Le conseil municipal de Belleville a fait sa rentrée avec un ordre du jour assez léger.
Ce conseil s’est tenu en présence de Mr Ponçon nouveau directeur général des service de la mairie de Belleville et qui est aussi le directeur général des services de la communauté de communes. Pour Belleville Autrement, Nathalie Bessenay avait laissé un pouvoir à Alain Mahuet.
Le conseil a adopté le procès verbal du conseil du 21 juillet dernier à l’unanimité.
Mr Ferber, président de la commission urbanisme et travaux a donné lecture des déclaration de travaux et la liste de permis de construire déposé. Mr Tonini informe le conseil sur la nature de deux permis de construire : le PC55/08 qui va permettre à l’entreprise Berthoud d’agrandir son atelier de montage et le PC 62/08 qui est déposé par l’entreprise Hartmann pour une plateforme logistique rue de la grange Berchet, pour ce permis de construire il y aura un travail avec un bureau d’études et il sera présenté à la DRIRE pour l’autoriser ou pas.
Mr Tonini aborde ensuite les baux communaux et il est décidé de pratiquer l’augmentation légale de 4,4% pour tous sauf celui de Mme Méchain qui reste à 210 euros par trimestre car c’est une personne avec de très faible ressource. Il aborde le loyer d’un atelier relais de 650 euros qui devait avoir la même hausse, Fabrice Barjot intervient pour demander ou en est la volonté d’augmenter la rotation des entreprises au sein des ateliers relais. Les ateliers relais permettent à des entreprises qui commencent de trouver des locaux à bas prix. Mr le maire répond que c’est ce qui est fait, sur ce Mr Tonini fait un calcul il apparaît que le prix du m2 de cet atelier est de 42 euros alors que le prix du marché sur Belleville est de 65 euros. Au vu de ses chiffres le maire décide passe le loyer de 650 euros à 700 euros en indiquant que le but est de rattraper le prix du marché afin d’inciter les entreprises à trouver d’autres locaux afin que de nouvelles entreprises crées puissent les utiliser. Fabrice Barjot demande un point de la situation sur ces ateliers relais, Mr Tonini indique que ce document a été demandé au service.
Mr Hechaichi présente le résultat de l’appel d’offres concernant la voirie en 2008, il a été remporté par la société Appia pour un montant de 396000 euros. Alain Mahuet est intervenu car il ne connaissait pas la liste des rues concernées par ces travaux du fait que le compte rendu de la commission d’urbanisme n’a pas été fait. Mr Ferber lui répond qu’il a envoyé le compte rendu aujourd’hui mais qu’un problème informatique a empêché son envoi en mairie, il indique que le compte rendu serait distribué aujourd’hui dans les bannettes. Mr Hechaichi donne la liste des rues concernées dont la rue du pré de la cloche, rue de l’industrie ou la rue Paulin bussiéres. Mr Tonini a présenté de deux permis de construire que la mairie va déposer le premier concernant l’aménagement du premier étage dans la partie classé de l’hôtel dieu pour y loger la bibliothèque municipale en attendant que la future médiathèque intercommunale soit construite. Ce projet d’aménagement date du précèdent mandat municipal. Ces travaux vont coûter 180000 euros et la fin des travaux est prévue pour fin juin 2009 ; le second concerne l’agrandissement du gymnase Rosselli en fait cela correspond à la construction du local pour le club de tennis , c’est une demande que nous suivions et soutenions lors du mandat précédent. Fabrice Barjot demande la date de fin des travaux, il lui a été répondu fin juin 2009 et il explique que cela fait encore un hiver a passé dans le local actuel qui est plus que dégradé mais c’est une bonne nouvelle pour le club qui attend avec impatience ce nouveau local : coût des travaux 180000 euros.
Mr Greuzard aborde la question du personnel avec la présentation de la mutualisation du directeur général des services : Mr Ponçon travaillera 50 % du temps pour la mairie et 50% pour la CCBVS, il sera aidé jusqu'à la fin de l’année d’un assistant qui sera aussi moitié mairie et moitié CCBVS, cet assistant est déjà présent pour aider le DGS. Mr le maire attend de ces deux personnes une nouvelle organisation plus efficace. Pour information Mr Lachaize est devenu DGS de la ville d’Oyonnax.
Mr le maire informe le conseil municipal que la ville de Belleville est jumelé avec le District de Kalarach en Moldavie comme l’est Villefranche et il souhaite relancé ce jumelage, un voyage aura lieu du 10 au 14 octobre organisé par le comité de jumelage de villefranche avec un convoi humanitaire et une délégation d’élus : le conseil a donc chargé Gérard Alberti de représenter Belleville à cette occasion et de voir sur place comment la mairie pourrait aider ce territoire.
Mr Goudard a présenté le rapport annuel 2007 de l’activité de la communauté de communes et il reprend la liste des compétences de la CCBVS. Il fait ensuite le point sur le dernier conseil communautaire et il annonce qu’un nouveau contrat aidé serait recruter pour le poste d’adjoint du gardien au gymnase gardent, le contrat actuel finissant au 1 er novembre 2008
Pour le SURB, Mr Tonini fait état d’une réunion sur la modélisation de la crue historique avec un bureau d’étude.
Pour le STEU, Mr Pronchéry informe de la rencontre avec les services de la navigation qui ont validé le redimensionement de la station et une solution technique qui devrait économiser entre 2 et 3 millions d’euros. Une réunion importante aura lieu le 23 octobre avec le CODERS
qui donné son accord sur le projet.
Pas d’évolution pour le syndicat de Gérontologie
Le maire annonce une question écrite de Belleville autrement concernant les projets et la priorité de la mairie en cette rentrée 2008, il répond qu’il veut faire tout son possible pour améliorer la vie quotidienne des Bellevillois et les rendre plus heureux. Fabrice Barjot a répondu que c’est un vaste programme et qu’ils y seront attentifs
Tour de Table
Mr Goudard annonce la présentation l’audit des finances de la communes
Mr Greuzard informe qu’une réflexion est en cours pour faire un test avec la rue de la poste en sens unique
Mme Biosa annonce que la rentrée scolaire s’est bien passée avec l’ouverture de deux classes à Dailloux et à Edouard Herriot et l’installation du modulaire a été fait en temps et en heures, tout le monde est satisfait de cette installation
Mr Pronchéry indique que la CCBVS a transformé le premier étage de la piscine en salle associative et elle sera mise à disposition de Belleville Show Danse qui avait des difficultés pour trouver un local
Emilie Da Silva indique que plusieurs personnes lui fait part d’un avis négatif sur le modulaire et elle signale les graves problèmes de stationnement devant l’école Jean Macé.
Mr Greuzard lui répond que les gens doivent se responsabiliser et faire des efforts pour ne pas poser leurs enfants devant la porte de l’école. Emilie répond que les gens font au mieux vu la configuration des locaux et de la rue et elle demande que les autres mamans du conseil confirme ses propos ce que fait Mme Coindard, qui indique que le stationnement est très difficile notamment à 11h30. Emilie informe que les gens vont se garer sur le parking de l’immeuble de la semcoda et elle invite Mr Greuzard et Mr le maire à venir constater de visu le problème. Emilie demande ou en est le projet de micro crèche qui devait débuter octobre, mme biosa lui répond que la micro crèche devrait ouvrir seulement en janvier 2009, cela sera expliquer en commission petite enfance le 23 septembre par mme broyer qui était absente hier.
Alain Mahuet demande une meilleure concertation entre les adjoints et les responsables de commission pour le planning des réunions car jeudi dernier il a eu trois réunions au même horaire. Il demande ou est sa demande pour connaître le nombre de chômeurs à Belleville
Fabrice Barjot intervient sur le fait que les comptes rendus de commissions ne sont pas automatiques après la tenue de chaque commission alors que c’était un engagement de l’exécutif et il réitère les problèmes de distribution de ces comptes rendus quand ils existent
Il demande s’il est possible de réfléchir au changement d’horaires de la cérémonie de la libération de la ville comme par exemple en fin de journée, Mlle Arnaud répond que cela sera étudié. Il veut savoir si la mairie est informée des opérations de gendarmerie à la gare , car il a trouvé celle du mardi 9 septembre un peu excessive, le maire indique qu’ il est informé et que dimanche soir 70 cachets d’ecstasy ont été saisis. Il demande si la mairie a reçu le retour de la sous préfecture sur la création de délégués suppléant à la CCBVS , le maire répond que non et que cela l’embete car le dernier conseil communautaire a connu une faible participation.
Mr Sahin s’emporte un peu sur les interventions d’alain et de fabrice car il a du annuler une réunion faute de participants et que les compte rendus sont difficiles à réaliser.
Mlle Arnaud donne des infos sur le Conseil Communal d’Enfants avec la date des éléctions le 24 novembre et l’installation le 9 décembre
Mr Morandas annonce qu’il se retire de la commission des sports
Mme Larochette fait part de ses difficultés des comptes rendu dans les 5 jours comme cela est prévu et elle signale qu’il n’ y a plus de contrôle à la déchetterie et que cela devient problématique, le maire répond qu’il va demander à la commission gestion des déchets de la CCBS de régler le problème
Mr Julien annonce que la réunion pour le calendrier des fêtes de 2009 aura lieu le mercredi 17 septembre et une harmonisation des actions pour le Téléthon entre les différents acteurs, tennis, triton
Fin du conseil à 21 h
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