Avant la réunion du conseil municipal, il s’est tenu une commission générale, que nous avions demandée sur le centre social et la halte garderie suite aux difficultés rencontrées depuis le mois de février. Cette réunion a permis de faire le point de la situation et d’étudier les possibilités pour l’avenir. La majorité comme nous voulons conserver le centre social avec toutes ses activités et nous allons travailler pour cela. Nous aurons l’occasion d’ y revenir ces prochains mois. Nous sommes intervenus tous les quatre au cours de la réunion : Alain a exposé la situation vu de son rôle d’administrateur, Emilie et Nathalie sont intervenues sur le budget et j’ai demandé qu’elle seront les prochaines étapes .
Ensuite le conseil municipal a débuté à 19h30 avec un ordre du jour assez réduit ou l’urbanisme avait la plus grande part. Nous avons adopté le procès verbal du conseil du 26 mars ou j’ai demandé une rectification et Emilie a posé une question sur les indemnités des conseillers municipaux qui existaient lors du précédent mandat, monsieur le maire a dit que cette mesure n’était pas légale et donc pas possible à reconduire.
Les dossiers de l’urbanisme ont commencé par la lecture par Alain Ferber, vice président de la commission travaux/urbanisme des différentes DIA sur la vente de terrains ou de maisons sur la commune. Les informations d’urbanismes ont données par Henri Tonini, adjoint à l’urbanisme. Il nous a présenté la possibilité de rétrocession des voies réseaux de plusieurs lotissements dont les vignobles 1, 2 et 3 et à la fin de son intervention il propose de surseoir à cette rétrocession car tous les travaux n’ont pas été faits par les lotisseurs. Le conseil décide de surseoir à cette rétrocession et d’étudier cette demande lors d’un prochain conseil. Mr Hechaichi, adjoint chargé des réseaux, propose la rétrocession de l’éclairage public pour les nouveaux lotissements afin que le Syder puisse s’occuper des travaux à faire. Alain demande comment cela se passe avant pour les lotissements anciens, Mr Ferber lui a répondu que les associations de copropriétaire et la commune se chargeaient des travaux.La commune était compétente pour l’éclairage public jusqu’au 24 janvier 2008 et depuis c’est le Syder qui est compétent. Nathalie demande si en cas de problème sur l’éclairage dans les nouveaux lotissements, Mr Lachaize, directeur des services a répondu que la mairie s’occuperait des travaux le temps de la réalisation de l’étude.
Henri Tonini propose le renouvellement de deux baux pour deux appartements, le conseil la valide.
Robert Goudard, chargé des finances fait part d’une décision modificative sur le budget 2008 qui a été votée le 4 février dernier car à cette date la municipalité ne connaissait pas le montant de certaines dotations, la mairie a touché 95 500 euros de plus que prévu mais elle a eu des dépenses supplémentaires pour un montant de 95 500 euros (une partie est mise de coté pour des dépenses imprévues). Il ajoute que le budget avait été établi sur des bases prudentes. Dans un deuxième temps, il propose l’exonération de loyer pour le cinéma, cette mesure est reconduite depuis plusieurs années. Nathalie demande le montant du loyer, personne ne le connaît au sein de l’exécutif. Il a été précisé que l’association du cinéma fonctionnait avec beaucoup de bénévoles.Le conseil municipal a donné son accord pour la recherche de nouveaux contrats d’assurance pour la commune, cette recherche se fera par mutualisation avec la communauté de communes.
Mme Broyer, adjointe à la culture a proposé une convention de mise à disposition avec l’Albarelle pour une couveuse de 1911 qui est propriété de la mairie suite à un don d’un particulier bellevillois, cette convention est votée à l’unanimité.
Le dernier point à l’ordre du jour fut le point sur les commissions et les différents organismes comme la CCBVS, le STEU et le SURB.- Robert Goudard a fait part de la réélection de Bernard Fialaire comme président de la communauté de communes. Le maire donne la liste des vice présidents avec deux élus de Belleville : Robert Goudard chargé des finances et Frédéric Pronchéry chargé du développement durable. Le maire fait part de la liste des commissions qui sont ouverte à tous les élus. Il demande qui est intéressé par ces commissions Alain va aller à la commission aménagement, urbanisme et à celle des sport, Nathalie va aller à la commission culture, scolaire, communication et j’irais à la commission gestion des déchets et à la commission scolaire, culture. R. Godard indique la CCBVS à créer des délégués suppléants, Belleville en aura 10. Un débat et des explications ont lieu sur le DGF et la TPU.- Henri Tonini a fait compte rendu de la première réunion du SURB (Syndicat d’ Urbanisme de la Région de Belleville) qui a procédé à l’élection de son président et des vice présidents : le président est J.Grange, 1 er adjoint de St Jean d’Ardières et H. Tonini est le premier vice président. : le Surb est en charge du Val parc dans la zone Balmont/les Villards .Il est composé de 4 communes Belleville, St jean, Dracé et Taponas .- Frédéric Pronchéry a abordé le STEUSB (Syndicat de Traitement des Eaux Usées Saône Beaujolais) qui s’occupe du projet de la future station d’épuration. Il est composé de 3 communes : Belleville, St Jean et Taponas. Frédéric Pronchery en est le président et Pierre Blanco, adjoint à St jean, est le premier vice président. Le travail de ce syndicat sera de faire baisser le coût de la future station d’épuration (entre 16 et 20 millions d’euros).- les commissions municipales Je suis intervenu en tant que responsable du groupe Belleville Autrement à propos de la mise en place des commissions, j’ai rappelé que lors de notre rencontre avec Mr le maire, le 12 mars nous avions évoqué la possibilité d’obtenir une vice présidence de commission , après réflexion , nous avons décidé de ne pas donner suite à cette demande et nous avons été conforté dans notre décision par un petit texte fourni lors de chaque commission : ce texte a une conception trop formatée du travail en commission au niveau de la durée (pas plus d’ une 1h) et les vice président sont trop dépendants des adjoints .Cette décision a été motivé par le manque de marge de manœuvre et de liberté pour agir , cette situation aurait été difficile à vivre. A cela Mr le maire a répondu que nous aurions pu avoir toute la liberté. J’ai ensuite expliquer notre abstention lors des élections des vice présidents et que nous pensions qu’il nous serait plus facile de travailler avec certain vice président qu’avec d’autres. J’ai ensuite demandé pourquoi la commission travaux s’appelait travaux et urbanisme, il m’ a été répondu par Mr le maire que cette commission traiterait les dossiers concrets d’ urbanisme et les grands dossiers seront traités en commission générale; par ailleurs je me suis interrogé sur le bien fondé de rajouter la compétence vie associative à la commission sociale/sécurité , j’ai émis l’idée que la vie associative méritait une commission propre , le maire a répondu que non et que chaque commission devra s’occuper des associations de sa compétence. J’ai également évoqué le fonctionnement du CLSPD (Conseil Local de Sécurité et de Prévoyance de la Délinquance) en demandant s’il serait possible que les élus fixent les orientations et que les professionnels travaillent dessus et ensuite valide ou pas leurs propositions, cela permettrait de faire des réunions en fin d’après midi vers 18h ou 19h, heure de plus grande disponibilité pour les élus. Le maire n’a pas écarté cette possibilité. Tour de table J’ai demandé pourquoi les élus de l’opposition n’avaient pas eu le bulletin d’histoire et généalogie au contraire de la majorité, le maire s’en étonne et Mr Julien dit que c’est un oubli, il nous a donné le bulletin après le conseilJ’ai demandé si la mairie avait repris contact avec la présidente de l’amicale laïque pour faire le point pour le prochain CLSH, il m’a été répondu que non et que cela va être fait. Je rappelle que l’amicale laïque avait fait un courrier en ce sens avant les élections sans réponse de la mairie. Mr Greuzard indique qu’il a vu Mme Fruh la présidente de l’amicale laïque. Gérard Alberti propose de tenir une réunion très prochainement avec les dirigeants de cette association.Nathalie demande que pour la première réunion de chaque structure ou la mairie a des délégués, les suppléants pouvaient être convié à cette réunion et elle demande si une communication officielle sur le centre social est possible, le maire a répondu oui.Emilie a demandé si le déplacement des bannettes de l’opposition était possible car cela serait plus simple. Mr le Maire répond que cela n’est pas possible et que nous ne votons pas suffisamment avec la majorité Sylvie Cinquin demande que l’on lui fasse remonter les problèmes concernant sa délégation sur la qualité de la vie Thomas Morandas demande les raisons du refus du nom de Belleville en Beaujolais pour la commune par le conseil d’état, le maire lui répond que c’est à cause du nom d ‘un pays qui ne peut être donnée à une ville
Le prochain conseil aura lieu le lundi 2 juin
