conseil municipal du 21 septembre

Le conseil municipal a lieu en séance ordinaire le lundi 21 septembre. Il est à noter que plusieurs conseillers étaient absent et avaient laissé un pouvoir à leurs collègues.
Le conseil municipal a tout d’abord adopté le procès verbal du conseil municipal du 20 juillet sans remarques particulières.
L’ordre du jour a ensuite abordé les questions d’urbanisme ont été présentées par Mr Tonini,
dans les déclarations de travaux, il est à noter celle d’un parking de 45 places route de Charentay à la place des ateliers Maisonneuve dans le cadre de l’aménagement de la gare ;
pour ce qui concerne les permis de construire, nous sommes informés que celui de la saemib pour un immeuble de 14 logements, rue paulin bussiére a été accordé.
Mr Tonini présente l’acquisition du tènement Oberto composé deux parcelles l’une avec une maison de ville et l’autre un terrain situé rue pidancet, la mairie se propose d’acheter l’ensemble pour 120000 euros. Cet achat se fait dans le cadre de futurs aménagements. Fabrice Barjot intervient pour dire que le prix à l’air correct mais il s’interroge sur les travaux à faire dans la maison et le devenir de la maison. Mr Tonini précise que la maison a été visité et qu’il y a des
travaux importants à faire. Une fois les travaux terminés, la maison sera louée. Selon Mr Tonini, une fois rénové la maison vaudra 1900 euros le m2 (150100 euros)
Mr Tonini aborde le sujet de l’échange de terrain avec Diagonale sur l’ex terrain Desrayaud, le terrain récupéré par la mairie servira à faire du stationnement en épi
Mr Tonini aborde le sujet de l’appartement du 2 rue Ballofet Dury anciennement occupé par Mr Cebron, le conseil municipal doit donner son accord de principe pour la location à mr et mme dorme : le montant du loyer trimestriel ne peut être fixer car la superficie de l’appartement n’est pas connu, en effet la mairie souhaite récupérer des pièces pour des archives.
Les travaux ont également été présentés par Mr Tonini et il a abordé une demande de subvention à la DRAC pour l’entretien de la croix et des festons de la Chapelle de l’Hôtel Dieu, pour l’instant le montant n’est pas connu. Mr Tonini aborde le projet d’aménagement de l’office du tourisme dans l’Hôtel Dieu, le coût de total n’est pas connu car il manque des devis mais la Région ne pourra pas subventionner plus de 150 000 euros HT. Les bureaux actuels de l’office du tourisme vont être récupéré par l’albarelle pour y faire des expositions.
Mr Goudard aborde les questions des finances et il évoque une demande de subvention proposée par la commission des sports pour le CAT pour rembourser les frais d’utilisation du boulodrome.
Fabrice Barjot demande quand la commission des sports à valider cette demande car les deux dernières commissions, auxquelles il a assisté, n’ont pas abordé ce problème. Mr Julien, adjoint aux sports, lui répond que la commission ne s’est pas prononcée et que l’exécutif a décidé de cette subvention de 400 euros. Fabrice Barjot demande que le libellé de la délibération soit modifié pour traduire la réalité de la décision ; il évoque une subvention d’équilibre pour le centre social d’un total de 65000 euros mais la part de Belleville ne représente que 44850 euros. Il faut préciser que l’année 2009 est une année charnière pour le financement du centre social car il y a un nouveau circuit de financement à mettre en place entres les partenaires que sont les 3 communes et la CAF.
Mr Greuzard présente une modification du tableau des effectifs avec la création d’un poste de rédacteur territorial (poste de l’accueil de la mairie) et un adjoint technique de 2 eme classe, ce poste permettra à une atsem de passer un concours
Mlle Arnaud présente la prolongation d’un an de la convention liant la mairie et la fédération des MJC Rhône-Alpes ; cette convention est faite pour le point d’information jeunesse. Cette prolongation d’un an seulement est faite en raison d’une réflexion en cours sur le sujet
Fabrice Barjot demande qui participe à cette réflexion et quand elle aura abouti. Mlle Arnaud lui répond que Mme Broyer, Mr Greuzard et elle-même participent à cette réflexion ainsi que des structures comme le centre social, le pole emploi, la mission locale, le PIJ et cette réflexion devrait se terminer courant 2010
Mr Greuzard propose que le conseil municipal accorde une dérogation à l’entreprise SELLES pour travailler les dimanches 25 octobre, 1 er novembre, 8 novembre et 15 novembre dans le cadre de la préparation des primeurs
Mr Greuzard présente la création de la réserve communale de sécurité, cette réserve est faite pour mettre en place des gens en cas de problème. Ces gens serviront d’appoint aux services municipaux et ils seront sous les ordres directs du maire. Les personnes peuvent faire acte de candidature à l’accueil de la mairie.

Tour de table
Il n’ y a pas eu de réunion de la Communauté de communes depuis celle de juillet dernier
SURB : le SURB va devenir maître d’ouvrage pour le Val Parc et il a renouveler une ligne de
Crédit de 250000 euros.
STEU : les travaux de la station n’ont pas démarré mais en ce moment ont lieu les travaux de pré chantier. Le timing est bon. Une réunion va avoir lieu avec le génie civiliste du chantier pour insérer de la main d’œuvre locale dans le chantier.
Syndicat de Gérontologie : en l’absence de Alain Ferber, c’est Nathalie Clechet qui présente les infos : l’audit à l’accueil de jour est reporté en janvier 2010 en raison de l’absence de sa directrice ; les finances sont bonnes.
CISPD : pas de problème important d’insécurité pendant les vendanges. Le mois d’août a été calme au niveau des incivilités. La mission locale a remercié la commune pour avoir embaucher plus de jeunes cet été : des jeunes filles ont pu travailler au sein des espaces verts cet été.

- Mr Goudard propose que Belleville se renseigne pour obtenir une dérogation de la loi Cellier
- Mme Cinquin indique que la dernière réunion de quartier s’est tenu en centre ville et qu’ il a été beaucoup question de la vitesse des voitures en centre ville.
- Fabrice Barjot souligne de nouveau l’absence de compte rendu de la commission urbanisme et le fait que les membres de son groupe ne reçoivent pas les convocations des structures ou ils sont suppléants. Fabrice Barjot demande s’il y a du nouveau dans le dossier Dietal et le maire lui répond qu’il y a un affrontement entre dietal et thorn, le dossier va passer au tribunal de commerce le 28 septembre pour savoir si la trésorerie permet de continuer et des repreneurs potentiels ont pris contact avec la mairie mais ce n’est que les début des contacts.
- Mme Larrochette informe que la commission foire et marché a décidé d’organiser la foire de Belleville le dimanche et cela sera le 29 novembre 2009
- Mr Julien informe que la commune de Belleville va être récompensé par un prix des Mariannes d’or, cérémonie organisée par le progrès le 28 septembre pour l’aide à la première licence sportive




Fin du conseil 21h15
Prochain conseil le lundi 19 octobre à 19 h

Conseil du 30 mars 2009

Le conseil municipal s’est réuni lundi 30 mars en séance ordinaire. Le groupe d’opposition est au complet. Plusieurs élus de la majorité ont laissé des pouvoirs ou sont absents. L’ordre du jour de cette séance est composé des questions d’urbanisme, des finances avec la présentation du budget 2009 et de la signature de plusieurs conventions.
Mr Ferber présente les déclarations de travaux et les permis de construire, il est à noter qu’à la Croisée, une boucherie devrait s’installer entre le parking nigay et la boulangerie.
Mr Tonini présente la vente de la parcelle AK 719 au syndicat mixte Lybertec, cette parcelle est celle ou est situé la maison du garde barrière , le terrain est actuellement loué( bail précaire )par des gens du voyages en voie de sédentarisation, Nathalie Bessenay demande ce que vont de venir les occupants , Mr Pronchery lui répond qu’ une discussion est en cours avec les locataires et qu’une réunion est prévue avec l’Artag et la MDR pour évoquer leur relogement. Mr Tonini présente le bilan des acquisitions et des cessions de terrains pour l’année 2008.Mme Biosa présente la revalorisation de bail communal , il s’agit de l’appartement de Mme Dufour situé au 2 éme étage de la mairie , le loyer trimestriel passe de 1050 euros à 1080 euros , de plus Mr le maire annonce que la marie a reçu lundi 30 mars la dédite pour cet appartement
Mr Goudard présente le projet de Budget 2009 de la commune ainsi que ceux du service de l’eau et de l’assainissement. Pour 2008 il y a un excédent de fonctionnement de 584243,90 euros qui est en baisse par rapport à 2007. Il présente les grands chapitres comptables du budget et aussi les travaux prévus. Ce budget maintient l’investissement à un haut niveau et la majorité municipale propose de baisser les impôts ménages. Le maire prend la parole pour expliquer cette annonce , il indique que la mairie a voulu faire une geste pour le pouvoir d’achat et aussi réduire l’impact de la hausse de la taxe sur les ordures ménagères votée par la communauté de commune, il espère que la baisse de la taxe sur le foncier bâti sera répercuté par les propriétaires à leurs locataires. Suite à cette proposition Fabrice Barjot demande comment seront financés les 64 500 Euros de moins perçu par la commune, le maire lui répond que des économies seront faites sur le fonctionnement par les services municipaux et les adjoints. Fabrice Barjot dit que vu la grave crise économique actuelle, la baisse de la taxe d’habitation est une bonne nouvelle par contre il émet des doutes sur une baisse des charges locatives, de plus il précise qu’il sera difficile d’augmenter ces taxes prochainement et que les économies vont durer dans le temps, le maire en convient. Fabrice Barjot indique que son groupe votera la baisse des taux des impôts ménages qui sera de 5,11% sur la taxe d’ habitation et sur la taxe du foncier bâti et de 2,54 sur le foncier non bâti. Mr Goudard poursuit la présentation du budget , le montant total du budget est de 9,2 million d’euros , les éléments important du budget sont la subvention de 1 501 000 euros versés au STEU pour la station d’épuration ( cette somme est prise sur la provision faite depuis plusieurs années d’ un total de 1, 8 millions d’ euros , l’achat du terrain paravicini qui pour un montant de 1 050 000, il sera financé par un emprunt spécifique. Ce budget prévoit plus de 2 millions d’euros d’investissement. Au cours de la présentation Alain Mahuet demande pourquoi rien n’est prévu pour les amendes de polices, Mr Greuzard lui répond que rien n’a été budgété car il ne sait pas ce que donnera la mise en place des horodateurs qui sera effective au 1 er mai. Fabrice Barjot demande pourquoi les 100 000 euros de relogement pour la farandole / le centre social n’ont pas été retenu, Mme Broyer lui répond que cela n’aura pas lieu cette année.
Nathalie Bessenay demande à quoi correspond une ligne sud pour l’école Jean Macé, Mme Broyer lui répond qu’il s’agit du changement des fenêtres coté sud. Après la présentation du budget , Mr le maire lance le débat et Fabrice Barjot intervient en précisant que ce budget était le premier voté depuis les élections et que le vote du budget est un moment important ou la majorité municipale exprime ses projets, il précise que son groupe a étudié sérieusement le budget , il a décidé de s’abstenir sur le vote du budget cette année car ils n’ont pas de projet spécifique à défendre et qu’ils vont suivre les projets en cours en faisant des propositions et des réflexions qu’ils jugeront utiles. Le conseil municipal valide la fiscalisation du versement au Syder pour un montant de 305000 euros. Le conseil municipal approuve les subventions exceptionnelle pour l’Athlétisme club val de Saône (400 E), le Judo club Bellevillois (300 E) et le model Nautic Club du beaujolais (400 E), ces subventions sont une participation à des manifestations exceptionnelle organisé par ces associations. Le conseil vote l’aide à la première licence pour le Tennis club pour un montant de 135 euros, Fabrice Barjot estime qu’il était temps car il a fourni les documents du club aux responsables de la commission des sports le 16 décembre. Le conseil municipal aborde la convention entre l’Etat et la commune dans le cadre du plan de relance pour le remboursement en anticipé de tva pour les investissements fait en 2008, ce remboursement sera en 2009 au lieu d’attendre deux ans comme habituellement. Fabrice Barjot précise qu’il votera cette convention mais qu’il n’est pas d’accord sur le plan de relance du gouvernement.. Mr Goudard présente l’emprunt pour l’achat du terrain paravicini , il précise que le montage de l’emprunt est complexe car les propositions du Crédit agricole sont peu claires, Mr Tonini confirme ses propos , il souhaite que la décision soit reporté au prochain conseil , le maire intervient pour dire qu’il faut prendre une décision ce soir sur le type d’emprunt et rediscuter avec la banque. Le groupe d’opposition s’est abstenu sur cette décision comme il l’avait fait sur la décision d’acheter le terrain. Il faut noter que Mr Hechaichi s’est abstenu également
Le conseil municipal valide plusieurs conventions : un avenant de convention avec la Saemib pour le bâtiment situé place du 14 juillet car la date du révision du bail entre la Saemib et Norma est différente de celle du bail entre la Saemib et la Commune ; une convention avec ERDF sur un terrain acheté par la commune pour la STEP et sur lequel est présent un transformateur qu’ERDF souhaite conservé ; une convention de mise à disposition de jardin rue du Tonkin , cette convention est régularisation car rien n’organisait cette mise à disposition qui existe depuis plusieurs années , cette convention la mise à disposition d’une parcelle ( quatre au total) pour une redevance de 50 euros par an. ; Une nouvelle convention de 6 ans avec le CCAB qui fait de l’animation culturelle dans les écoles et aide la commune pour ses projets culturels , en 2009 la participation de la commune s’élève à 21953 euros.
Mr Greuzard présente la création d’emplois saisonniers pour cet été , il y aura 70 emplois crées pour une durée de 3 semaines chacun cela concerne les jeunes à partir de 16 ans. Mme Longueville demande si ce sont de vrais emplois , Mr Pronchery lui répond que cela est le cas ; Mlle Serre demande de faire un geste vers les personnes au RMI si possible.
Mr Hechaichi informe que le Syder déménage d’Ecully à Dardilly et qu’il faut modifier les statuts pour ce changement d’adresse.
Mr Tonini présente l’enquête publique sur la demande de la société Amiens logistique pour exploiter une plateforme logistique sur le site de Pain Perdu, il s’agit de la société Hartmann.
Ce projet n’accueillera pas d’activités dangereuses et le seul risque encouru est le risque incendie, selon Mr Tonini, le dossier répond bien aux questions liées à ce risque. Alain Mahuet demande combien d’emplois cela va représenter, le maire lui répond qu’il y aura 150 emplois dont 60 nouveaux emplois. Nathalie Bessenay demande si la plateforme logistique va fonctionner 24h sur 24 h, Mr Tonini lui répond qu’elle travaillera seulement en journée.
Le maire annonce que Mlle Serre démissionne de sa fonction de délégué au syndicat de gérontologie, elle est remplacée par Robert Goudard. Mr Ferber intervient pour dire que l’association d’aide à domicile pour les personnes âgées connaît des difficultés financières suite à une perte entre le cout de revient de l’heure et le cout facturé aux personnes en effet la plupart des mutuelles ne remboursent pas intégralement le prix coutant ; les communes vont donner 3euros par habitant de subvention exceptionnelle soit pour Belleville 21744 euros en plus la subvention classique de 1,54 euros par habitant. Cette subvention exceptionnelle va permettre de créer un fonds de roulement pour l’association et le syndicat de gérontologie prépare une convention avec l’association d’aide à domicile pour cette année 2009 afin de verser la subvention exceptionnelle et une autre convention sera proposée pour les années suivantes afin de préciser les missions et les actions du syndicat et de l’association. Le syndicat de gérontologie est composé de toutes les communes du canton et toutes les communes ont acceptés de verser l’aide exceptionnelle de 3 euros. Nathalie Bessenay est délégué au syndicat de gérontologie ou elle est active et elle est souvent consultée par le président du syndicat de gérontologie, Mr Ferber
Fin de l’ordre du jour
Tour de table
-Communauté de Commune : elle a adopté son budget primitif. Les travaux de la gare vont couter 2,7 millions d’euros. Elle a embauché une personne pour s’occuper de la commercialisation de Lybertec et du développement économique.
- SURB : il a voté son budget primitif pour un montant de 118 000 euros. L’Etat demande de revoir le PLU sur l’habitat et la démographie, il faudra mettre en place un nouveau PADD selon Mr Tonini
- STEU : il a voté le budget primitif, il attend fin avril les propositions des entreprise retenus par l’appel d’offre, Mr Pronchery espère une bonne nouvelle aux niveaux des prix, il va faire une demande de subvention au conseil général.
- CCAS : Mlle Serre présente le bilan des dépenses du CCAS pour 2008. Elle rappelle que ces sommes sont versées sur dossiers des assistantes sociales. Il a été dépensé 9555 euros en bons alimentaires, 972 E pour des factures EDF, 1848 euros pour des factures d’eau, 6876 euros pour des loyers, 2010 euros pour la cantine , 5286 pour des dépenses diverses
- CISPD : son action a été marquée par la semaine de la prévention routière. Mr Greuzard signale des problèmes vitesses en centre ville et sur la route de charentay, la gendarmerie a effectué des contrôles n’ont pas été concluants pour l’instant
Fabrice Barjot intervient pour dire qu’il se retire comme délégué du CISPD car il ne peut pas assister à des réunions à 16h30 ou 17 h vu ses contraintes professionnelles et il a essayé de faire changer les heures de réunions mais cela n’a pas été accepté.
Fabrice Barjot signale que son groupe a obtenu en début de mandat des postes de suppléant dans différentes structures et ils n’ont jamais été invité à aucune réunion, de plus il précise aux titulaires de la majorité municipale qu’ ils peuvent les remplacer et demande s’ il serait possible de recevoir les compte rendus de ces réunions. Le maire lui répond que les convocations leur seront transmises

Fin de la réunion 22h15

Conseil municipal du 2 février

Avant la séance du conseil municipal, une commission générale s’est tenue sur le DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs), ce document sera bientôt rendu public.
L’ordre du jour du conseil aborde le compte rendu du conseil du 15 décembre, Fabrice Barjot demande une modification car il y a eu un oubli sur un vote, le nom d’Emilie Da Silva a déjà été oublié sur le vote de l’achat de la parcelle Paravicini, la modification a été faite.
L’urbanisme vient ensuite, Mr Ferber présente les informations d’urbanisme. Mr Tonini présente l’acquisition de deux parcelles : la première parcelle concerne un terrain utile pour la future station d’épuration, il est situé juste derrière l’actuelle station d’épuration ; la seconde concerne la parcelle AC738 appartenant à Mr Nové Josserand et qui est situé en face de la déchetterie et sur lequel il y a de la vigne pour l’instant. Ce terrain est cédé pour un euro, Alain Mahuet demande la raison de ce prix très faible, Mr Tonini lui explique que cette vente a fait l’objet d’une longue négociation et que le bon déroulement des permis de lotir sur ses terrains a permis d’obtenir ce prix, il était convenu que ce terrain serait acheter par la mairie.
Mr Tonini présente des modifications de destination de plusieurs bâtiments municipaux : tout d’abord le boulodrome qui va pouvoir accueillir des manifestations extra sportives comme ce fut déjà le cas pour le loto du rugby cette année, il faut régulariser cette situation. Alain Mahuet aborde la question du choix des événements qui seront accueillis au Boulodrome , le maire rappelle que la mairie a fait un effort pour cet équipement , et que c’est la Boulophile qui décidera quelle manifestation sera accepté et que ces manifestations seront très limités dans le temps ; la transformation de la BCD en deux classes supplémentaires à l’école Jean Macé et le bâtiment situé 2 rue balloffet dury ou des salles de réunions sont en cours de finalisation et aussi une salle pour les repas pour le personnel communal et communautaires.
Les finances sont abordées par Mr Goudard qui commence par le débat d’orientation budgétaire , il annonce que l’excédent de fonctionnement pour 2008 est de 1,5 millions d’ euros et il présente les grands lignes de la gestion municipale qui sont continuer les investissement à hauteur de 2 millions d’ euros , limiter le recours à l’emprunt , ne pas augmenter les impôts et baisser la dette de la commune. Il faut noter que la dette par habitants a baissé du faite de l’augmentation de la population (selon l’INSEE Belleville compte 7548 habitants au 31 décembre 2008) mais la dette globale reste stable. Suite à cette présentation le maire lance le débat, Fabrice Barjot intervient sur le fait que cette année il n’ y aura pas de débat sur une augmentation des impôts et ce pour quelques années, il demande au maire quels seront les investissements qui pourraient lui faire augmenter les emprunts, il évoque la possibilité d’un nouveau centre social. Le maire lui répond qu’il faudra voir au cas par cas et Mr Goudard de préciser que pour l’instant le centre social a déjà des locaux, Fabrice Barjot lui répond qu’il faut se dépêcher pour qu’il les conserve. Fabrice Barjot demande si à la vue de la crise financière, si l’exécutif pensait pouvoir facilement emprunter car le crédit risque d’être rare en 2009, Mr Goudard répond qu’il étudierait les différents taux. Alain Mahuet pose une question sur les infrastructures dans la zone Champclos ouest, le maire lui répond qu’il veut faire un éco quartier en incluant la pépinière paravicini et il veut aller vite sur ce projet. Emilie Da Silva intervient sur la proximité de la déchetterie et de la pépinière car il y a des déchets qui restent devant la déchetterie et cela fait salle, le maire lui répond qu’il faudra le signaler à la société qui gère la déchetterie.
Mme Broyer présente la demande de subventions pour l’OGEC (association qui gère l’école privée), cette subvention est en augmentation de 7000 euros en raison de charge de personnels supplémentaire, Nathalie, Alain et Fabrice ne vote pas cette subvention en raison de la défense de laïcité et du fait que la convention qui lie la mairie à l’ ogec est très favorable à l’ogec plus que la loi n’oblige les communes. Mme Broyer présente la demande de subvention pour le relais d’assistance maternelle les Petits Lapins qui représente un coût net pour Belleville de 32 255, 94 euros, la subvention est votée à l’unanimité.
Mr Goudard donne lecture des subventions pour les clubs et les associations Bellevilloises, le débat se focalise sur les subventions des clubs sportifs avec l’intervention de Mr le maire sur l’augmentation du club d’athlétisme, Mr Julien lui donne l’explication. Fabrice Barjot intervient pour demander pourquoi l’aide à la première licence pour le tennis n’a pas été ajouté comme il l’avait évoqué en commission sport de décembre, Mr Sahin et Mr Julien dise que c’est un oubli et qu’ils ne savent pas ou est le document fourni. Mr Sahin intervient sur la faible aide selon lui au Triton (1000 euros), le maire lui répond que le triton est très aidé avec la mise à disposition de la Piscine ce que confirme Mr Pronchery.
L’ordre du jour aborde différentes conventions entre la mairie et des organismes : la première concerne la Spa qui est chargé de récupérer les animaux errants sur la commune ; la seconde concerne le comité des fêtes du fait le que la mairie donne plus de 24000 euros il faut une convention, la subvention pour le comité des fêtes est de 26000 euros. Mr Alberti informe le conseil que le comité des fêtes souhaite se décharger de la fête de la musique et que les associations ont été contactées pour prendre la relève.
Le dernier point à l’ordre du jour fut une convention d’épandage avec un éleveur de dinde de Monsols , il souhaite pouvoir épandre les fientes des dindes sur Belleville , le maire intervient après lecture de la convention par Mr Goudard , il s’élève contre la proximité des zones de captage d’ eaux potable et les lieux d’épandages , il estime qu’ il y a de la place entre Monsols et Belleville pour trouver d’autres lieux d’épandages que sur notre commune et il s’ inquiète qu’ il n’ y est pas de limitation de durée
Il demande au conseil municipal d’émettre un avis défavorable ce qui est accepté, il faut savoir que la voie de la commune est juste facultative, le préfet a le dernier mot

Tour de table :
CCBVS : la commission développement économique s’est réunie et elle a décidé de confier la gestion des zones d’activités industrielles à la chambre de commerce de Villefranche.
SURB : il a reçu la modélisation de la crue de 1840 de la saone ce qui va permettre d’avancer sur le PLU.
STEU : Six dossiers ont été retenus pour la consultation de la maîtrise d’ouvrage. Mr Pronchery souhaite maintenir les bonnes relations avec les services de l’Etat. Le dossier avance bien
Syndicat de Gérontologie : il étudie le budget 2009 avec une limitation d’aide aux communes.
CISPD : la cellule veille sécurité se réunit tous les mois, il est à noter une augmentation des vols. Une semaine de la citoyenneté est en préparation

Alain Mahuet pose la question de l’impact de la crise économique dans l’industrie locale : Mr Godard lui répond qu’il y a une diminution de 30% des commandes, que les sous traitants souffre énormément et que l’intérim a disparu. Le maire précise que le nombre de chômeurs n’a pas augmenté ni celui des rmistes. Alain Mahuet se fait la porte parole de Nathalie Bessenay, absente, pour savoir où en sont les travaux des WC filles à jean macé, une première réalisation a été faite et les travaux devraient être terminés pendant les vacances de février.
Emilie Da silva fait une proposition pour solutionner le problème du stationnement devant l’école Jean Macé : elle demande à ce que la place réserver pour le car soit utiliser comme dépose minute lorsque le car est parti , le maire dit que c’est une bonne idée.
Fabrice Barjot rappelle à Mr Ferber qu’il aimerait bien avoir le compte rendu de la commission urbanisme avant le conseil municipal cela permet de mieux comprendre certains dossiers techniques, Mr Ferber dit qu’il fait le maximun mais que c’est la diffusion qui bloque au sein des services de la mairie. Il demande ou en est le dossier Déperrier sur le stationnement , Mr Greuzard lui répond que le mesurage a été effectué et qu’ un nouveau traçages des places va être effectué ce qui permettra de gagner de la place pour les piétons.
Le maire précise que cela va permettre d’harmoniser le stationnement des garagistes bellevillois. Il évoque également le problème que le terrain desrayaud n’est pas fermé ce qui peut poser des questions de sécurité, Mr Tonini dit qu’il va s’en charger

Fin du conseil à 21h30

Prochain conseil municipal le lundi 30 mars à 19 h

Meilleurs Voeux

JE VOUS SOUHAITE UNE BONNE ANNEE 2009

AVEC BEAUCOUP DE BONHEUR
ET UNE EXCELLENTE SANTE POUR VOUS ET VOS PROCHES

Fabrice Barjot

Président de BELLEVILLE CITOYENNE

Conseil municipal du 15 décembre

Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre


Le conseil municipal a tenu une séance ordinaire au cours de laquelle différents sujets ont été abordé, il a été tout d’abord question de l’urbanisme, les informations ont été données par Mr Ferber : il a été question du changement de destination qui devrait accueillir la micro crèche et du permis de démolir de la maison à coté de la gare dans le cadre des travaux d’aménagement de la gare. Ensuite deux acquisitions de terrains ont été présentées, la première par Mr Pronchery , la commune va acheter plusieurs parcelles au département pour un coût de 610 euros représentant une surface d’environ de 3000 m2 , ces terrains sont utiles pour la construction de la future station d’épuration ; la seconde présenté par Mr Tonini, est l’achat du terrain de Mr Paravicini , plus connu sous le nom de la pépinière paravicini , il explique que Mr Paravicini souhaite vendre à la commune depuis février 2007 et que la négociation a duré longtemps car le prix de départ était de 54euros le m2 , un avocat à permis de faire baisser le prix au prix d’acquisition de 29 euros le m2 soit un prix de 1 050 000 euros pour une superficie de 36 856 m 2 , pour mr tonini il s’agit d’un bon prix et il précise que ce terrain pourrait être aménager par une ZAC ( Zone d’aménagement concertée) et il est probable que des constructions aient lieu dans les années qui viennent sur une partie l’autre étant prévu pour faire une zone de loisirs. Nathalie Bessenay est intervenu sur le fait qu’elle trouvait le prix très élevée et qu’il y avait d’autres sujets qui méritaient autant d’argent , le maire lui a répondu que c’était une dépense utile ; Alain Mahuet a donné notre position de vote qui est l’abstention car nous ne voyons pas l’utilité de rajouter des constructions sur ce terrains et aussi que le coût est très important., le maire s’est étonné de cette décision et il a expliqué que vu la crise du logement , il fallait maîtriser le foncier pour pouvoir faire de nouvelles constructions en vendant des terrains à des lotisseurs. Fabrice Barjot lui a répondu que la meilleure façon de tout maîtriser pour un lotissement était de faire un lotissement public avec des maisons vendus au coût de revient , le maire lui a répondu que ce n’était peut être pas à une commune de faire cela et qu’une commune pouvait faire ce qu’ elle voulait grâce au cahier des charges pour les permis de lotir , Fabrice Barjot a exprimé ses craintes sur ces cahiers des charges car le passé récent a montré que les lotisseurs étaient assez doués pour les contourner. Fabrice Barjot a demandé comment sera financé cet achat, Mr Goudard lui a répondu qu’un emprunt spécifique sera contracter. Pour information un audit récent sur les finances de la commune, pour le mandat en cours, prévoyait une capacité d’investissement par de deux millions d’euros. Le groupe Belleville Autrement s’est donc abstenu. . Mme Biosa a présenté les loyers de différents appartement municipaux qui sont situé 6 bis rue Ballofet Dury, 46 rue Victor Hugo, 2 place de l’Eglise et 11 place Alexis Bichonnier, ils ont été augmentés de 2,95% sauf celui de la rue Victor Hugo car le locataire a fait des travaux de sa propre initiative donc cela a été déduit. Mr Tonini a présenté la transformation de la PVNR en PVR, cette transformation revient à ce que la commune prenne à sa charge l’extension du réseau électrique si cela est nécessaire (cette extension est validé lors de l’étude du permis de construire par ERDF) si c’est le cas la commune répercute le coût aux utilisateurs.
Les Finances ont été présentées par Mr Goudard : une régie de recette a été crée pour encaisser le prix du stationnement via les horodateurs, l’aide à la première licence au clubs sportifs a été voté pour un montant de 1620 euros, Alain Mahuet s’est interrogé sur le faible nombre de nouveau licenciés de 6 à 11 ans au club de rugby, un débat s’est engagé pour connaître le prix de chacune des licences dans les clubs. L’aide à la première licence est d’un montant de 15 euros pour toute première licence prise par un jeune Bellevillois de 6 à 11 ans dans un club sportif de Belleville. Il faut ensuite question de deux modifications de tarifs municipaux l’un pour les petits cirques il a été rétabli et la possibilité de payer par carte bancaire les horodateurs à partir de 1 euros (ce paiement coûte 12 centimes). Une demande de subvention pour des travaux au gymnase Rosselli va être fait auprès de l’Etat.
Le dossier du personnel fut présenté par Mr Greuzard, il a parlé de la mutualisation des services entre la commune de Belleville et la communauté de communes, il y a 5 directions qui sont crées et elles sont supervisé par le directeur générale des services. Mr Tonini demande à ce que le service accessibilité soit rattaché à la direction des services techniques. Mr Greuzard lui répond que rien n’est figé mais que pour l’instant il est souhaitable de rester ainsi. Le maire indique que cette mutualisation est un gage d’efficacité.
Au moment des questions diverses , Mr Pronchéry a présenté la demande de subvention faite à l’UE via le feader(50%) et à l’Etat(50%) pour un montant de 5785 euros . la plantation sera fait sur 3 km et la localisation précise sera faite plus tard. ; Mme Larochette présente la convention avec l’ADPM ( Association de Promotion des Marchés) , cette convention va permettre une meilleure formation des placiers et une aide pour la rédaction d’un nouveau règlement pour le marché , elle sera utile lors du développement d’un deuxième marché sous la halle de la gare ; Fabrice Barjot demande si cette convention va aider pour la foire car il a trouvé triste le fait qu’il y ait peu de forains rue de la poste et des grands espaces vides dans la rue de la république, Mme Larochette qu’ il y a eu de nombreux problème avec des forains qui devaient être rue de la poste et qui se sont installés rue de la république et que les commerçants de Belleville prennent un emplacement sans rien faire après. La convention va durer 3 ans pour un montant de 5100 euros au total. Mr le maire a lu la question écrite posée par notre groupe concernant la coulée verte et son devenir , il réponds que la commission urbanisme va se saisir du dossier prochainement et qu’il faudrait prévoir l’aménagement du terrain de Chambord avec des logements et des commerces.

Tour de table
- CCBVS : Mr Goudard informe qu’une subvention de 49600 euros a été versée à l’école de musique. Un débat s’est initié autour de l’aire des gens du voyage de Belleville qui devait fermer le 8 décembre mais qui est occupé par un cirque, une évacuation devrait avoir lieu cette fin de semaine , la réglementation est différente avec un cirque , la gendarmerie ne peut les déloger. Alain Mahuet intervient sur la réunion de la commission de la CCBVS sur les gens du voyage qui fut très intéressante , il profite pour demander quand la commission accessibilité de la communauté de communes sera réuni , le maire lui a répondu bientôt.
- SURB : Mr Tonini indique qu’il travaille sur le permis de construire déposé dans des terrains agricoles et sur des emplacements réservés, il va devoir délibérer et modifier le plu pour cela
- STEU : Mr Pronchery que le maître d’œuvre est au travail. Il souhaite poursuivre la recherche des économies à faire sur le budget. Il y a 9 entreprises qui ont déposé un dossier pour réaliser la station. Le steu doit délibérer sur le prix de l’eau avant fin 2008. Une réunion a eu lieu avec des représentants des conseils municipaux de Belleville, St Jean et Taponas, il a été décidé de lisser les prix au maximum mais il y aura des augmentations en 2009, 2010 et 2011. Une communication va être faire sur ce sujet et sur la station
- Syndicat de Gérontologie : Mr Ferber indique qu’un travail est en cours sur le transport et le portage des repas et que Nathalie Bessenay a visité l’accueil de jour à Belleville, les responsables de l’accueil de jour font remonter deux problèmes le coût important du transport dans leur budget et le problème de signalisation de l’accueil de jour.
- CISPD : Mr Greuzard informe de la réunion de la cellule sécurité et aussi d’une recrudescence des cambriolages en cette fin d’année. Il informe qu’une cérémonie des vœux aura lieu pour les personnels communautaires et communaux le mardi 13 janvier à 19h
-Nathalie Bessenay évoque le problème des toilettes filles à l’école primaire jean Macé, du fait qu’il s’agit de toilettes à la turque, les petites filles se retiennent et certaines ont déjà des problèmes néphrologiques, elle indique que les parents sont très mécontent ce que confirme Mme Broyer car le sujet a été abordé au dernier conseil d’école. Mr Tonini répond que les travaux sont prévus pour l’été 2009 car il faut un mois et demi pour les faire, Nathalie demande si une solution provisoire est possible avec des toilettes chimiques, elle est soutenue par Mme Broyer et Mr Lauron qui indique que l’on pourrait fermer un bloc de toilette pour commencer les travaux. Mr le maire indique qu’il vient prendre connaissance de ce problème et qu’il va s’en occuper.
Fabrice Barjot demande si on peut espérer la fin de la présence des véhicules du garage Renault sur le trottoir car cela est illégal et il signale qu’il y a de la place dans la cour du garage, mr le maire lui répond qu’il a rencontré Mr Dépérrier et que des mesure vont être faites par les services municipaux pour voir comment récupérer de l’espace
Fabrice Barjot informe que le comité de jumelage Belleville/Salzokotten prépare son voyage à Salzokotten du 21 au 24 mai, les membres du conseil municipal sont les bienvenus


Fin de séance à 21h45

Conseil muncipal du 24 novembre

Le conseil municipal de Belleville s’est tenu le lundi 24 novembre à 19h. Nathalie Bessenay étant souffrante elle a donné son pouvoir à Alain Mahuet ; Fabrice Barjot est arrivé à 19h30 en raison de retard dans les trains suite à une grève à la SNCF. C’est pourquoi ce compte rendu sera moins complet que les autres car je ne suis arrivé qu’au moment ou le conseil abordait les questions de travaux. il s’agissait de déposer le permis de construire pour le modulaire installer à l’ école jean Macé ; Mr Tonini précise qu’un permis de construire n’est pas obligatoire pour un modulaire sauf s’ il est appelé à durer. Emilie Da Silva revient sur l’idée d’une construction en dure à la place du modulaire, le maire lui répond que s’il devait y avoir une nouvelle construction, il s’agirait plus de la construction d’une nouvelle école qui pourrait être commune à Belleville ou à St jean d’ardiéres. Mme Broyer précise que les enseignants sont contents du modulaire et que l’institutrice qui en a l’usage aussi. Ce point sera relancé au prochain conseil car Emilie Da Silva a obtenu de nouvelles informations.
Le conseil municipal a ensuite abordé différentes questions sur les finances, Mr Goudard a présenté le résultat d’un audit sur les finances communales du mandat 2001/2008 et sur les perspectives pour celui de 2008/2014. Pour les perspectives, il a été tenu de différentes hypothèses comme le devenir de la taxe professionnelle et l’évolution de l’urbanisation.
L’audit indique que la commune pourrait financer jusqu'à 2 millions d’euros chaque année du mandat avec de l’autofinancement et de l’emprunt. Le maire a fait de l’autosatisfaction en disant que le résultat de l’audit prouvait la bonne gestion de la commune. Mr Goudard précise qu’il faudra être très vigilant chaque année pour suivre les finances communales. ; Mr Goudard présente les différentes offres d’emprunts reçus, la meilleure offre est celle de la caisse d’épargne avec un taux de 4,80% pour une durée de 15 ans, Mr Tonini demande s’il es t possible d’inclure une clause de renégociation du taux en cas de baisse, selon Mr Goudard cela va être difficile. Le montant de l’ emprunt est de 680 000 euros ; ce fut autour des tarifs municipaux d’être examiné , il est à noter que les tarifs de la bibliothèque pour les bellevillois et habitants de la communauté de commune baisse à cause de la mise en réseaux informatique des bibliothèques de Belleville , Corcelles , Lancié, Saint-Lager , Charentay et St Etienne la Varenne car les prix devront être identiques et les autres communes avaient des tarifs plus bas donc pour ne pas faire une hausse trop importante dans ses communes, la mise en place d’horodateur courant janvier 2009 nécessite la création d’ un tarif de 0,50 euros par tranches de 20 minutes( les 40 premières minutes sont gratuites) pour un maximum de 2h de stationnement ; le prix du repas à la cantine augmente d’ un centime d’euro en passant de 3,72 à 3,73 euros, le contrat avec Avenance s’achève en août 2009, Alain Mahuet demande une large consultation pour l’appel d’offre pour trouver le meilleur prix pour les Bellevillois.
Mr Pronchéry souhaite un débat au sein du conseil municipal sur le prix de l’eau car il faudra tenir des coûts de fonctionnement de la station d’épuration, dont le dossier a bien avancé.
Le conseil municipal a décidé de créer un poste de rédacteur ou d’attaché territorial pour gérer le service aux personnes, ce poste sera 100 % mairie ; Emilie Da Silva demande quelles seront les fonctions précises de cette personne, réponse de mr le maire il va superviser les services aux personnes et décharger le directeur des services dans ce domaine.
Le conseil municipal est appelé à désigner un conseiller municipal chargé des questions de défense, Mr Greuzard présente le rôle de ce conseiller qui est assez mal défini, il précise que Mr Kijanski est intéressé par cette fonction, car ancien militaire. Mr Greuzard précise que Mr Kijanski ne sera pas disponible tout le temps donc il serait bien qu’il y est un titulaire et un suppléant si cela est possible ; Alain Mahuet demande pourquoi la candidature n’a pas été présenté dans l’ordre du jour, Mr Greuzard lui répond qu’il ne connaissait pas le dossier avant ce matin. Mr le maire demande s’il y a d’autres candidat, notre groupe répond non, nous avions décidé de voter contre si certains conseillers s’étaient portés candidat.
Ce fut le tour de table
- CCBVS : Mr Goudard nous fait le compte rendu de la séance du conseil communautaire du jeudi 23 octobre ou il a été question de l’aire des gens du voyage à St Jean d’ardières ou les travaux sont finis avec 25 emplacements pour un coût total de 740 000 euros ; l’aire de Belleville va bientôt fermer. Les travaux dans la salle au dessus de la piscine ne sont pas finis.
Cette séance fut la première avec les délégués suppléants de Belleville dont Fabrice Barjot ou Mr Morandas.
- STEU : Mr Pronchery nous fait part des avancées du dossier, depuis le 23 octobre le projet de la station d’épuration est validé par les services de l’Etat. Les appels d’offres ont été lancés, une relance des discussions sur les subventions avec l’Etat est en cours. La fin des travaux de la station est souhaitée pour fin 2010. Le coût de fonctionnement sera important (8 à 10 % de l’investissement)
- Syndicat de Gérontologie : Mr Ferber précise qu’il n’ y a rien de neuf au syndicat de gérontologie.
Alain Mahuet s’interroge sur les nouveaux marquage rue de la république, il indique que certaines personnes se garent sur les zébrés ce qui est dangereux
Emilie Da Silva questionne sur la dangerosité entre la rue des abattoirs et la rue descours, Mr le maire répond que ce problème sera regardé
Fabrice Barjot s’excuse pour son retard et il demande si la mairie a des nouvelles sur la composition de la commission communale des impôts directs, la mairie n’a pas de nouvelles
Mme Broyer annonce que le CCAB a proposé un nouveau mode de financement et que ce dossier sera travaillé en commission culture
Mr Lauron donne lecture du résultat de l’élection des membres du conseil communal d’enfants et l’installation aura lieu le mardi 9 décembre à 17h30 en salle de conseil municipal.

Fin du conseil à 21 h

Prochain conseil municipal le lundi 15 décembre

Conseil du 20 octobre 2008

Conseil municipal du 20 octobre


En préambule je voudrais dire qu’il y avait un nombreux public lors de ce conseil car des enfants CM1/CM2 ont assisté à la première heure du conseil, dans le cadre de la préparation du conseil communal d’enfants.
Le conseil a démarré avec le procès verbal du conseil du 15 septembre, Fabrice Barjot est intervenu pour signaler qu’aucune de ses interventions ou questions n’avaient été reprises par le compte rendu et il a souhaité que cela ne se reproduise pas ; Alain Mahuet a souligné que suite à une question qu’il a posé, seule la réponse figurait ce qui n’est pas très claire.
L’ordre du jour a débuté avec la présentation des informations d’urbanisme par Mr Ferber ensuite Mr Tonini a présenté les baux communaux à renouveler : le premier abordé est celui de l’atelier relais n°2 occupé par l’entreprise Valcolor, la location passe de 725 à 755 euros afin de se rapprocher du marché ; le maire nous informe que la société triboulet serait intéressé par le terrain sur lequel se trouve les ateliers relais, une discussion est en cours. Le bail de Mr Kerwich, 46 rue Victor Hugo a été évoqué : Nathalie Bessenay a demandé quel type de logement il s’agit ? Il lui a été répondu que c’était une maison de ville. Le loyer passe de 300 euros à 400 euros, le faible loyer initial est du au nombreux travaux effectué par Mr Kerwich dans cette maison et il reste des travaux à faire. Le bail est reconduit pour une année.
Mr Tonini a présenté l’acquisition de la parcelle AI202 qui est nécessaire pour la réalisation de la future station d’épuration, cette acquisition une recherche des propriétaire par un généalogiste, le prix proposé par les domaines était de 70 euros pour 333 mètres carrés, la mairie a décidé de proposer 1000 euros et de payer les actes de notaire pour chacun des héritiers car 3 héritiers sont décédés depuis, les frais sont d’un montant de 2950 euros.
Mr Tonini a abordé l’échange de terrain entre Cérégrain et la commune : la commune donne 4700 m2 à Cérégrain qui lui donne 2500 m2 ; cette échange va permettre à la commune de réaliser un bassin de rétention et à Cérégrain d’être propriétaire du terrain nécessaire à son périmètre de sécurité Seveso. La mairie a décidé de préempter un terrain de 28 m2 situé Boulevard Gambetta dans le cadre du projet d’aménagement du quartier de la gare. Ce terrain sera acheté 2000 euros.
Le conseil a abordé les questions financières : il a approuvé le mandat spécial pour les élus qui iront au salon des maires en novembre, il a accepté la subvention du conseil général au titres des amende de polices d’un montant de 6059 euros, ce montant sera utilisé pour améliorer les pistes cyclables et les passages piétonniers. Deux demandes de subventions exceptionnelles ont été présentées : la première pour le comité des fêtes qui a un déficit suite à une augmentation des coûts pour l’organisation des montgolfiades et le mauvais temps pour le 13 juillet qui a empêché les recettes habituelles, pour l’année 2008 la subvention ordinaire était de 22000 euros en décidant de lui verser 2500 euros de plus donc 24500 euros, ce seuil oblige la mairie à établir une convention avec le comité des fêtes pour l’année 2008. Fabrice Barjot est intervenu sur la convention car il avait proposé que la commission culture se charge de l’écriture de la convention, il s’est étonné de la voir toute prête. Mr le maire indique que la commission pourra travailler à la convention pour 2009. Fabrice Barjot a répondu qu’il veillera que la commission y travaille. ; la seconde demande de subvention est faite par l’ucb pour organiser le cyclo cross le 1 er novembre. La subvention proposée est de 500 euros. Suite à cette présentation, Fabrice Barjot est intervenu en disant que cela devait pas être une demande exceptionnelle, car toute association fait son budget en prévoyant ses manifestations et ce n’est pas à une mairie de financer une manifestation décidé par un tiers, cette manière de fonctionner pénalise les associations qui pourraient avoir des difficultés car une subvention exceptionnelle doit dépendre d’une situation exceptionnelle. Alain Mahuet a précisé qu’il n’avait jamais vu une association sportive fonctionnée ainsi et il a pourtant de l’expérience dans ce domaine. Fabrice Barjot a demandé que la commission des sports travaille sur les subventions exceptionnelles. Mr Julien adjoint aux sports a répondu que l’UCB voulait fonctionner ainsi. Mr Sahin président de la commission sports a reproché à Fabrice Barjot et Alain Mahuet d’être absents à la réunion de la commission, précisions ils étaient excusés comme cela est noté dans le compte rendu. Fabrice Barjot a envoyé un email à Mr Sahin et Mr Julien demandant l’inscription de la question des subventions exceptionnelles à l’ordre du jour de la commission sport du 3 novembre. Le conseil a adopté une décision modificative concernant le budget 2008 concernant le bâtiment et le terrain de la gendarmerie car la vente ne sera pas bouclée en 2008.
Le conseil a traité des questions sur le personnel, il a validé la création d’un poste d’agent technique qui sera chargé du suivi des horodateurs qui seront mis en place durant le mois de janvier 2009
En questions diverses, trois points ont été abordé un état des lieux a été fait sur les marchés de 4000 euros réalisés depuis avril 2008, une demande de subvention pour la plantation de haies et la désignation des délégués suppléants à la communauté de communes L’état des lieux des marchés a été fait par Mr Goudard et Nathalie Bessenay s’est fait précisé que le modulaire de l’école Jean Macé avait été acheté. Mr Alberti a demandé comment était fait la publicité pour les appels d’offres car il a cité la sono de l’église ou aucun commerçant de Belleville compétent dans ce domaine n’était au courant de ce marché. Mr le maire répond qu’un effort de communication sera fait. Quant à la demande de subvention pour les haies, elle a été fait auprès de l’Etat et de l’UE pour un montant de 5785 euros ; Nathalie Bessenay demande la localisation de ses plantations, Mr le maire lui répond en près de l’autoroute, mais aussi au lac des sablons, à la zone industrielle Bois Baron et à la Combe. Mr le maire aborde la désignation des délégués suppléants , notre groupe a demandé deux places de titulaires ce qui a été obtenu , Belleville a 10 délégués suppléants dont la liste est la suivante : Laetitia Arnaud, Nathalie Bessenay, Aline Brunand, Françoise Biosa, Marie Paule Larrochette , Fabrice Barjot, Alain Ferber, Bernard Lauron , Thomas Morandas et Mustafa Sahin.
Points sur les différentes institutions :
- SURB : il a obtenu des informations sur la modélisation de la crue de la Saone lors d’une réunion avec la DDE, cette étude crée deux zones le centre urbain (centre historique de Belleville) a la cote 174 et le reste la cote est à 174,5
- STEU : en l’absence de Frédéric Pronchéry, Mr Goudard a donné quelques infos le dossier avance et les autorisations de l’Etat pour la validation du projet doivent arriver fin octobre. Le coût de la station est prévu entre 12 et 13 Millions d’euros.
- Syndicat de gérontologie : Mr Ferber annonce la semaine bleue avec différentes manifestations. Nathalie Bessenay informe que deux commissions ont été crée sur le transport et le portage des repas. Mr Sahin demande ce qu’est la semaine bleue, le maire lui répond.
Tour de table :
- Mr Alberti fait le compte rendu de son séjour à Kalarach en Moldavie , il présente le contexte du pays dans le lequel le salaire d’un ouvrier est de 25 euros par mois. Il souhaite que Belleville adhère à l’association pour un montant de 400 euros et qu’elle réfléchisse à des projets pour 2009.
- Alain Mahuet regrette l’obsession de la durée d’une 1 h pour la commission urbanisme, il est désagréable de parler d’un sujet et de voir le président de la commission regarder sa montre tous le temps. Il demande une rencontre entre élus et employés municipaux ; après réflexion le maire propose de faire cela lors de l’arbre noël du 20 décembre. Il redemande les chiffres du chômage et il veut savoir si la crise financière aura un impact sur Belleville notamment avec Dexia, Mr Goudard lui réponds que non car Belleville n’emprunte plus à Dexia et que les emprunts en cours sont à taux fixe ; Mr Tonini précise que la crise économique aura forcément des conséquences car les entreprises sont très vite en en difficultés.
- Emilie Da Silva demande ou en est le projet de la micro crèche , en l’absence de Mme Broyer , Mme Biosa qui lui a répondu que les travaux sont retardés à cause de l’Opac qui n’a pas changé la destination de l’appartement et elle devrait ouvrir en janvier.
- Nathalie Bessenay a fait le point sur le Conseil Communal d’Enfants : le groupe de travail a fait une présentation dans les trois écoles et il y a eu un bon accueil, les écoles ont commencé a visité la mairie, l’élection aura lieu le 24 novembre pour une installation le 9 décembre
- Fabrice Barjot a évoqué l’association du centre social pour dire qu ‘elle avait tenu son assemblée générale et que le bureau avait été reconduit. Il a informé que le financement du centre social devait être revu et il souhaite participer à cette réflexion. Il a ensuite demandé à Mr le Maire si la municipalité avait étudié la proposition de la CAF de vendre les locaux du centre social à la mairie pour un coût très faible, le maire lui a répondu que ce n’était pas le moment de penser à cela, car tant que la cogestion n’est pas dénoncé, il faut rester sur le status quo.
Fabrice Barjot a demandé pourquoi il n’avait pas reçu de convocation pour la commission restreinte du CISPD du mardi 21 , Mr Greuzard s’étonne de cela et va vérifié

Fin de la séance à 21 h30

Prochain conseil le 24 novembre

Conseil du 15 septembre 2008

Le conseil municipal de Belleville a fait sa rentrée avec un ordre du jour assez léger.
Ce conseil s’est tenu en présence de Mr Ponçon nouveau directeur général des service de la mairie de Belleville et qui est aussi le directeur général des services de la communauté de communes. Pour Belleville Autrement, Nathalie Bessenay avait laissé un pouvoir à Alain Mahuet.
Le conseil a adopté le procès verbal du conseil du 21 juillet dernier à l’unanimité.
Mr Ferber, président de la commission urbanisme et travaux a donné lecture des déclaration de travaux et la liste de permis de construire déposé. Mr Tonini informe le conseil sur la nature de deux permis de construire : le PC55/08 qui va permettre à l’entreprise Berthoud d’agrandir son atelier de montage et le PC 62/08 qui est déposé par l’entreprise Hartmann pour une plateforme logistique rue de la grange Berchet, pour ce permis de construire il y aura un travail avec un bureau d’études et il sera présenté à la DRIRE pour l’autoriser ou pas.
Mr Tonini aborde ensuite les baux communaux et il est décidé de pratiquer l’augmentation légale de 4,4% pour tous sauf celui de Mme Méchain qui reste à 210 euros par trimestre car c’est une personne avec de très faible ressource. Il aborde le loyer d’un atelier relais de 650 euros qui devait avoir la même hausse, Fabrice Barjot intervient pour demander ou en est la volonté d’augmenter la rotation des entreprises au sein des ateliers relais. Les ateliers relais permettent à des entreprises qui commencent de trouver des locaux à bas prix. Mr le maire répond que c’est ce qui est fait, sur ce Mr Tonini fait un calcul il apparaît que le prix du m2 de cet atelier est de 42 euros alors que le prix du marché sur Belleville est de 65 euros. Au vu de ses chiffres le maire décide passe le loyer de 650 euros à 700 euros en indiquant que le but est de rattraper le prix du marché afin d’inciter les entreprises à trouver d’autres locaux afin que de nouvelles entreprises crées puissent les utiliser. Fabrice Barjot demande un point de la situation sur ces ateliers relais, Mr Tonini indique que ce document a été demandé au service.
Mr Hechaichi présente le résultat de l’appel d’offres concernant la voirie en 2008, il a été remporté par la société Appia pour un montant de 396000 euros. Alain Mahuet est intervenu car il ne connaissait pas la liste des rues concernées par ces travaux du fait que le compte rendu de la commission d’urbanisme n’a pas été fait. Mr Ferber lui répond qu’il a envoyé le compte rendu aujourd’hui mais qu’un problème informatique a empêché son envoi en mairie, il indique que le compte rendu serait distribué aujourd’hui dans les bannettes. Mr Hechaichi donne la liste des rues concernées dont la rue du pré de la cloche, rue de l’industrie ou la rue Paulin bussiéres. Mr Tonini a présenté de deux permis de construire que la mairie va déposer le premier concernant l’aménagement du premier étage dans la partie classé de l’hôtel dieu pour y loger la bibliothèque municipale en attendant que la future médiathèque intercommunale soit construite. Ce projet d’aménagement date du précèdent mandat municipal. Ces travaux vont coûter 180000 euros et la fin des travaux est prévue pour fin juin 2009 ; le second concerne l’agrandissement du gymnase Rosselli en fait cela correspond à la construction du local pour le club de tennis , c’est une demande que nous suivions et soutenions lors du mandat précédent. Fabrice Barjot demande la date de fin des travaux, il lui a été répondu fin juin 2009 et il explique que cela fait encore un hiver a passé dans le local actuel qui est plus que dégradé mais c’est une bonne nouvelle pour le club qui attend avec impatience ce nouveau local : coût des travaux 180000 euros.
Mr Greuzard aborde la question du personnel avec la présentation de la mutualisation du directeur général des services : Mr Ponçon travaillera 50 % du temps pour la mairie et 50% pour la CCBVS, il sera aidé jusqu'à la fin de l’année d’un assistant qui sera aussi moitié mairie et moitié CCBVS, cet assistant est déjà présent pour aider le DGS. Mr le maire attend de ces deux personnes une nouvelle organisation plus efficace. Pour information Mr Lachaize est devenu DGS de la ville d’Oyonnax.
Mr le maire informe le conseil municipal que la ville de Belleville est jumelé avec le District de Kalarach en Moldavie comme l’est Villefranche et il souhaite relancé ce jumelage, un voyage aura lieu du 10 au 14 octobre organisé par le comité de jumelage de villefranche avec un convoi humanitaire et une délégation d’élus : le conseil a donc chargé Gérard Alberti de représenter Belleville à cette occasion et de voir sur place comment la mairie pourrait aider ce territoire.
Mr Goudard a présenté le rapport annuel 2007 de l’activité de la communauté de communes et il reprend la liste des compétences de la CCBVS. Il fait ensuite le point sur le dernier conseil communautaire et il annonce qu’un nouveau contrat aidé serait recruter pour le poste d’adjoint du gardien au gymnase gardent, le contrat actuel finissant au 1 er novembre 2008
Pour le SURB, Mr Tonini fait état d’une réunion sur la modélisation de la crue historique avec un bureau d’étude.
Pour le STEU, Mr Pronchéry informe de la rencontre avec les services de la navigation qui ont validé le redimensionement de la station et une solution technique qui devrait économiser entre 2 et 3 millions d’euros. Une réunion importante aura lieu le 23 octobre avec le CODERS
qui donné son accord sur le projet.
Pas d’évolution pour le syndicat de Gérontologie
Le maire annonce une question écrite de Belleville autrement concernant les projets et la priorité de la mairie en cette rentrée 2008, il répond qu’il veut faire tout son possible pour améliorer la vie quotidienne des Bellevillois et les rendre plus heureux. Fabrice Barjot a répondu que c’est un vaste programme et qu’ils y seront attentifs
Tour de Table
Mr Goudard annonce la présentation l’audit des finances de la communes
Mr Greuzard informe qu’une réflexion est en cours pour faire un test avec la rue de la poste en sens unique
Mme Biosa annonce que la rentrée scolaire s’est bien passée avec l’ouverture de deux classes à Dailloux et à Edouard Herriot et l’installation du modulaire a été fait en temps et en heures, tout le monde est satisfait de cette installation
Mr Pronchéry indique que la CCBVS a transformé le premier étage de la piscine en salle associative et elle sera mise à disposition de Belleville Show Danse qui avait des difficultés pour trouver un local
Emilie Da Silva indique que plusieurs personnes lui fait part d’un avis négatif sur le modulaire et elle signale les graves problèmes de stationnement devant l’école Jean Macé.
Mr Greuzard lui répond que les gens doivent se responsabiliser et faire des efforts pour ne pas poser leurs enfants devant la porte de l’école. Emilie répond que les gens font au mieux vu la configuration des locaux et de la rue et elle demande que les autres mamans du conseil confirme ses propos ce que fait Mme Coindard, qui indique que le stationnement est très difficile notamment à 11h30. Emilie informe que les gens vont se garer sur le parking de l’immeuble de la semcoda et elle invite Mr Greuzard et Mr le maire à venir constater de visu le problème. Emilie demande ou en est le projet de micro crèche qui devait débuter octobre, mme biosa lui répond que la micro crèche devrait ouvrir seulement en janvier 2009, cela sera expliquer en commission petite enfance le 23 septembre par mme broyer qui était absente hier.
Alain Mahuet demande une meilleure concertation entre les adjoints et les responsables de commission pour le planning des réunions car jeudi dernier il a eu trois réunions au même horaire. Il demande ou est sa demande pour connaître le nombre de chômeurs à Belleville
Fabrice Barjot intervient sur le fait que les comptes rendus de commissions ne sont pas automatiques après la tenue de chaque commission alors que c’était un engagement de l’exécutif et il réitère les problèmes de distribution de ces comptes rendus quand ils existent
Il demande s’il est possible de réfléchir au changement d’horaires de la cérémonie de la libération de la ville comme par exemple en fin de journée, Mlle Arnaud répond que cela sera étudié. Il veut savoir si la mairie est informée des opérations de gendarmerie à la gare , car il a trouvé celle du mardi 9 septembre un peu excessive, le maire indique qu’ il est informé et que dimanche soir 70 cachets d’ecstasy ont été saisis. Il demande si la mairie a reçu le retour de la sous préfecture sur la création de délégués suppléant à la CCBVS , le maire répond que non et que cela l’embete car le dernier conseil communautaire a connu une faible participation.
Mr Sahin s’emporte un peu sur les interventions d’alain et de fabrice car il a du annuler une réunion faute de participants et que les compte rendus sont difficiles à réaliser.
Mlle Arnaud donne des infos sur le Conseil Communal d’Enfants avec la date des éléctions le 24 novembre et l’installation le 9 décembre
Mr Morandas annonce qu’il se retire de la commission des sports
Mme Larochette fait part de ses difficultés des comptes rendu dans les 5 jours comme cela est prévu et elle signale qu’il n’ y a plus de contrôle à la déchetterie et que cela devient problématique, le maire répond qu’il va demander à la commission gestion des déchets de la CCBS de régler le problème
Mr Julien annonce que la réunion pour le calendrier des fêtes de 2009 aura lieu le mercredi 17 septembre et une harmonisation des actions pour le Téléthon entre les différents acteurs, tennis, triton

Fin du conseil à 21 h

Conseil du 2 juillet 2008

Le conseil municipal s’est réuni exceptionnellement le mercredi 2 juillet à 19h avec pour ordre du jour la création de trois emplois municipaux.

Il faut noter qu’il y avait une forte absence de conseiller municipaux, puisque la majorité était au nombre de 12 personnes et l’opposition était au complet avec ses quatre représentants.

La séance a été présidée par Mr Tonini, deuxième adjoint en l’absence de Mr le maire et de Mme Broyer, première adjointe. Le quorum a été atteint par les nombreux pouvoirs donnés aux élus présents

Ce conseil a été convoqué afin de gagner 3 semaines d’ ici au prochain conseil municipal fixé le 21 juillet à 19 h, pour faire la publicité de la vacances des postes et de pouvoir informer les organismes qui passent des annonces dans le cadre de la fonction publique. Les postes crées sont celui d’un ingénieur territorial, d’un adjoint administratif et un Atsem. Le poste d’ ingénieur doit aider les services techniques qui sont actuellement débordés et le dernier est lié à l’ouverture d’une classe à la maternelle Dailloux .

Alain a demandé si ces emplois correspondaient bien de véritable création d’empois , la réponse fut positive . Emilie a demandé si les personnes qui seront recrutées seront forcément des titulaires de la fonction publique, mr Lachaize lui a répondu que c’était la loi Le conseil a donné son accord pour ces créations d’emplois et Mr Greuzard a signalé qu’il y aurait une commission générale sur la mutualisation des moyens lors du conseil du 21 juillet.

Alain a profité de ce débat sur le personnel communal pour réitérer sa demande d’une rencontre entre élus et employés municipaux, Mr Greuzard lui répond qu’elle aura lieu en septembre sous une forme à définir.

L’ordre du jour étant épuisé, il y eut un tour de table :- Mr Goudard a fait part de ses craintes sur la mutualisation des moyens, il faudra selon lui établir un cadre très précis de fonctionnement.- Mr Greuzard informe le conseil l’ordinateur attribué à l’opposition va être installé prochainement et il informe le conseil que l’une des personnes chargées de la sécurité à la sortie de l’école Jean Macé avait été agressé verbalement par une personne, c’est la deuxième fois que cela arrive, la mairie a donc décidé de porter plainte contre l’auteur des faits.

Cette annonce a provoqué un débat au sein du conseil suite à une première intervention d’Emilie en disant qu’il était difficile de venir chercher ses enfants en respectant à la fois le stationnement et la sécurité des enfants. Mme Coindard lui répond qu’il faut aller chercher les enfants en marchant. Alain demande que ce problème soit évoqué en commission scolaire.

Emilie annonce qu’elle quitte le CCAS car elle ne peut assister aux réunions qui ont lieu en début d’après midi, notre groupe propose la candidature d’Alain Mahuet pour la remplacer. J’ai ensuite fait remarquer que je n’avais pas reçu de convocation pour une réunion du CISPD le 17 juin , Mr Greuzard s’est étonné et il a dit qu’ il n’avait pas d’explication , il m’appelé hier pour m’expliquer qu’il avait oublié de m’envoyer cette invitation . J’ai demandé quel était le bilan de la réunion sur le conseil municipal d’enfants avec les enseignants, Mlle Arnaud a répondu que les enseignants étaient favorables et que le conseil du 21 juillet allait délibérer sur ce sujet. J’ai posé la question de savoir ou en était le dossier de la construction d ‘ un local pour le tennis, Mr Tonini m’a répondu que le dossier était en attente, suite a un diagnostic Haute Qualité Environnemental du gymnase Rosselli qui vient d’arriver en mairie.

La prochaine parution de la salamandre est prévue pour le 21 juillet alors qu’elle devait avoir lieu début juillet, il y a eu des retards selon Mlle Arnaud, j’ai fait remarqué avec ironie que cela faisait un an qu’elle était prévue cette salamandre Fin de la séance à 19h50

Conseil du 2 juin 2008

Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le lundi 2 juin. Il a commencé par valider le procès verbal du conseil du 14 avril. Ensuite l’ordre du jour prévoyait des modifications au règlement intérieur du conseil municipal : il a été décidé que l’opposition aurait une demi page dans chaque salamandre , Fabrice Barjot a demandé quand sortirait la prochaine salamandre , Mlle Arnaud lui a répondu début juillet ; il est inscrit que l’opposition dispose d’un local situé au 11 place Catinot , Fabrice Barjot a demandé si des travaux étaient prévus dans ce local , Mr Tonini a répondu oui sans pouvoir en préciser la date , mr le maire a demandé s’ il avait vraiment besoin d’être refait , Nathalie Bessenay lui a répondu que oui la tapisserie est déchirée ; Fabrice Barjot a demandé quand le groupe de l’opposition pouvait escompter un ordinateur avec une imprimante, Mr Lachaize a répondu que l’appel d’offres va être bientôt lancé pour ces achats. Il fut abordé ensuite les questions d’urbanisme ; les DIA ont été lu par Mr Ferber, aucune préemption n’a été décidé. La question de la rétrocession de la voirie de plusieurs lotissements a été discuté , cette décision avait été reporte lors du conseil du 14 avril en raison de l’incertitude sur le réseau eau fluvial , les travaux ont bien été réalisé ; il s’est ensuite engagé un débat sur l’aménagement végétal des lotissements , Mr Pronchery a estimé une harmonisation nécessaire pour les prochains lotissement au niveau des aménagements végétaux afin d’éviter ce qui existe dans les lotissements récents ou il y a pèle mêle de la pelouse , des plantes rampantes types lierre , des arbres et des arbustes , les conseillers habitants ce secteur participent au débat. Pour Mr Pronchéry chaque maison est un cas particuliers. Le maire pense que ce travail doit être fait par la commission travaux. Il fut ensuite question de la ferme Jacquet qui a été réhabilité par l’association Emergence , les travaux plus important nécessitent un permis de construire , dans ce projet la mairie est maître d’ œuvre et a la maîtrise d’ouvrage, Mr Hechaichi s’est interrogé sur la durée de la convention entre la mairie et Emergence pour la mise à disposition des locaux qui se termine en 2011 car il la trouve un peu courte, le maire pense que la durée est correcte et il n’ y a pas selon lui d’exploitation de l’association par la mairie. Mr Hechaichi nous a présenté le programme des travaux pour la voirie pour les années 2008, 2009 et 2010 : en 2008 il sera basé sur l’accessibilité et la réfection des rues. La demande de subvention sur les amendes de polices présentées par Mme Cinquin va servir à différents travaux comme une piste cyclable rue mortier ou rue Aiguerande.
Les questions de finances ont été abordé et présenté par Mr Goudard : il y a tout d’abord une modification de régime des provisions pour le budget de l’assainissement ; une modification a été faite de l’extension de la régie de la bibliothèque. Nathalie a demandé si c’était la première fois qu’il y avait une vente de livre à la bibliothèque, la réponse fut positive, Fabrice Barjot a demandé si on connaissait le nombre de livres qui seront vendus, on ne connaît pas le nombre, Fabrice Barjot a fait une remarque sur une régie de recette dans le domaine culturelle et il serait bien de réfléchir à cette question. Mr Greuzard a présenté une demande de subvention à l’Etat pour un diagnostic sur la sécurité à Belleville dans le cadre du CISPD( Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance), Alain Mahuet a profité de cette occasion pour regretter la nouvelle composition des différents collèges du CISPD et surtout sur le fait que les associations n’auront plus voix au chapitres, Mr Greuzard lui dit que c’est faux et qu’il n’ y a pas de modification. Fabrice Barjot intervient pour demander si le conseil d’administration est une nouvelle structure du CISPD car il est membre de l’assemblée plénière depuis 2002, il ne la connaissait pas. Ce CA a été constitué pour la demande de subvention puisque l’une des membres de ce CA ne savait pas qu’elle en faisait partie. Le débat fut assez intense entre le maire, Alain Mahuet et Fabrice Barjot .Le moment du vote arriva et notre groupe s’est abstenu ce qui a provoqué une attaque en disant que nous étions pas responsables et que la majorité l’était, ce à quoi Fabrice Barjot a répondu qu ‘il trouvait l’orientation du diagnostic trop sécuritaire et lorsqu’il sera présenté et travaillé nous ferons part de nos propositions, cette abstention est un signal d’attente et de crainte sur les futurs projets du CISPD. Le conseil municipal a attribué trois subventions à l’école Jean Macé, au club de foot de Belleville/St jean et à Belvil.com, l’association des commerçants de Belleville, Mme Coindard a demandé comment les subventions au club sportif étaient attribués, Mr Julien lui a répondu qu’il y avait des critères fixés par la commission des sports.
Le conseil a validé les éléments 2008 du contrat avec le conseil général, Nathalie Bessenay pose une question sur les aires de jeux, il lui a répondu que c’est juste une décision technique pour pouvoir faire les travaux. Le Conseil met certaines dépenses en dépenses irrécouvrables. Le conseil valide une convention pour le balayage lors d’événement exceptionnel avec le département et l’installation d’un repère de crue. Il a été abordé ensuite la question de la formation des élus avec la présentation du budget prévu de 10000 euros (c’est une obligation par la loi même s’il n’ y pas d’obligation de les dépenser) Emilie Da Silva a demandé les sujets de ces formations, le maire lui a répondu qu’ils étaient assez variés et que différents organismes en proposaient. Le conseil a ensuite validé la liste des 32 membres de la commission communale des impôts directs avec Alain Mahuet comme titulaire et Fabrice Barjot suppléant. Le conseil validé la création de conseiller communautaire suppléants au nombre de 10 pour Belleville et ils seront désignés lors d’un prochain conseil.
Il a été décidé de désigner deux délégués pour l’ADAVEM : Mlle Arnaud et Mr Lauron. Des modifications ont été apportes sur certaines délégations et dans les commissions municipales.
Puis ce fut le tour de table , Mr Goudard a présenté les dossiers vu en communauté de communes : la modification des statuts pour le lybertec , Nathalie Bessenay a demandé s’il y avait déjà beaucoup de demande pour cette zone , il a été répondu que oui ; la gestion des déchets avec le nouvel appel d’offre qui a été réalisé , le marché des déchets représente une somme de 684 000 euros ( 500000 euros le précèdent).Ce marché comporte une réduction du nombre de ramassage des déchets , pour Belleville il va passer de 3 à 2 ramassage par semaine , a partir du 1 er juillet les poubelles ne seront ramassées que le lundi et le vendredi , une campagne de communication va être lancée auprès de la population . Mr Tonini a parlé du Surb qui est toujours en attente de la modélisation de la crue et une visite du val parc aura lieu le vendredi 6 juin à 16h. Mme Coindard évoque les travaux d’installation des bennes de tri sélectif, la dalle a été posée. Mr Lauron demande ce que vont devenir les locaux de la DDE, le maire lui répond qu’ils vont être vendus par le conseil général. Mr Pronchery fait le point sur le Steu et la station d’épuration : la station de pompage n’est plus nécessaire mais il faut convaincre l’état, une réunion importante aura lieu en sous préfecture le 10 juin.
Mr Sahin pose une question sur le minigolf, il s’agit d’un bail de 30 ans avec l’entretien à la charge du locataire selon Mr Pronchéry le terrain est mal entretenu.
Mme Cinquin annonce une réunion le mercredi 11 juin à 19h15 sur la rue de la poste à la salle du parc.
Fabrice Barjot prends la parole et il remarque que sur le compte-rendu de la commission sport , la date de la réunion avec les clubs à changé , Mr Julien réponds que c’est une erreur ; il exprime ses craintes sur le calendrier prévu pour le conseil communal d’enfants avec une réunion en juin avec les directeurs d’écoles et une élection après la rentrée de septembre, Mlle Arnaud que les directeur d’écoles ont eu les documents et ils pourront décider en toute connaissances de causes , Mme Broyer indique qu’une école a déjà décidé de travailler sur la citoyenneté ; il demande quelle est la politique de la mairie pour le fauchage de l’herbe car le lac des sablons a connu des herbes très haute lors du week-end de Pentecôte , Mr Pronchery lui répond que le temps de l’herbe rase est révolue , je lui réponds qu’entre 10 cm et 70 cm d’ herbes, il y a une différence. Il me répond que l’année prochaine, il organisera une coupe supplémentaire au lac des sablons. Fabrice Barjot a posé une question au président du syndical de Gérontologie, structure qui regroupe toutes les communes du canton, il s’agit d’ Mr Ferber sur les projets qu’il compte mener, il me répond qu’il y a beaucoup de projet possible et que le syndicat va bientôt travailler sur différents sujets et le conseil municipal sera informé. Fabrice Barjot revient sur les approximations dans la distribution des documents et il souhaite des comptes rendus plus exhaustifs.
Alain Mahuet fait part d’une forte consommation d’alcool fort prés du lycée avec des bouteilles de verres présentes.
Mme Brunand fait part la vitesse excessive dans la zone des poutoux nord.
Mlle Arnaud parle du premier numéro de « A vos agendas qui sera améliorer « et de la fête de la musique.
Mme Larrochette signale que personne n’a reçu les comptes rendus de la commission sociale et celle foires et marché (problème de communication en interne), ce qui pour elle prouve que l’opposition n’était pas visée, je lui réponds que l’opposition était soulagée par cette nouvelle.
Mme Broyer regrette l’absence d’élus lors de la soirée fête des mères et elle annonce une réunion de sur les micro crèches le mercredi 18 juin.
Mr le maire annonce la date du prochain conseil pour le 21 juillet

Fin du conseil à 22h 15