Le conseil municipal a lieu en séance ordinaire le lundi 21 septembre. Il est à noter que plusieurs conseillers étaient absent et avaient laissé un pouvoir à leurs collègues.
Le conseil municipal a tout d’abord adopté le procès verbal du conseil municipal du 20 juillet sans remarques particulières.
L’ordre du jour a ensuite abordé les questions d’urbanisme ont été présentées par Mr Tonini,
dans les déclarations de travaux, il est à noter celle d’un parking de 45 places route de Charentay à la place des ateliers Maisonneuve dans le cadre de l’aménagement de la gare ;
pour ce qui concerne les permis de construire, nous sommes informés que celui de la saemib pour un immeuble de 14 logements, rue paulin bussiére a été accordé.
Mr Tonini présente l’acquisition du tènement Oberto composé deux parcelles l’une avec une maison de ville et l’autre un terrain situé rue pidancet, la mairie se propose d’acheter l’ensemble pour 120000 euros. Cet achat se fait dans le cadre de futurs aménagements. Fabrice Barjot intervient pour dire que le prix à l’air correct mais il s’interroge sur les travaux à faire dans la maison et le devenir de la maison. Mr Tonini précise que la maison a été visité et qu’il y a des
travaux importants à faire. Une fois les travaux terminés, la maison sera louée. Selon Mr Tonini, une fois rénové la maison vaudra 1900 euros le m2 (150100 euros)
Mr Tonini aborde le sujet de l’échange de terrain avec Diagonale sur l’ex terrain Desrayaud, le terrain récupéré par la mairie servira à faire du stationnement en épi
Mr Tonini aborde le sujet de l’appartement du 2 rue Ballofet Dury anciennement occupé par Mr Cebron, le conseil municipal doit donner son accord de principe pour la location à mr et mme dorme : le montant du loyer trimestriel ne peut être fixer car la superficie de l’appartement n’est pas connu, en effet la mairie souhaite récupérer des pièces pour des archives.
Les travaux ont également été présentés par Mr Tonini et il a abordé une demande de subvention à la DRAC pour l’entretien de la croix et des festons de la Chapelle de l’Hôtel Dieu, pour l’instant le montant n’est pas connu. Mr Tonini aborde le projet d’aménagement de l’office du tourisme dans l’Hôtel Dieu, le coût de total n’est pas connu car il manque des devis mais la Région ne pourra pas subventionner plus de 150 000 euros HT. Les bureaux actuels de l’office du tourisme vont être récupéré par l’albarelle pour y faire des expositions.
Mr Goudard aborde les questions des finances et il évoque une demande de subvention proposée par la commission des sports pour le CAT pour rembourser les frais d’utilisation du boulodrome.
Fabrice Barjot demande quand la commission des sports à valider cette demande car les deux dernières commissions, auxquelles il a assisté, n’ont pas abordé ce problème. Mr Julien, adjoint aux sports, lui répond que la commission ne s’est pas prononcée et que l’exécutif a décidé de cette subvention de 400 euros. Fabrice Barjot demande que le libellé de la délibération soit modifié pour traduire la réalité de la décision ; il évoque une subvention d’équilibre pour le centre social d’un total de 65000 euros mais la part de Belleville ne représente que 44850 euros. Il faut préciser que l’année 2009 est une année charnière pour le financement du centre social car il y a un nouveau circuit de financement à mettre en place entres les partenaires que sont les 3 communes et la CAF.
Mr Greuzard présente une modification du tableau des effectifs avec la création d’un poste de rédacteur territorial (poste de l’accueil de la mairie) et un adjoint technique de 2 eme classe, ce poste permettra à une atsem de passer un concours
Mlle Arnaud présente la prolongation d’un an de la convention liant la mairie et la fédération des MJC Rhône-Alpes ; cette convention est faite pour le point d’information jeunesse. Cette prolongation d’un an seulement est faite en raison d’une réflexion en cours sur le sujet
Fabrice Barjot demande qui participe à cette réflexion et quand elle aura abouti. Mlle Arnaud lui répond que Mme Broyer, Mr Greuzard et elle-même participent à cette réflexion ainsi que des structures comme le centre social, le pole emploi, la mission locale, le PIJ et cette réflexion devrait se terminer courant 2010
Mr Greuzard propose que le conseil municipal accorde une dérogation à l’entreprise SELLES pour travailler les dimanches 25 octobre, 1 er novembre, 8 novembre et 15 novembre dans le cadre de la préparation des primeurs
Mr Greuzard présente la création de la réserve communale de sécurité, cette réserve est faite pour mettre en place des gens en cas de problème. Ces gens serviront d’appoint aux services municipaux et ils seront sous les ordres directs du maire. Les personnes peuvent faire acte de candidature à l’accueil de la mairie.
Tour de table
Il n’ y a pas eu de réunion de la Communauté de communes depuis celle de juillet dernier
SURB : le SURB va devenir maître d’ouvrage pour le Val Parc et il a renouveler une ligne de
Crédit de 250000 euros.
STEU : les travaux de la station n’ont pas démarré mais en ce moment ont lieu les travaux de pré chantier. Le timing est bon. Une réunion va avoir lieu avec le génie civiliste du chantier pour insérer de la main d’œuvre locale dans le chantier.
Syndicat de Gérontologie : en l’absence de Alain Ferber, c’est Nathalie Clechet qui présente les infos : l’audit à l’accueil de jour est reporté en janvier 2010 en raison de l’absence de sa directrice ; les finances sont bonnes.
CISPD : pas de problème important d’insécurité pendant les vendanges. Le mois d’août a été calme au niveau des incivilités. La mission locale a remercié la commune pour avoir embaucher plus de jeunes cet été : des jeunes filles ont pu travailler au sein des espaces verts cet été.
- Mr Goudard propose que Belleville se renseigne pour obtenir une dérogation de la loi Cellier
- Mme Cinquin indique que la dernière réunion de quartier s’est tenu en centre ville et qu’ il a été beaucoup question de la vitesse des voitures en centre ville.
- Fabrice Barjot souligne de nouveau l’absence de compte rendu de la commission urbanisme et le fait que les membres de son groupe ne reçoivent pas les convocations des structures ou ils sont suppléants. Fabrice Barjot demande s’il y a du nouveau dans le dossier Dietal et le maire lui répond qu’il y a un affrontement entre dietal et thorn, le dossier va passer au tribunal de commerce le 28 septembre pour savoir si la trésorerie permet de continuer et des repreneurs potentiels ont pris contact avec la mairie mais ce n’est que les début des contacts.
- Mme Larrochette informe que la commission foire et marché a décidé d’organiser la foire de Belleville le dimanche et cela sera le 29 novembre 2009
- Mr Julien informe que la commune de Belleville va être récompensé par un prix des Mariannes d’or, cérémonie organisée par le progrès le 28 septembre pour l’aide à la première licence sportive
Fin du conseil 21h15
Prochain conseil le lundi 19 octobre à 19 h
