Le conseil municipal de Belleville s’est tenu le lundi 24 novembre à 19h. Nathalie Bessenay étant souffrante elle a donné son pouvoir à Alain Mahuet ; Fabrice Barjot est arrivé à 19h30 en raison de retard dans les trains suite à une grève à la SNCF. C’est pourquoi ce compte rendu sera moins complet que les autres car je ne suis arrivé qu’au moment ou le conseil abordait les questions de travaux. il s’agissait de déposer le permis de construire pour le modulaire installer à l’ école jean Macé ; Mr Tonini précise qu’un permis de construire n’est pas obligatoire pour un modulaire sauf s’ il est appelé à durer. Emilie Da Silva revient sur l’idée d’une construction en dure à la place du modulaire, le maire lui répond que s’il devait y avoir une nouvelle construction, il s’agirait plus de la construction d’une nouvelle école qui pourrait être commune à Belleville ou à St jean d’ardiéres. Mme Broyer précise que les enseignants sont contents du modulaire et que l’institutrice qui en a l’usage aussi. Ce point sera relancé au prochain conseil car Emilie Da Silva a obtenu de nouvelles informations.
Le conseil municipal a ensuite abordé différentes questions sur les finances, Mr Goudard a présenté le résultat d’un audit sur les finances communales du mandat 2001/2008 et sur les perspectives pour celui de 2008/2014. Pour les perspectives, il a été tenu de différentes hypothèses comme le devenir de la taxe professionnelle et l’évolution de l’urbanisation.
L’audit indique que la commune pourrait financer jusqu'à 2 millions d’euros chaque année du mandat avec de l’autofinancement et de l’emprunt. Le maire a fait de l’autosatisfaction en disant que le résultat de l’audit prouvait la bonne gestion de la commune. Mr Goudard précise qu’il faudra être très vigilant chaque année pour suivre les finances communales. ; Mr Goudard présente les différentes offres d’emprunts reçus, la meilleure offre est celle de la caisse d’épargne avec un taux de 4,80% pour une durée de 15 ans, Mr Tonini demande s’il es t possible d’inclure une clause de renégociation du taux en cas de baisse, selon Mr Goudard cela va être difficile. Le montant de l’ emprunt est de 680 000 euros ; ce fut autour des tarifs municipaux d’être examiné , il est à noter que les tarifs de la bibliothèque pour les bellevillois et habitants de la communauté de commune baisse à cause de la mise en réseaux informatique des bibliothèques de Belleville , Corcelles , Lancié, Saint-Lager , Charentay et St Etienne la Varenne car les prix devront être identiques et les autres communes avaient des tarifs plus bas donc pour ne pas faire une hausse trop importante dans ses communes, la mise en place d’horodateur courant janvier 2009 nécessite la création d’ un tarif de 0,50 euros par tranches de 20 minutes( les 40 premières minutes sont gratuites) pour un maximum de 2h de stationnement ; le prix du repas à la cantine augmente d’ un centime d’euro en passant de 3,72 à 3,73 euros, le contrat avec Avenance s’achève en août 2009, Alain Mahuet demande une large consultation pour l’appel d’offre pour trouver le meilleur prix pour les Bellevillois.
Mr Pronchéry souhaite un débat au sein du conseil municipal sur le prix de l’eau car il faudra tenir des coûts de fonctionnement de la station d’épuration, dont le dossier a bien avancé.
Le conseil municipal a décidé de créer un poste de rédacteur ou d’attaché territorial pour gérer le service aux personnes, ce poste sera 100 % mairie ; Emilie Da Silva demande quelles seront les fonctions précises de cette personne, réponse de mr le maire il va superviser les services aux personnes et décharger le directeur des services dans ce domaine.
Le conseil municipal est appelé à désigner un conseiller municipal chargé des questions de défense, Mr Greuzard présente le rôle de ce conseiller qui est assez mal défini, il précise que Mr Kijanski est intéressé par cette fonction, car ancien militaire. Mr Greuzard précise que Mr Kijanski ne sera pas disponible tout le temps donc il serait bien qu’il y est un titulaire et un suppléant si cela est possible ; Alain Mahuet demande pourquoi la candidature n’a pas été présenté dans l’ordre du jour, Mr Greuzard lui répond qu’il ne connaissait pas le dossier avant ce matin. Mr le maire demande s’il y a d’autres candidat, notre groupe répond non, nous avions décidé de voter contre si certains conseillers s’étaient portés candidat.
Ce fut le tour de table
- CCBVS : Mr Goudard nous fait le compte rendu de la séance du conseil communautaire du jeudi 23 octobre ou il a été question de l’aire des gens du voyage à St Jean d’ardières ou les travaux sont finis avec 25 emplacements pour un coût total de 740 000 euros ; l’aire de Belleville va bientôt fermer. Les travaux dans la salle au dessus de la piscine ne sont pas finis.
Cette séance fut la première avec les délégués suppléants de Belleville dont Fabrice Barjot ou Mr Morandas.
- STEU : Mr Pronchery nous fait part des avancées du dossier, depuis le 23 octobre le projet de la station d’épuration est validé par les services de l’Etat. Les appels d’offres ont été lancés, une relance des discussions sur les subventions avec l’Etat est en cours. La fin des travaux de la station est souhaitée pour fin 2010. Le coût de fonctionnement sera important (8 à 10 % de l’investissement)
- Syndicat de Gérontologie : Mr Ferber précise qu’il n’ y a rien de neuf au syndicat de gérontologie.
Alain Mahuet s’interroge sur les nouveaux marquage rue de la république, il indique que certaines personnes se garent sur les zébrés ce qui est dangereux
Emilie Da Silva questionne sur la dangerosité entre la rue des abattoirs et la rue descours, Mr le maire répond que ce problème sera regardé
Fabrice Barjot s’excuse pour son retard et il demande si la mairie a des nouvelles sur la composition de la commission communale des impôts directs, la mairie n’a pas de nouvelles
Mme Broyer annonce que le CCAB a proposé un nouveau mode de financement et que ce dossier sera travaillé en commission culture
Mr Lauron donne lecture du résultat de l’élection des membres du conseil communal d’enfants et l’installation aura lieu le mardi 9 décembre à 17h30 en salle de conseil municipal.
Fin du conseil à 21 h
Prochain conseil municipal le lundi 15 décembre
