lui a répondu bientôt.
- SURB : Mr Tonini indique qu’il travaille sur le permis de construire déposé dans des terrains agricoles et sur des emplacements réservés, il va devoir délibérer et modifier le plu pour cela
- STEU : Mr Pronchery que le maître d’œuvre est au travail. Il souhaite poursuivre la recherche des économies à faire sur le budget. Il y a 9 entreprises qui ont déposé un dossier pour réaliser la station. Le steu doit délibérer sur le prix de l’eau avant fin 2008. Une réunion a eu lieu avec des représentants des conseils municipaux de Belleville, St Jean et Taponas, il a été décidé de lisser les prix au maximum mais il y aura des augmentations en 2009, 2010 et 2011. Une communication va être faire sur ce sujet et sur la station
- Syndicat de Gérontologie : Mr Ferber indique qu’un travail est en cours sur le transport et le portage des repas et que Nathalie Bessenay a visité l’accueil de jour à Belleville, les responsables de l’accueil de jour font remonter deux problèmes le coût important du transport dans leur budget et le problème de signalisation de l’accueil de jour.
- CISPD : Mr Greuzard informe de la réunion de la cellule sécurité et aussi d’une recrudescence des cambriolages en cette fin d’année. Il informe qu’une cérémonie des vœux aura lieu pour les personnels communautaires et communaux le mardi 13 janvier à 19h
-Nathalie Bessenay évoque le problème des toilettes filles à l’école primaire jean Macé, du fait qu’il s’agit de toilettes à la turque, les petites filles se retiennent et certaines ont déjà des problèmes néphrologiques, elle indique que les parents sont très mécontent ce que confirme Mme Broyer car le sujet a été abordé au dernier conseil d’école. Mr Tonini répond que les travaux sont prévus pour l’été 2009 car il faut un mois et demi pour les faire, Nathalie demande si une solution provisoire est possible avec des toilettes chimiques, elle est soutenue par Mme Broyer et Mr Lauron qui indique que l’on pourrait fermer un bloc de toilette pour commencer les travaux. Mr le maire indique qu’il vient prendre connaissance de ce problème et qu’il va s’en occuper.
Fabrice Barjot demande si on peut espérer la fin de la présence des véhicules du garage Renault sur le trottoir car cela est illégal et il signale qu’il y a de la place dans la cour du garage, mr le maire lui répond qu’il a rencontré Mr Dépérrier et que des mesure vont être faites par les services municipaux pour voir comment récupérer de l’espace
Fabrice Barjot informe que le comité de jumelage Belleville/Salzokotten prépare son voyage à Salzokotten du 21 au 24 mai, les membres du conseil municipal sont les bienvenus


Fin de séance à 21h45

Conseil muncipal du 24 novembre

Le conseil municipal de Belleville s’est tenu le lundi 24 novembre à 19h. Nathalie Bessenay étant souffrante elle a donné son pouvoir à Alain Mahuet ; Fabrice Barjot est arrivé à 19h30 en raison de retard dans les trains suite à une grève à la SNCF. C’est pourquoi ce compte rendu sera moins complet que les autres car je ne suis arrivé qu’au moment ou le conseil abordait les questions de travaux. il s’agissait de déposer le permis de construire pour le modulaire installer à l’ école jean Macé ; Mr Tonini précise qu’un permis de construire n’est pas obligatoire pour un modulaire sauf s’ il est appelé à durer. Emilie Da Silva revient sur l’idée d’une construction en dure à la place du modulaire, le maire lui répond que s’il devait y avoir une nouvelle construction, il s’agirait plus de la construction d’une nouvelle école qui pourrait être commune à Belleville ou à St jean d’ardiéres. Mme Broyer précise que les enseignants sont contents du modulaire et que l’institutrice qui en a l’usage aussi. Ce point sera relancé au prochain conseil car Emilie Da Silva a obtenu de nouvelles informations.
Le conseil municipal a ensuite abordé différentes questions sur les finances, Mr Goudard a présenté le résultat d’un audit sur les finances communales du mandat 2001/2008 et sur les perspectives pour celui de 2008/2014. Pour les perspectives, il a été tenu de différentes hypothèses comme le devenir de la taxe professionnelle et l’évolution de l’urbanisation.
L’audit indique que la commune pourrait financer jusqu'à 2 millions d’euros chaque année du mandat avec de l’autofinancement et de l’emprunt. Le maire a fait de l’autosatisfaction en disant que le résultat de l’audit prouvait la bonne gestion de la commune. Mr Goudard précise qu’il faudra être très vigilant chaque année pour suivre les finances communales. ; Mr Goudard présente les différentes offres d’emprunts reçus, la meilleure offre est celle de la caisse d’épargne avec un taux de 4,80% pour une durée de 15 ans, Mr Tonini demande s’il es t possible d’inclure une clause de renégociation du taux en cas de baisse, selon Mr Goudard cela va être difficile. Le montant de l’ emprunt est de 680 000 euros ; ce fut autour des tarifs municipaux d’être examiné , il est à noter que les tarifs de la bibliothèque pour les bellevillois et habitants de la communauté de commune baisse à cause de la mise en réseaux informatique des bibliothèques de Belleville , Corcelles , Lancié, Saint-Lager , Charentay et St Etienne la Varenne car les prix devront être identiques et les autres communes avaient des tarifs plus bas donc pour ne pas faire une hausse trop importante dans ses communes, la mise en place d’horodateur courant janvier 2009 nécessite la création d’ un tarif de 0,50 euros par tranches de 20 minutes( les 40 premières minutes sont gratuites) pour un maximum de 2h de stationnement ; le prix du repas à la cantine augmente d’ un centime d’euro en passant de 3,72 à 3,73 euros, le contrat avec Avenance s’achève en août 2009, Alain Mahuet demande une large consultation pour l’appel d’offre pour trouver le meilleur prix pour les Bellevillois.
Mr Pronchéry souhaite un débat au sein du conseil municipal sur le prix de l’eau car il faudra tenir des coûts de fonctionnement de la station d’épuration, dont le dossier a bien avancé.
Le conseil municipal a décidé de créer un poste de rédacteur ou d’attaché territorial pour gérer le service aux personnes, ce poste sera 100 % mairie ; Emilie Da Silva demande quelles seront les fonctions précises de cette personne, réponse de mr le maire il va superviser les services aux personnes et décharger le directeur des services dans ce domaine.
Le conseil municipal est appelé à désigner un conseiller municipal chargé des questions de défense, Mr Greuzard présente le rôle de ce conseiller qui est assez mal défini, il précise que Mr Kijanski est intéressé par cette fonction, car ancien militaire. Mr Greuzard précise que Mr Kijanski ne sera pas disponible tout le temps donc il serait bien qu’il y est un titulaire et un suppléant si cela est possible ; Alain Mahuet demande pourquoi la candidature n’a pas été présenté dans l’ordre du jour, Mr Greuzard lui répond qu’il ne connaissait pas le dossier avant ce matin. Mr le maire demande s’il y a d’autres candidat, notre groupe répond non, nous avions décidé de voter contre si certains conseillers s’étaient portés candidat.
Ce fut le tour de table
- CCBVS : Mr Goudard nous fait le compte rendu de la séance du conseil communautaire du jeudi 23 octobre ou il a été question de l’aire des gens du voyage à St Jean d’ardières ou les travaux sont finis avec 25 emplacements pour un coût total de 740 000 euros ; l’aire de Belleville va bientôt fermer. Les travaux dans la salle au dessus de la piscine ne sont pas finis.
Cette séance fut la première avec les délégués suppléants de Belleville dont Fabrice Barjot ou Mr Morandas.
- STEU : Mr Pronchery nous fait part des avancées du dossier, depuis le 23 octobre le projet de la station d’épuration est validé par les services de l’Etat. Les appels d’offres ont été lancés, une relance des discussions sur les subventions avec l’Etat est en cours. La fin des travaux de la station est souhaitée pour fin 2010. Le coût de fonctionnement sera important (8 à 10 % de l’investissement)
- Syndicat de Gérontologie : Mr Ferber précise qu’il n’ y a rien de neuf au syndicat de gérontologie.
Alain Mahuet s’interroge sur les nouveaux marquage rue de la république, il indique que certaines personnes se garent sur les zébrés ce qui est dangereux
Emilie Da Silva questionne sur la dangerosité entre la rue des abattoirs et la rue descours, Mr le maire répond que ce problème sera regardé
Fabrice Barjot s’excuse pour son retard et il demande si la mairie a des nouvelles sur la composition de la commission communale des impôts directs, la mairie n’a pas de nouvelles
Mme Broyer annonce que le CCAB a proposé un nouveau mode de financement et que ce dossier sera travaillé en commission culture
Mr Lauron donne lecture du résultat de l’élection des membres du conseil communal d’enfants et l’installation aura lieu le mardi 9 décembre à 17h30 en salle de conseil municipal.

Fin du conseil à 21 h

Prochain conseil municipal le lundi 15 décembre

Conseil du 20 octobre 2008

Conseil municipal du 20 octobre


En préambule je voudrais dire qu’il y avait un nombreux public lors de ce conseil car des enfants CM1/CM2 ont assisté à la première heure du conseil, dans le cadre de la préparation du conseil communal d’enfants.
Le conseil a démarré avec le procès verbal du conseil du 15 septembre, Fabrice Barjot est intervenu pour signaler qu’aucune de ses interventions ou questions n’avaient été reprises par le compte rendu et il a souhaité que cela ne se reproduise pas ; Alain Mahuet a souligné que suite à une question qu’il a posé, seule la réponse figurait ce qui n’est pas très claire.
L’ordre du jour a débuté avec la présentation des informations d’urbanisme par Mr Ferber ensuite Mr Tonini a présenté les baux communaux à renouveler : le premier abordé est celui de l’atelier relais n°2 occupé par l’entreprise Valcolor, la location passe de 725 à 755 euros afin de se rapprocher du marché ; le maire nous informe que la société triboulet serait intéressé par le terrain sur lequel se trouve les ateliers relais, une discussion est en cours. Le bail de Mr Kerwich, 46 rue Victor Hugo a été évoqué : Nathalie Bessenay a demandé quel type de logement il s’agit ? Il lui a été répondu que c’était une maison de ville. Le loyer passe de 300 euros à 400 euros, le faible loyer initial est du au nombreux travaux effectué par Mr Kerwich dans cette maison et il reste des travaux à faire. Le bail est reconduit pour une année.
Mr Tonini a présenté l’acquisition de la parcelle AI202 qui est nécessaire pour la réalisation de la future station d’épuration, cette acquisition une recherche des propriétaire par un généalogiste, le prix proposé par les domaines était de 70 euros pour 333 mètres carrés, la mairie a décidé de proposer 1000 euros et de payer les actes de notaire pour chacun des héritiers car 3 héritiers sont décédés depuis, les frais sont d’un montant de 2950 euros.
Mr Tonini a abordé l’échange de terrain entre Cérégrain et la commune : la commune donne 4700 m2 à Cérégrain qui lui donne 2500 m2 ; cette échange va permettre à la commune de réaliser un bassin de rétention et à Cérégrain d’être propriétaire du terrain nécessaire à son périmètre de sécurité Seveso. La mairie a décidé de préempter un terrain de 28 m2 situé Boulevard Gambetta dans le cadre du projet d’aménagement du quartier de la gare. Ce terrain sera acheté 2000 euros.
Le conseil a abordé les questions financières : il a approuvé le mandat spécial pour les élus qui iront au salon des maires en novembre, il a accepté la subvention du conseil général au titres des amende de polices d’un montant de 6059 euros, ce montant sera utilisé pour améliorer les pistes cyclables et les passages piétonniers. Deux demandes de subventions exceptionnelles ont été présentées : la première pour le comité des fêtes qui a un déficit suite à une augmentation des coûts pour l’organisation des montgolfiades et le mauvais temps pour le 13 juillet qui a empêché les recettes habituelles, pour l’année 2008 la subvention ordinaire était de 22000 euros en décidant de lui verser 2500 euros de plus donc 24500 euros, ce seuil oblige la mairie à établir une convention avec le comité des fêtes pour l’année 2008. Fabrice Barjot est intervenu sur la convention car il avait proposé que la commission culture se charge de l’écriture de la convention, il s’est étonné de la voir toute prête. Mr le maire indique que la commission pourra travailler à la convention pour 2009. Fabrice Barjot a répondu qu’il veillera que la commission y travaille. ; la seconde demande de subvention est faite par l’ucb pour organiser le cyclo cross le 1 er novembre. La subvention proposée est de 500 euros. Suite à cette présentation, Fabrice Barjot est intervenu en disant que cela devait pas être une demande exceptionnelle, car toute association fait son budget en prévoyant ses manifestations et ce n’est pas à une mairie de financer une manifestation décidé par un tiers, cette manière de fonctionner pénalise les associations qui pourraient avoir des difficultés car une subvention exceptionnelle doit dépendre d’une situation exceptionnelle. Alain Mahuet a précisé qu’il n’avait jamais vu une association sportive fonctionnée ainsi et il a pourtant de l’expérience dans ce domaine. Fabrice Barjot a demandé que la commission des sports travaille sur les subventions exceptionnelles. Mr Julien adjoint aux sports a répondu que l’UCB voulait fonctionner ainsi. Mr Sahin président de la commission sports a reproché à Fabrice Barjot et Alain Mahuet d’être absents à la réunion de la commission, précisions ils étaient excusés comme cela est noté dans le compte rendu. Fabrice Barjot a envoyé un email à Mr Sahin et Mr Julien demandant l’inscription de la question des subventions exceptionnelles à l’ordre du jour de la commission sport du 3 novembre. Le conseil a adopté une décision modificative concernant le budget 2008 concernant le bâtiment et le terrain de la gendarmerie car la vente ne sera pas bouclée en 2008.
Le conseil a traité des questions sur le personnel, il a validé la création d’un poste d’agent technique qui sera chargé du suivi des horodateurs qui seront mis en place durant le mois de janvier 2009
En questions diverses, trois points ont été abordé un état des lieux a été fait sur les marchés de 4000 euros réalisés depuis avril 2008, une demande de subvention pour la plantation de haies et la désignation des délégués suppléants à la communauté de communes L’état des lieux des marchés a été fait par Mr Goudard et Nathalie Bessenay s’est fait précisé que le modulaire de l’école Jean Macé avait été acheté. Mr Alberti a demandé comment était fait la publicité pour les appels d’offres car il a cité la sono de l’église ou aucun commerçant de Belleville compétent dans ce domaine n’était au courant de ce marché. Mr le maire répond qu’un effort de communication sera fait. Quant à la demande de subvention pour les haies, elle a été fait auprès de l’Etat et de l’UE pour un montant de 5785 euros ; Nathalie Bessenay demande la localisation de ses plantations, Mr le maire lui répond en près de l’autoroute, mais aussi au lac des sablons, à la zone industrielle Bois Baron et à la Combe. Mr le maire aborde la désignation des délégués suppléants , notre groupe a demandé deux places de titulaires ce qui a été obtenu , Belleville a 10 délégués suppléants dont la liste est la suivante : Laetitia Arnaud, Nathalie Bessenay, Aline Brunand, Françoise Biosa, Marie Paule Larrochette , Fabrice Barjot, Alain Ferber, Bernard Lauron , Thomas Morandas et Mustafa Sahin.
Points sur les différentes institutions :
- SURB : il a obtenu des informations sur la modélisation de la crue de la Saone lors d’une réunion avec la DDE, cette étude crée deux zones le centre urbain (centre historique de Belleville) a la cote 174 et le reste la cote est à 174,5
- STEU : en l’absence de Frédéric Pronchéry, Mr Goudard a donné quelques infos le dossier avance et les autorisations de l’Etat pour la validation du projet doivent arriver fin octobre. Le coût de la station est prévu entre 12 et 13 Millions d’euros.
- Syndicat de gérontologie : Mr Ferber annonce la semaine bleue avec différentes manifestations. Nathalie Bessenay informe que deux commissions ont été crée sur le transport et le portage des repas. Mr Sahin demande ce qu’est la semaine bleue, le maire lui répond.
Tour de table :
- Mr Alberti fait le compte rendu de son séjour à Kalarach en Moldavie , il présente le contexte du pays dans le lequel le salaire d’un ouvrier est de 25 euros par mois. Il souhaite que Belleville adhère à l’association pour un montant de 400 euros et qu’elle réfléchisse à des projets pour 2009.
- Alain Mahuet regrette l’obsession de la durée d’une 1 h pour la commission urbanisme, il est désagréable de parler d’un sujet et de voir le président de la commission regarder sa montre tous le temps. Il demande une rencontre entre élus et employés municipaux ; après réflexion le maire propose de faire cela lors de l’arbre noël du 20 décembre. Il redemande les chiffres du chômage et il veut savoir si la crise financière aura un impact sur Belleville notamment avec Dexia, Mr Goudard lui réponds que non car Belleville n’emprunte plus à Dexia et que les emprunts en cours sont à taux fixe ; Mr Tonini précise que la crise économique aura forcément des conséquences car les entreprises sont très vite en en difficultés.
- Emilie Da Silva demande ou en est le projet de la micro crèche , en l’absence de Mme Broyer , Mme Biosa qui lui a répondu que les travaux sont retardés à cause de l’Opac qui n’a pas changé la destination de l’appartement et elle devrait ouvrir en janvier.
- Nathalie Bessenay a fait le point sur le Conseil Communal d’Enfants : le groupe de travail a fait une présentation dans les trois écoles et il y a eu un bon accueil, les écoles ont commencé a visité la mairie, l’élection aura lieu le 24 novembre pour une installation le 9 décembre
- Fabrice Barjot a évoqué l’association du centre social pour dire qu ‘elle avait tenu son assemblée générale et que le bureau avait été reconduit. Il a informé que le financement du centre social devait être revu et il souhaite participer à cette réflexion. Il a ensuite demandé à Mr le Maire si la municipalité avait étudié la proposition de la CAF de vendre les locaux du centre social à la mairie pour un coût très faible, le maire lui a répondu que ce n’était pas le moment de penser à cela, car tant que la cogestion n’est pas dénoncé, il faut rester sur le status quo.
Fabrice Barjot a demandé pourquoi il n’avait pas reçu de convocation pour la commission restreinte du CISPD du mardi 21 , Mr Greuzard s’étonne de cela et va vérifié

Fin de la séance à 21 h30

Prochain conseil le 24 novembre

Conseil du 15 septembre 2008

Le conseil municipal de Belleville a fait sa rentrée avec un ordre du jour assez léger.
Ce conseil s’est tenu en présence de Mr Ponçon nouveau directeur général des service de la mairie de Belleville et qui est aussi le directeur général des services de la communauté de communes. Pour Belleville Autrement, Nathalie Bessenay avait laissé un pouvoir à Alain Mahuet.
Le conseil a adopté le procès verbal du conseil du 21 juillet dernier à l’unanimité.
Mr Ferber, président de la commission urbanisme et travaux a donné lecture des déclaration de travaux et la liste de permis de construire déposé. Mr Tonini informe le conseil sur la nature de deux permis de construire : le PC55/08 qui va permettre à l’entreprise Berthoud d’agrandir son atelier de montage et le PC 62/08 qui est déposé par l’entreprise Hartmann pour une plateforme logistique rue de la grange Berchet, pour ce permis de construire il y aura un travail avec un bureau d’études et il sera présenté à la DRIRE pour l’autoriser ou pas.
Mr Tonini aborde ensuite les baux communaux et il est décidé de pratiquer l’augmentation légale de 4,4% pour tous sauf celui de Mme Méchain qui reste à 210 euros par trimestre car c’est une personne avec de très faible ressource. Il aborde le loyer d’un atelier relais de 650 euros qui devait avoir la même hausse, Fabrice Barjot intervient pour demander ou en est la volonté d’augmenter la rotation des entreprises au sein des ateliers relais. Les ateliers relais permettent à des entreprises qui commencent de trouver des locaux à bas prix. Mr le maire répond que c’est ce qui est fait, sur ce Mr Tonini fait un calcul il apparaît que le prix du m2 de cet atelier est de 42 euros alors que le prix du marché sur Belleville est de 65 euros. Au vu de ses chiffres le maire décide passe le loyer de 650 euros à 700 euros en indiquant que le but est de rattraper le prix du marché afin d’inciter les entreprises à trouver d’autres locaux afin que de nouvelles entreprises crées puissent les utiliser. Fabrice Barjot demande un point de la situation sur ces ateliers relais, Mr Tonini indique que ce document a été demandé au service.
Mr Hechaichi présente le résultat de l’appel d’offres concernant la voirie en 2008, il a été remporté par la société Appia pour un montant de 396000 euros. Alain Mahuet est intervenu car il ne connaissait pas la liste des rues concernées par ces travaux du fait que le compte rendu de la commission d’urbanisme n’a pas été fait. Mr Ferber lui répond qu’il a envoyé le compte rendu aujourd’hui mais qu’un problème informatique a empêché son envoi en mairie, il indique que le compte rendu serait distribué aujourd’hui dans les bannettes. Mr Hechaichi donne la liste des rues concernées dont la rue du pré de la cloche, rue de l’industrie ou la rue Paulin bussiéres. Mr Tonini a présenté de deux permis de construire que la mairie va déposer le premier concernant l’aménagement du premier étage dans la partie classé de l’hôtel dieu pour y loger la bibliothèque municipale en attendant que la future médiathèque intercommunale soit construite. Ce projet d’aménagement date du précèdent mandat municipal. Ces travaux vont coûter 180000 euros et la fin des travaux est prévue pour fin juin 2009 ; le second concerne l’agrandissement du gymnase Rosselli en fait cela correspond à la construction du local pour le club de tennis , c’est une demande que nous suivions et soutenions lors du mandat précédent. Fabrice Barjot demande la date de fin des travaux, il lui a été répondu fin juin 2009 et il explique que cela fait encore un hiver a passé dans le local actuel qui est plus que dégradé mais c’est une bonne nouvelle pour le club qui attend avec impatience ce nouveau local : coût des travaux 180000 euros.
Mr Greuzard aborde la question du personnel avec la présentation de la mutualisation du directeur général des services : Mr Ponçon travaillera 50 % du temps pour la mairie et 50% pour la CCBVS, il sera aidé jusqu'à la fin de l’année d’un assistant qui sera aussi moitié mairie et moitié CCBVS, cet assistant est déjà présent pour aider le DGS. Mr le maire attend de ces deux personnes une nouvelle organisation plus efficace. Pour information Mr Lachaize est devenu DGS de la ville d’Oyonnax.
Mr le maire informe le conseil municipal que la ville de Belleville est jumelé avec le District de Kalarach en Moldavie comme l’est Villefranche et il souhaite relancé ce jumelage, un voyage aura lieu du 10 au 14 octobre organisé par le comité de jumelage de villefranche avec un convoi humanitaire et une délégation d’élus : le conseil a donc chargé Gérard Alberti de représenter Belleville à cette occasion et de voir sur place comment la mairie pourrait aider ce territoire.
Mr Goudard a présenté le rapport annuel 2007 de l’activité de la communauté de communes et il reprend la liste des compétences de la CCBVS. Il fait ensuite le point sur le dernier conseil communautaire et il annonce qu’un nouveau contrat aidé serait recruter pour le poste d’adjoint du gardien au gymnase gardent, le contrat actuel finissant au 1 er novembre 2008
Pour le SURB, Mr Tonini fait état d’une réunion sur la modélisation de la crue historique avec un bureau d’étude.
Pour le STEU, Mr Pronchéry informe de la rencontre avec les services de la navigation qui ont validé le redimensionement de la station et une solution technique qui devrait économiser entre 2 et 3 millions d’euros. Une réunion importante aura lieu le 23 octobre avec le CODERS
qui donné son accord sur le projet.
Pas d’évolution pour le syndicat de Gérontologie
Le maire annonce une question écrite de Belleville autrement concernant les projets et la priorité de la mairie en cette rentrée 2008, il répond qu’il veut faire tout son possible pour améliorer la vie quotidienne des Bellevillois et les rendre plus heureux. Fabrice Barjot a répondu que c’est un vaste programme et qu’ils y seront attentifs
Tour de Table
Mr Goudard annonce la présentation l’audit des finances de la communes
Mr Greuzard informe qu’une réflexion est en cours pour faire un test avec la rue de la poste en sens unique
Mme Biosa annonce que la rentrée scolaire s’est bien passée avec l’ouverture de deux classes à Dailloux et à Edouard Herriot et l’installation du modulaire a été fait en temps et en heures, tout le monde est satisfait de cette installation
Mr Pronchéry indique que la CCBVS a transformé le premier étage de la piscine en salle associative et elle sera mise à disposition de Belleville Show Danse qui avait des difficultés pour trouver un local
Emilie Da Silva indique que plusieurs personnes lui fait part d’un avis négatif sur le modulaire et elle signale les graves problèmes de stationnement devant l’école Jean Macé.
Mr Greuzard lui répond que les gens doivent se responsabiliser et faire des efforts pour ne pas poser leurs enfants devant la porte de l’école. Emilie répond que les gens font au mieux vu la configuration des locaux et de la rue et elle demande que les autres mamans du conseil confirme ses propos ce que fait Mme Coindard, qui indique que le stationnement est très difficile notamment à 11h30. Emilie informe que les gens vont se garer sur le parking de l’immeuble de la semcoda et elle invite Mr Greuzard et Mr le maire à venir constater de visu le problème. Emilie demande ou en est le projet de micro crèche qui devait débuter octobre, mme biosa lui répond que la micro crèche devrait ouvrir seulement en janvier 2009, cela sera expliquer en commission petite enfance le 23 septembre par mme broyer qui était absente hier.
Alain Mahuet demande une meilleure concertation entre les adjoints et les responsables de commission pour le planning des réunions car jeudi dernier il a eu trois réunions au même horaire. Il demande ou est sa demande pour connaître le nombre de chômeurs à Belleville
Fabrice Barjot intervient sur le fait que les comptes rendus de commissions ne sont pas automatiques après la tenue de chaque commission alors que c’était un engagement de l’exécutif et il réitère les problèmes de distribution de ces comptes rendus quand ils existent
Il demande s’il est possible de réfléchir au changement d’horaires de la cérémonie de la libération de la ville comme par exemple en fin de journée, Mlle Arnaud répond que cela sera étudié. Il veut savoir si la mairie est informée des opérations de gendarmerie à la gare , car il a trouvé celle du mardi 9 septembre un peu excessive, le maire indique qu’ il est informé et que dimanche soir 70 cachets d’ecstasy ont été saisis. Il demande si la mairie a reçu le retour de la sous préfecture sur la création de délégués suppléant à la CCBVS , le maire répond que non et que cela l’embete car le dernier conseil communautaire a connu une faible participation.
Mr Sahin s’emporte un peu sur les interventions d’alain et de fabrice car il a du annuler une réunion faute de participants et que les compte rendus sont difficiles à réaliser.
Mlle Arnaud donne des infos sur le Conseil Communal d’Enfants avec la date des éléctions le 24 novembre et l’installation le 9 décembre
Mr Morandas annonce qu’il se retire de la commission des sports
Mme Larochette fait part de ses difficultés des comptes rendu dans les 5 jours comme cela est prévu et elle signale qu’il n’ y a plus de contrôle à la déchetterie et que cela devient problématique, le maire répond qu’il va demander à la commission gestion des déchets de la CCBS de régler le problème
Mr Julien annonce que la réunion pour le calendrier des fêtes de 2009 aura lieu le mercredi 17 septembre et une harmonisation des actions pour le Téléthon entre les différents acteurs, tennis, triton

Fin du conseil à 21 h

Conseil du 2 juillet 2008

Le conseil municipal s’est réuni exceptionnellement le mercredi 2 juillet à 19h avec pour ordre du jour la création de trois emplois municipaux.

Il faut noter qu’il y avait une forte absence de conseiller municipaux, puisque la majorité était au nombre de 12 personnes et l’opposition était au complet avec ses quatre représentants.

La séance a été présidée par Mr Tonini, deuxième adjoint en l’absence de Mr le maire et de Mme Broyer, première adjointe. Le quorum a été atteint par les nombreux pouvoirs donnés aux élus présents

Ce conseil a été convoqué afin de gagner 3 semaines d’ ici au prochain conseil municipal fixé le 21 juillet à 19 h, pour faire la publicité de la vacances des postes et de pouvoir informer les organismes qui passent des annonces dans le cadre de la fonction publique. Les postes crées sont celui d’un ingénieur territorial, d’un adjoint administratif et un Atsem. Le poste d’ ingénieur doit aider les services techniques qui sont actuellement débordés et le dernier est lié à l’ouverture d’une classe à la maternelle Dailloux .

Alain a demandé si ces emplois correspondaient bien de véritable création d’empois , la réponse fut positive . Emilie a demandé si les personnes qui seront recrutées seront forcément des titulaires de la fonction publique, mr Lachaize lui a répondu que c’était la loi Le conseil a donné son accord pour ces créations d’emplois et Mr Greuzard a signalé qu’il y aurait une commission générale sur la mutualisation des moyens lors du conseil du 21 juillet.

Alain a profité de ce débat sur le personnel communal pour réitérer sa demande d’une rencontre entre élus et employés municipaux, Mr Greuzard lui répond qu’elle aura lieu en septembre sous une forme à définir.

L’ordre du jour étant épuisé, il y eut un tour de table :- Mr Goudard a fait part de ses craintes sur la mutualisation des moyens, il faudra selon lui établir un cadre très précis de fonctionnement.- Mr Greuzard informe le conseil l’ordinateur attribué à l’opposition va être installé prochainement et il informe le conseil que l’une des personnes chargées de la sécurité à la sortie de l’école Jean Macé avait été agressé verbalement par une personne, c’est la deuxième fois que cela arrive, la mairie a donc décidé de porter plainte contre l’auteur des faits.

Cette annonce a provoqué un débat au sein du conseil suite à une première intervention d’Emilie en disant qu’il était difficile de venir chercher ses enfants en respectant à la fois le stationnement et la sécurité des enfants. Mme Coindard lui répond qu’il faut aller chercher les enfants en marchant. Alain demande que ce problème soit évoqué en commission scolaire.

Emilie annonce qu’elle quitte le CCAS car elle ne peut assister aux réunions qui ont lieu en début d’après midi, notre groupe propose la candidature d’Alain Mahuet pour la remplacer. J’ai ensuite fait remarquer que je n’avais pas reçu de convocation pour une réunion du CISPD le 17 juin , Mr Greuzard s’est étonné et il a dit qu’ il n’avait pas d’explication , il m’appelé hier pour m’expliquer qu’il avait oublié de m’envoyer cette invitation . J’ai demandé quel était le bilan de la réunion sur le conseil municipal d’enfants avec les enseignants, Mlle Arnaud a répondu que les enseignants étaient favorables et que le conseil du 21 juillet allait délibérer sur ce sujet. J’ai posé la question de savoir ou en était le dossier de la construction d ‘ un local pour le tennis, Mr Tonini m’a répondu que le dossier était en attente, suite a un diagnostic Haute Qualité Environnemental du gymnase Rosselli qui vient d’arriver en mairie.

La prochaine parution de la salamandre est prévue pour le 21 juillet alors qu’elle devait avoir lieu début juillet, il y a eu des retards selon Mlle Arnaud, j’ai fait remarqué avec ironie que cela faisait un an qu’elle était prévue cette salamandre Fin de la séance à 19h50

Conseil du 2 juin 2008

Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le lundi 2 juin. Il a commencé par valider le procès verbal du conseil du 14 avril. Ensuite l’ordre du jour prévoyait des modifications au règlement intérieur du conseil municipal : il a été décidé que l’opposition aurait une demi page dans chaque salamandre , Fabrice Barjot a demandé quand sortirait la prochaine salamandre , Mlle Arnaud lui a répondu début juillet ; il est inscrit que l’opposition dispose d’un local situé au 11 place Catinot , Fabrice Barjot a demandé si des travaux étaient prévus dans ce local , Mr Tonini a répondu oui sans pouvoir en préciser la date , mr le maire a demandé s’ il avait vraiment besoin d’être refait , Nathalie Bessenay lui a répondu que oui la tapisserie est déchirée ; Fabrice Barjot a demandé quand le groupe de l’opposition pouvait escompter un ordinateur avec une imprimante, Mr Lachaize a répondu que l’appel d’offres va être bientôt lancé pour ces achats. Il fut abordé ensuite les questions d’urbanisme ; les DIA ont été lu par Mr Ferber, aucune préemption n’a été décidé. La question de la rétrocession de la voirie de plusieurs lotissements a été discuté , cette décision avait été reporte lors du conseil du 14 avril en raison de l’incertitude sur le réseau eau fluvial , les travaux ont bien été réalisé ; il s’est ensuite engagé un débat sur l’aménagement végétal des lotissements , Mr Pronchery a estimé une harmonisation nécessaire pour les prochains lotissement au niveau des aménagements végétaux afin d’éviter ce qui existe dans les lotissements récents ou il y a pèle mêle de la pelouse , des plantes rampantes types lierre , des arbres et des arbustes , les conseillers habitants ce secteur participent au débat. Pour Mr Pronchéry chaque maison est un cas particuliers. Le maire pense que ce travail doit être fait par la commission travaux. Il fut ensuite question de la ferme Jacquet qui a été réhabilité par l’association Emergence , les travaux plus important nécessitent un permis de construire , dans ce projet la mairie est maître d’ œuvre et a la maîtrise d’ouvrage, Mr Hechaichi s’est interrogé sur la durée de la convention entre la mairie et Emergence pour la mise à disposition des locaux qui se termine en 2011 car il la trouve un peu courte, le maire pense que la durée est correcte et il n’ y a pas selon lui d’exploitation de l’association par la mairie. Mr Hechaichi nous a présenté le programme des travaux pour la voirie pour les années 2008, 2009 et 2010 : en 2008 il sera basé sur l’accessibilité et la réfection des rues. La demande de subvention sur les amendes de polices présentées par Mme Cinquin va servir à différents travaux comme une piste cyclable rue mortier ou rue Aiguerande.
Les questions de finances ont été abordé et présenté par Mr Goudard : il y a tout d’abord une modification de régime des provisions pour le budget de l’assainissement ; une modification a été faite de l’extension de la régie de la bibliothèque. Nathalie a demandé si c’était la première fois qu’il y avait une vente de livre à la bibliothèque, la réponse fut positive, Fabrice Barjot a demandé si on connaissait le nombre de livres qui seront vendus, on ne connaît pas le nombre, Fabrice Barjot a fait une remarque sur une régie de recette dans le domaine culturelle et il serait bien de réfléchir à cette question. Mr Greuzard a présenté une demande de subvention à l’Etat pour un diagnostic sur la sécurité à Belleville dans le cadre du CISPD( Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance), Alain Mahuet a profité de cette occasion pour regretter la nouvelle composition des différents collèges du CISPD et surtout sur le fait que les associations n’auront plus voix au chapitres, Mr Greuzard lui dit que c’est faux et qu’il n’ y a pas de modification. Fabrice Barjot intervient pour demander si le conseil d’administration est une nouvelle structure du CISPD car il est membre de l’assemblée plénière depuis 2002, il ne la connaissait pas. Ce CA a été constitué pour la demande de subvention puisque l’une des membres de ce CA ne savait pas qu’elle en faisait partie. Le débat fut assez intense entre le maire, Alain Mahuet et Fabrice Barjot .Le moment du vote arriva et notre groupe s’est abstenu ce qui a provoqué une attaque en disant que nous étions pas responsables et que la majorité l’était, ce à quoi Fabrice Barjot a répondu qu ‘il trouvait l’orientation du diagnostic trop sécuritaire et lorsqu’il sera présenté et travaillé nous ferons part de nos propositions, cette abstention est un signal d’attente et de crainte sur les futurs projets du CISPD. Le conseil municipal a attribué trois subventions à l’école Jean Macé, au club de foot de Belleville/St jean et à Belvil.com, l’association des commerçants de Belleville, Mme Coindard a demandé comment les subventions au club sportif étaient attribués, Mr Julien lui a répondu qu’il y avait des critères fixés par la commission des sports.
Le conseil a validé les éléments 2008 du contrat avec le conseil général, Nathalie Bessenay pose une question sur les aires de jeux, il lui a répondu que c’est juste une décision technique pour pouvoir faire les travaux. Le Conseil met certaines dépenses en dépenses irrécouvrables. Le conseil valide une convention pour le balayage lors d’événement exceptionnel avec le département et l’installation d’un repère de crue. Il a été abordé ensuite la question de la formation des élus avec la présentation du budget prévu de 10000 euros (c’est une obligation par la loi même s’il n’ y pas d’obligation de les dépenser) Emilie Da Silva a demandé les sujets de ces formations, le maire lui a répondu qu’ils étaient assez variés et que différents organismes en proposaient. Le conseil a ensuite validé la liste des 32 membres de la commission communale des impôts directs avec Alain Mahuet comme titulaire et Fabrice Barjot suppléant. Le conseil validé la création de conseiller communautaire suppléants au nombre de 10 pour Belleville et ils seront désignés lors d’un prochain conseil.
Il a été décidé de désigner deux délégués pour l’ADAVEM : Mlle Arnaud et Mr Lauron. Des modifications ont été apportes sur certaines délégations et dans les commissions municipales.
Puis ce fut le tour de table , Mr Goudard a présenté les dossiers vu en communauté de communes : la modification des statuts pour le lybertec , Nathalie Bessenay a demandé s’il y avait déjà beaucoup de demande pour cette zone , il a été répondu que oui ; la gestion des déchets avec le nouvel appel d’offre qui a été réalisé , le marché des déchets représente une somme de 684 000 euros ( 500000 euros le précèdent).Ce marché comporte une réduction du nombre de ramassage des déchets , pour Belleville il va passer de 3 à 2 ramassage par semaine , a partir du 1 er juillet les poubelles ne seront ramassées que le lundi et le vendredi , une campagne de communication va être lancée auprès de la population . Mr Tonini a parlé du Surb qui est toujours en attente de la modélisation de la crue et une visite du val parc aura lieu le vendredi 6 juin à 16h. Mme Coindard évoque les travaux d’installation des bennes de tri sélectif, la dalle a été posée. Mr Lauron demande ce que vont devenir les locaux de la DDE, le maire lui répond qu’ils vont être vendus par le conseil général. Mr Pronchery fait le point sur le Steu et la station d’épuration : la station de pompage n’est plus nécessaire mais il faut convaincre l’état, une réunion importante aura lieu en sous préfecture le 10 juin.
Mr Sahin pose une question sur le minigolf, il s’agit d’un bail de 30 ans avec l’entretien à la charge du locataire selon Mr Pronchéry le terrain est mal entretenu.
Mme Cinquin annonce une réunion le mercredi 11 juin à 19h15 sur la rue de la poste à la salle du parc.
Fabrice Barjot prends la parole et il remarque que sur le compte-rendu de la commission sport , la date de la réunion avec les clubs à changé , Mr Julien réponds que c’est une erreur ; il exprime ses craintes sur le calendrier prévu pour le conseil communal d’enfants avec une réunion en juin avec les directeurs d’écoles et une élection après la rentrée de septembre, Mlle Arnaud que les directeur d’écoles ont eu les documents et ils pourront décider en toute connaissances de causes , Mme Broyer indique qu’une école a déjà décidé de travailler sur la citoyenneté ; il demande quelle est la politique de la mairie pour le fauchage de l’herbe car le lac des sablons a connu des herbes très haute lors du week-end de Pentecôte , Mr Pronchery lui répond que le temps de l’herbe rase est révolue , je lui réponds qu’entre 10 cm et 70 cm d’ herbes, il y a une différence. Il me répond que l’année prochaine, il organisera une coupe supplémentaire au lac des sablons. Fabrice Barjot a posé une question au président du syndical de Gérontologie, structure qui regroupe toutes les communes du canton, il s’agit d’ Mr Ferber sur les projets qu’il compte mener, il me répond qu’il y a beaucoup de projet possible et que le syndicat va bientôt travailler sur différents sujets et le conseil municipal sera informé. Fabrice Barjot revient sur les approximations dans la distribution des documents et il souhaite des comptes rendus plus exhaustifs.
Alain Mahuet fait part d’une forte consommation d’alcool fort prés du lycée avec des bouteilles de verres présentes.
Mme Brunand fait part la vitesse excessive dans la zone des poutoux nord.
Mlle Arnaud parle du premier numéro de « A vos agendas qui sera améliorer « et de la fête de la musique.
Mme Larrochette signale que personne n’a reçu les comptes rendus de la commission sociale et celle foires et marché (problème de communication en interne), ce qui pour elle prouve que l’opposition n’était pas visée, je lui réponds que l’opposition était soulagée par cette nouvelle.
Mme Broyer regrette l’absence d’élus lors de la soirée fête des mères et elle annonce une réunion de sur les micro crèches le mercredi 18 juin.
Mr le maire annonce la date du prochain conseil pour le 21 juillet

Fin du conseil à 22h 15

Conseil du 14 avril 2008

Avant la réunion du conseil municipal, il s’est tenu une commission générale, que nous avions demandée sur le centre social et la halte garderie suite aux difficultés rencontrées depuis le mois de février. Cette réunion a permis de faire le point de la situation et d’étudier les possibilités pour l’avenir. La majorité comme nous voulons conserver le centre social avec toutes ses activités et nous allons travailler pour cela. Nous aurons l’occasion d’ y revenir ces prochains mois. Nous sommes intervenus tous les quatre au cours de la réunion : Alain a exposé la situation vu de son rôle d’administrateur, Emilie et Nathalie sont intervenues sur le budget et j’ai demandé qu’elle seront les prochaines étapes .

Ensuite le conseil municipal a débuté à 19h30 avec un ordre du jour assez réduit ou l’urbanisme avait la plus grande part. Nous avons adopté le procès verbal du conseil du 26 mars ou j’ai demandé une rectification et Emilie a posé une question sur les indemnités des conseillers municipaux qui existaient lors du précédent mandat, monsieur le maire a dit que cette mesure n’était pas légale et donc pas possible à reconduire.

Les dossiers de l’urbanisme ont commencé par la lecture par Alain Ferber, vice président de la commission travaux/urbanisme des différentes DIA sur la vente de terrains ou de maisons sur la commune. Les informations d’urbanismes ont données par Henri Tonini, adjoint à l’urbanisme. Il nous a présenté la possibilité de rétrocession des voies réseaux de plusieurs lotissements dont les vignobles 1, 2 et 3 et à la fin de son intervention il propose de surseoir à cette rétrocession car tous les travaux n’ont pas été faits par les lotisseurs. Le conseil décide de surseoir à cette rétrocession et d’étudier cette demande lors d’un prochain conseil. Mr Hechaichi, adjoint chargé des réseaux, propose la rétrocession de l’éclairage public pour les nouveaux lotissements afin que le Syder puisse s’occuper des travaux à faire. Alain demande comment cela se passe avant pour les lotissements anciens, Mr Ferber lui a répondu que les associations de copropriétaire et la commune se chargeaient des travaux.La commune était compétente pour l’éclairage public jusqu’au 24 janvier 2008 et depuis c’est le Syder qui est compétent. Nathalie demande si en cas de problème sur l’éclairage dans les nouveaux lotissements, Mr Lachaize, directeur des services a répondu que la mairie s’occuperait des travaux le temps de la réalisation de l’étude.

Henri Tonini propose le renouvellement de deux baux pour deux appartements, le conseil la valide.

Robert Goudard, chargé des finances fait part d’une décision modificative sur le budget 2008 qui a été votée le 4 février dernier car à cette date la municipalité ne connaissait pas le montant de certaines dotations, la mairie a touché 95 500 euros de plus que prévu mais elle a eu des dépenses supplémentaires pour un montant de 95 500 euros (une partie est mise de coté pour des dépenses imprévues). Il ajoute que le budget avait été établi sur des bases prudentes. Dans un deuxième temps, il propose l’exonération de loyer pour le cinéma, cette mesure est reconduite depuis plusieurs années. Nathalie demande le montant du loyer, personne ne le connaît au sein de l’exécutif. Il a été précisé que l’association du cinéma fonctionnait avec beaucoup de bénévoles.Le conseil municipal a donné son accord pour la recherche de nouveaux contrats d’assurance pour la commune, cette recherche se fera par mutualisation avec la communauté de communes.

Mme Broyer, adjointe à la culture a proposé une convention de mise à disposition avec l’Albarelle pour une couveuse de 1911 qui est propriété de la mairie suite à un don d’un particulier bellevillois, cette convention est votée à l’unanimité.

Le dernier point à l’ordre du jour fut le point sur les commissions et les différents organismes comme la CCBVS, le STEU et le SURB.- Robert Goudard a fait part de la réélection de Bernard Fialaire comme président de la communauté de communes. Le maire donne la liste des vice présidents avec deux élus de Belleville : Robert Goudard chargé des finances et Frédéric Pronchéry chargé du développement durable. Le maire fait part de la liste des commissions qui sont ouverte à tous les élus. Il demande qui est intéressé par ces commissions Alain va aller à la commission aménagement, urbanisme et à celle des sport, Nathalie va aller à la commission culture, scolaire, communication et j’irais à la commission gestion des déchets et à la commission scolaire, culture. R. Godard indique la CCBVS à créer des délégués suppléants, Belleville en aura 10. Un débat et des explications ont lieu sur le DGF et la TPU.- Henri Tonini a fait compte rendu de la première réunion du SURB (Syndicat d’ Urbanisme de la Région de Belleville) qui a procédé à l’élection de son président et des vice présidents : le président est J.Grange, 1 er adjoint de St Jean d’Ardières et H. Tonini est le premier vice président. : le Surb est en charge du Val parc dans la zone Balmont/les Villards .Il est composé de 4 communes Belleville, St jean, Dracé et Taponas .- Frédéric Pronchéry a abordé le STEUSB (Syndicat de Traitement des Eaux Usées Saône Beaujolais) qui s’occupe du projet de la future station d’épuration. Il est composé de 3 communes : Belleville, St Jean et Taponas. Frédéric Pronchery en est le président et Pierre Blanco, adjoint à St jean, est le premier vice président. Le travail de ce syndicat sera de faire baisser le coût de la future station d’épuration (entre 16 et 20 millions d’euros).- les commissions municipales Je suis intervenu en tant que responsable du groupe Belleville Autrement à propos de la mise en place des commissions, j’ai rappelé que lors de notre rencontre avec Mr le maire, le 12 mars nous avions évoqué la possibilité d’obtenir une vice présidence de commission , après réflexion , nous avons décidé de ne pas donner suite à cette demande et nous avons été conforté dans notre décision par un petit texte fourni lors de chaque commission : ce texte a une conception trop formatée du travail en commission au niveau de la durée (pas plus d’ une 1h) et les vice président sont trop dépendants des adjoints .Cette décision a été motivé par le manque de marge de manœuvre et de liberté pour agir , cette situation aurait été difficile à vivre. A cela Mr le maire a répondu que nous aurions pu avoir toute la liberté. J’ai ensuite expliquer notre abstention lors des élections des vice présidents et que nous pensions qu’il nous serait plus facile de travailler avec certain vice président qu’avec d’autres. J’ai ensuite demandé pourquoi la commission travaux s’appelait travaux et urbanisme, il m’ a été répondu par Mr le maire que cette commission traiterait les dossiers concrets d’ urbanisme et les grands dossiers seront traités en commission générale; par ailleurs je me suis interrogé sur le bien fondé de rajouter la compétence vie associative à la commission sociale/sécurité , j’ai émis l’idée que la vie associative méritait une commission propre , le maire a répondu que non et que chaque commission devra s’occuper des associations de sa compétence. J’ai également évoqué le fonctionnement du CLSPD (Conseil Local de Sécurité et de Prévoyance de la Délinquance) en demandant s’il serait possible que les élus fixent les orientations et que les professionnels travaillent dessus et ensuite valide ou pas leurs propositions, cela permettrait de faire des réunions en fin d’après midi vers 18h ou 19h, heure de plus grande disponibilité pour les élus. Le maire n’a pas écarté cette possibilité. Tour de table J’ai demandé pourquoi les élus de l’opposition n’avaient pas eu le bulletin d’histoire et généalogie au contraire de la majorité, le maire s’en étonne et Mr Julien dit que c’est un oubli, il nous a donné le bulletin après le conseilJ’ai demandé si la mairie avait repris contact avec la présidente de l’amicale laïque pour faire le point pour le prochain CLSH, il m’a été répondu que non et que cela va être fait. Je rappelle que l’amicale laïque avait fait un courrier en ce sens avant les élections sans réponse de la mairie. Mr Greuzard indique qu’il a vu Mme Fruh la présidente de l’amicale laïque. Gérard Alberti propose de tenir une réunion très prochainement avec les dirigeants de cette association.Nathalie demande que pour la première réunion de chaque structure ou la mairie a des délégués, les suppléants pouvaient être convié à cette réunion et elle demande si une communication officielle sur le centre social est possible, le maire a répondu oui.Emilie a demandé si le déplacement des bannettes de l’opposition était possible car cela serait plus simple. Mr le Maire répond que cela n’est pas possible et que nous ne votons pas suffisamment avec la majorité Sylvie Cinquin demande que l’on lui fasse remonter les problèmes concernant sa délégation sur la qualité de la vie Thomas Morandas demande les raisons du refus du nom de Belleville en Beaujolais pour la commune par le conseil d’état, le maire lui répond que c’est à cause du nom d ‘un pays qui ne peut être donnée à une ville

Le prochain conseil aura lieu le lundi 2 juin

Conseil du 26 mars 2008

Le conseil municipal de Belleville s’est réuni pour définir les délégations et les commissions municipales. En début de séance, le procès verbal du conseil du 15 mars a été examiné et Emilie a fait remarqué son intervention n’était pas présente sur le compte rendu ; elle a demandé et obtenu a que son intervention soit inséré au compte rendu.

Ensuite il a été abordé les différentes délégations et les commissions. municipales . Le conseil municipal a accordé à l’unanimité différentes délégation au maire pour la durée du mandat ; ces délégations vont permettent de préciser les pouvoirs du maire notamment dans le domaine financier.

Le maire a ensuite précisé les délégations qu’il a accordé aux adjoint et à des conseillers municipaux : - Mme BROYER , adjointe chargée de la petite enfance, de l’enfance et de la culture - Mr TONINI , adjoint chargé de l’urbanisme et les travaux - Mlle SERRE, adjointe chargée du social et de l’attribution au logement - Mr JULIEN, adjoint aux sports et à la vie associative - Mlle ARNAUD, adjointe à la communication , à la jeunesse , aux fetes et cérémonies - Mr GREUZARD, adjoint à l’administration et à la sécurité- Mme CINQUIN, adjointe à la qualité de la vie - Mr HECHAICHI, adjoint à l’assainissement et au réseau - Mr GOUDARD conseiller délégué aux finances et il sera vice président à la CCBVS- Mr PRONCHERY, conseiller délégué à l’environnement et aux dévéloppement durable et il sera vice président à la CCBVS - Mme LAROCHETTE , conseillère déléguée aux foires et aux champs. Le conseil municipal a voté les indemnités du maire , des adjoints et conseillers délégués.

Mr le Maire a repris la parole pour la constitution des commissions : il a proposé deux commissions générales l’une sur l’urbanisme et sur les finances , Robert Goudard intervient pour dire qu’il préfère une commission spécifique des finances , je prends la parole pour soutenir cette idée et le maire accepte , une commission des finances spécifique va etre créer.La commission générale sur l’urbanisme se réunira régulierement avant chaque conseil . Ensuite Mr le Maire aborde les commissions spécifiques et donc il propose la création de 6 commissions thématiques : Finance, Social , Sport , Travaux , Enfance et Culture Il lance un appel aux candidatures et donc pour notre groupe voici la composition des commission : Finance ( Emilie , Fabrice) ; Social ( Nathalie, Alain) ; Sport ( Alain, Fabrice) ; Travaux ( Nathalie, Alain) ; Enfance ( Emilie, Nathalie) et Culture (Nathalie,Fabrice).Le maire a ensuite proposé des places pour la commissions d’appel d’offres , il y a 5 places de titulaire et de 5 suppléant, pour notre groupe c’est Alain comme titulaire et Nathalie suppléante.Il a fallu ensuite nommer les membres de la commission d’accessibilités , le nombre de membres n’est pas limité , donc Nathalie va y siéger.

L’ordre du jour prévoyait ensuite les délégations pour diverses organismes, association et syndicats. C’est Mr le maire qui s’est chargé d’organiser cela. Vous trouverez ci joint le liste des organismes ou nous serons représentés soit comme titulaire ou suppléant : - CCAS (organisme qui se charge de l’aide aux personnes en difficulté). Emilie y sera présente comme titulaire- SAEMIB ( gestion de logements municipaux) : Alain sera tituaire , pour cette place il a fallu un peu discuté - Hopital de Belleville : Nathalie sera présente - Conseil d’administration du collège Emile Zola : Fabrice suppléant - Conseil d’administration du Lycée : Emilie, suppléante - Sou des écoles : Nathalie - Centre social - Comité de Gestion : Fabrice ,suppléant - Centre social – Comité d’Animation : Fabrice titulaire- Comité de gestion des œuvres sociales du personnel communal : Nathalie - Comité technique paritaire communal : Alain , titulaire - Commission paritaire des foires et marchés : Nathalie - Comité de jumelage Belleville Salzkotten : Emilie, titulaire- Conseil d’administration des petits lapins : Fabrice, titulaire - Commission communale des élections prudhommales : Alain - Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : Fabrice, titulaire- Office du tourisme : Nathalie Ces désignations ont été votées à l’unanimité par l’ensemble du conseil municipal.

L’ordre du jour suivant concernait la fiscalisation des travaux de l’éclairage public fait par le SYDER pour un montant de 180 760, 10 euros L’urbanisme est venu comme sujets les différents dossiers ont été évoqué par Henri Tonini avec la lecture des DIA ce qui nous a permis d’apprendre que l’agrandissement de l’étude du géometre morel ; la création de place de parking pour la mdr ce qui a provoqué une question d’Alain mahuet sur le fait que cela allait restreindre les places disponibles pour les locataires de la rue d’aiguerande, Mr Tonini va se renseigner sur la façon dont elles vont etre matérialiser. Ensuite le conseil est revenu sur une cession de terrain pour l’entreprise triboulet qui va s’agrandir moins que prévu. Emilie a posé la question de cette situation et cela lui a été répondu par mr le maire. H.Tonini a annoncé le lancement de travaux dans la maison au 2 rue ballofet dury pour faire deux salles de réunions .

J’ai demandé si ces travaux faisaient partie de la nouvelle réorganisation de salles au sein de la mairie , ce que le maire a confirmé. J’ai posé cette question car nous avons eu la promesse du maire d’avoir un local définitif grace à ses travaux. J ‘ai profité de cette occasion pour remercier la municipalité pour la mise à disposition d’un local, puisque nous avons un local situé au 11 place Bichonnier. Emilie a souligné le manque de sanitaires dans ce local.J’avais envoyé une question écrite à Mr le Maire pour demander une commission générale sur le devenir du centre social et de la halte garderie , monsieur le maire a annoncé que cette réunion aurait lieu le 14 avril avant le conseil municipal ; j’ai précisé que les échéances pourraient etre plus courte car beaucoup de choses dépende de la décision de la Caf le 1 er avril, en cas de problème la réunion serait avancée.

L’ordre du jour a été achevé avec ce sujet et ce fut le tour de table pour que chacun des conseillers puissent s’exprimer : - Mme Coindard a signalé qu’il est dommage qu’aucun élu ne put assister au conseil d’école de Jean Macé primaire - J’ai pris la parole pour annoncer que notre groupe allait prendre le nom de Belleville Autrement car nous sommes le groupe d’élus de gauche le plus important qu’ait connu un conseil municipal de Belleville. Mr le Maire a fait de l’humour en disant qu’en 1995 il menait la liste de gauche et qu’alain mahuet était sur la liste de droite. Je suis revenu sur le résultats des élections du 9 mars , en insistant sur l’abstention forte récurrente ce type d’élection , il y a 1810 personnes qui n’ont pas voté en 2008 et 1355 en 2001. Je me suis interrogé sur les raisons de cette abstention en mettant en parallèle la participation de 2007 : Robert Goudard pense qu’ il y a plus de moyens pour une présidentielle et donc les gens votent plus , je lui ai repondu que les élus municipaux sont facilement accessibles et qu’ il faudrait trouver des moyens pour les intéresser. Je suis revenu sur un article du progrés sur les horodateurs ou les bellevillois interrogés ne connaissaient pas ce projet , cela pour dire qu’il faudrait une nouvelle façon de communiquer et que nous avons des propositions à faire sur cette question.- Nathalie a remercié la majorité de nous avoir donné les commissions et les délégations que nous souhaitions avoir - Alain a répondu au maire sur les élections municipale de 1995 : il a rappelé son engagement sur la liste conduite par Pierre Bres qui était une liste apolitique ; il a dit qu’il a toujours été un homme de gauche et qu’il est fière d’etre membre du ps depuis 2003. Il souhaite que cela soit la dernière allusion à ces élections car il faut aller de l’avant . - Laetitia Arnaud a annoncé la sortie prochaine d’une salamandre avec la photo de tous les élus qui a été le soir de ce conseil.- Gérard Alberti a demandé si on pouvait remettre en place l’office culturel municipal , mr le maire lui a répondu que c’était du travail de commission - Marc Julien a annoncé la venue des gens de Salzkotten , ville jumelée à Belleville, pour le weekend de l’ascension , il y a 47 personnes d’inscrites avec une incertitude sur le présence du maire de Salzkotten Commission générale sur l’urbanisme : le samedi 5 avril de 8h30 à 10h30 puis tour de la ville en car de 10h30 à 12h30 Prochain conseil municipal le lundi 14 avril Fin du conseil à 21h15 Fabrice

Conseil du 15 mars 2008

Compte rendu du conseil municipal d’installation le samedi 15 mars à 9 h




Le nouveau conseil municipal s’est réuni le samedi 15 mars pour procéder à l’élection du maire , des adjoints et la désignation des délégués dans divers organismes.
La séance a été ouverte par Bernard Fialaire en sa qualité de maire sortant et il a procédé à l’installation du nouveau conseil en rappelant le résultat et en donnant la liste des personnes élues.
Ensuite le doyen de l’assemblée municipale , Henri Tonini a fait procédé au vote pour le maire : deux candidats se sont présentés Bernard Fialaire et Fabrice Barjot , le résultat du vote est le suivant Bernard Fialaire 21 voix et 4 voix pour Fabrice Barjot . B.Fialaire a été élu maire pour un troisième mandant. Il a fait un petit discours en évoquant ses prédécesseurs et il a dit que le résultat du 9 mars montrait que les bellevillois étaient plutot satisfait.
Ensuite l’élection des adjoints a été organisé , ce scrutin se fait désormais par liste bloquée ; deux listes se sont présentées celle conduite par Mireille Broyer et celle conduite par Fabrice Barjot , le résultat du vote fut le suivant 22 voix pour la liste Broyer et 4 voix pour la liste Barjot , les personnes présentes sont élus adjointes il s’agit de Mireille Broyer, Henri Tonini, Martine Serre, Marc Julien, Laetitia Arnaud, Jean Claude Greuzard, Sylvie Cinquin et Malek Hechaichi.
L’ordre du jour suivant prévoyait la désignation des délégués de Belleville à différents syndicats et à la communauté de communes .
- pour la communauté de communes , il y a 10 places de titulaires le maire et les huit adjoints ont été désignés et Alain Mahuet pour notre groupe
- pour le SURB(syndicat d’urbanisme qui s’ occupe du PLU) , Emilie DA Silva a été désigné comme suppléante
- pour le STEU( Syndicat qui va s’ occuper de la nouvelle station d’épuration) Fabrice Barjot est suppléant
- pour le syndicat de gérontologie , Nathalie Bessenay a été désigné comme titulaire

Un tour de table a été effectué ou peu de membre de la majorité s’est exprimé , les 4 élus d’opposition ont pris la parole : Emilie s’est dit contente d’etre au conseil et elle espère bien travailler ; Nathalie a indiqué qu’elle souhaitait travailler avec tous ; Alain a indiqué qu’il était content de revenir au conseil municipal après sept ans d’absence et Fabrice a dit qu’il était content de revenir avec un groupe plus nombreux donc plus fort. Il a souligné que le groupe a été renouvelé à 75 % et donc la façon de travailler va changer meme si sur le fond nous garderons nos opinions. Certains élus se sont étonnés de la durée de l’intervention , courte de Fabrice BARJOT , il leur a répondu que son intervention est proportionnelle à la durée du conseil
Le conseil a pris fin à 9h50
Prochain conseil le mercredi 26 mars à 19h30 avec comme ordre du jour la composition des commissions et des délégations dans d’autre organisations

Mr le maire m’a confirmé que nous allions avoir un local provisoire à Dailloux, l’ancien local du syndicat UNSA , nous allons récupérer les clés cette fin de semaine

Rencontre: le maire et les élus de l'opposition

Nous nous sommes rendus le mercredi 12 mars à 19h à la mairie pour rencontrer à sa demande Bernard Fialaire.

Au préalable nous avions réfléchi lundi aux demandes que nous pourrions lui formuler : nous souhaitions avoir une place de titulaire et un suppléant à la communauté de communes ; nous voulions avoir un siége au sein des différents syndicats thématiques : Emilie au SURB , Alain au STEU , Nathalie au Syndicat de gérontologie et moi au syder , nous demandions un local pour tenir nos réunions et travailler ; nous demandions une place d’adjoint ou de président de commission ; nous souhaitions que nos prises de paroles soient écoutés par la majorité municipale et éviter la cacophonie lors de nos interventions ; nous voudrions obtenir les meme informations que la majorité municipale.

Nous sommes donc allés avec toute ses bonnes intentions à cette rencontre : elle s’est passé dans une très bonne ambiance et elle a débuté par une intervention d’alain sur le respect et l’ écoute de nos interventions , le maire a acquiescé il va faire passer la consigne à son équipe en précisant que lui était toujours attentif car il devait répondre. Il nous a demandé comment nous voyons notre mandat nous avons expliqué que nous allions étre présent motivé et faire passer nos idées . notre méthode de travail va etre différente du précédent mandat mais sans renier nos convictions et nos propositions. Nous avons commencé à faire part de nos demandes au maire :- pour la communauté de commune , le maire est d’accord pour que nous ayons un titulaire et un suppléant à la communauté de communes , il nous a parlé également d’augmentation éventuel du nombre de délégués de Belleville à 14 . pour notre groupe le titulaire sera Alain et moi je serais suppléant - pour les autres syndicats : le maire nous a dit qu’il était d’accord pour nous donner une place au Surb , au Steu et au syndicat de gérontologie , pour le syder cela ne va pas etre possible.

Il semblerait que Mr Ferber soit pressenti pour etre le président du syndicat de gérontologie - a propos d’un local , le maire est d’accord , nous aurons notre local des que les travaux de réaménagement de la mairie et de la maison ex debard qui va etre aménager en salle de réunion et le premier étage de la mairie sera transformé en bureau . les travaux n’ont pas débuté et nous serons vigilants sur la durée pour obtenir ce local . Dans ce local nous devrions avoir un ordinateur et une imprimante -

Pour la place d’adjoint , Emilie a posé la question si cela était possible , le maire a répondu que non car la liste d’adjointe est déjà prete : Mireille Broyer sera première adjointe chargée de l’enfance , de la petite enfance et de la culture, Jean Claude Greuzard , chargé de l’administration générale, du personnel et de la sécurité, Laetitia Arnaud , chargé de la communication, de la jeunesse et des fetes et cérémonies, Marc julien , chargé du sport et de la vie associative, Martine Serre , chargée des affaires sociales , Henri Tonini , chargé de l’urbanisme et des travaux , Malik Hechaichi , chargé de l’assainissement et Sylvie Cinquin , chargé de la vie quotidienne .le maire nous a indiqué que les commissions n’étaient pas encore déterminées elle seront transversales au niveau des domaines. Ces commissions seront établies lors du prochain conseil municipal le 25 mars . le maire veut laisser toute la place aux élus dans les commissions de leurs choix .Il y a aura deux conseillers délégués Fréderic Pronchéry et Robert Goudard qui seront aussi vice président de la communauté de communes -

Pour la présidence de la commission , j’ai posé la question au maire qui est plutot favorable , après il nous faudra voir si cela nous permettrait d’etre utile dans un domaine et non pas etre le ou la secrétaire de la commission - pour l’égalité de l’information , Nathalie a insisté pour que nous ayons le maximun d’information . le maire est d’accord sur le principe et il propose d’envoyer des documents par mail et de donner tous les documents que l’on souhaite Comme vous le voyez l’accueil a été positif meme si nous ne sommes pas dupes de ces promesses , nous espérons qu’ils seront tenus et dans le cas contraire nous le dénoncerions

Résultats des élections de mars 2008

Résultats des élections de mars 2008

Liste Belleville Avenir : 1542 voix (71,8%) soit 25 élus

Liste Belleville Autrement : 603 voix (28,2%) soit 4 élus