Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le lundi 2 juin. Il a commencé par valider le procès verbal du conseil du 14 avril. Ensuite l’ordre du jour prévoyait des modifications au règlement intérieur du conseil municipal : il a été décidé que l’opposition aurait une demi page dans chaque salamandre , Fabrice Barjot a demandé quand sortirait la prochaine salamandre , Mlle Arnaud lui a répondu début juillet ; il est inscrit que l’opposition dispose d’un local situé au 11 place Catinot , Fabrice Barjot a demandé si des travaux étaient prévus dans ce local , Mr Tonini a répondu oui sans pouvoir en préciser la date , mr le maire a demandé s’ il avait vraiment besoin d’être refait , Nathalie Bessenay lui a répondu que oui la tapisserie est déchirée ; Fabrice Barjot a demandé quand le groupe de l’opposition pouvait escompter un ordinateur avec une imprimante, Mr Lachaize a répondu que l’appel d’offres va être bientôt lancé pour ces achats. Il fut abordé ensuite les questions d’urbanisme ; les DIA ont été lu par Mr Ferber, aucune préemption n’a été décidé. La question de la rétrocession de la voirie de plusieurs lotissements a été discuté , cette décision avait été reporte lors du conseil du 14 avril en raison de l’incertitude sur le réseau eau fluvial , les travaux ont bien été réalisé ; il s’est ensuite engagé un débat sur l’aménagement végétal des lotissements , Mr Pronchery a estimé une harmonisation nécessaire pour les prochains lotissement au niveau des aménagements végétaux afin d’éviter ce qui existe dans les lotissements récents ou il y a pèle mêle de la pelouse , des plantes rampantes types lierre , des arbres et des arbustes , les conseillers habitants ce secteur participent au débat. Pour Mr Pronchéry chaque maison est un cas particuliers. Le maire pense que ce travail doit être fait par la commission travaux. Il fut ensuite question de la ferme Jacquet qui a été réhabilité par l’association Emergence , les travaux plus important nécessitent un permis de construire , dans ce projet la mairie est maître d’ œuvre et a la maîtrise d’ouvrage, Mr Hechaichi s’est interrogé sur la durée de la convention entre la mairie et Emergence pour la mise à disposition des locaux qui se termine en 2011 car il la trouve un peu courte, le maire pense que la durée est correcte et il n’ y a pas selon lui d’exploitation de l’association par la mairie. Mr Hechaichi nous a présenté le programme des travaux pour la voirie pour les années 2008, 2009 et 2010 : en 2008 il sera basé sur l’accessibilité et la réfection des rues. La demande de subvention sur les amendes de polices présentées par Mme Cinquin va servir à différents travaux comme une piste cyclable rue mortier ou rue Aiguerande.
Les questions de finances ont été abordé et présenté par Mr Goudard : il y a tout d’abord une modification de régime des provisions pour le budget de l’assainissement ; une modification a été faite de l’extension de la régie de la bibliothèque. Nathalie a demandé si c’était la première fois qu’il y avait une vente de livre à la bibliothèque, la réponse fut positive, Fabrice Barjot a demandé si on connaissait le nombre de livres qui seront vendus, on ne connaît pas le nombre, Fabrice Barjot a fait une remarque sur une régie de recette dans le domaine culturelle et il serait bien de réfléchir à cette question. Mr Greuzard a présenté une demande de subvention à l’Etat pour un diagnostic sur la sécurité à Belleville dans le cadre du CISPD( Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance), Alain Mahuet a profité de cette occasion pour regretter la nouvelle composition des différents collèges du CISPD et surtout sur le fait que les associations n’auront plus voix au chapitres, Mr Greuzard lui dit que c’est faux et qu’il n’ y a pas de modification. Fabrice Barjot intervient pour demander si le conseil d’administration est une nouvelle structure du CISPD car il est membre de l’assemblée plénière depuis 2002, il ne la connaissait pas. Ce CA a été constitué pour la demande de subvention puisque l’une des membres de ce CA ne savait pas qu’elle en faisait partie. Le débat fut assez intense entre le maire, Alain Mahuet et Fabrice Barjot .Le moment du vote arriva et notre groupe s’est abstenu ce qui a provoqué une attaque en disant que nous étions pas responsables et que la majorité l’était, ce à quoi Fabrice Barjot a répondu qu ‘il trouvait l’orientation du diagnostic trop sécuritaire et lorsqu’il sera présenté et travaillé nous ferons part de nos propositions, cette abstention est un signal d’attente et de crainte sur les futurs projets du CISPD. Le conseil municipal a attribué trois subventions à l’école Jean Macé, au club de foot de Belleville/St jean et à Belvil.com, l’association des commerçants de Belleville, Mme Coindard a demandé comment les subventions au club sportif étaient attribués, Mr Julien lui a répondu qu’il y avait des critères fixés par la commission des sports.
Le conseil a validé les éléments 2008 du contrat avec le conseil général, Nathalie Bessenay pose une question sur les aires de jeux, il lui a répondu que c’est juste une décision technique pour pouvoir faire les travaux. Le Conseil met certaines dépenses en dépenses irrécouvrables. Le conseil valide une convention pour le balayage lors d’événement exceptionnel avec le département et l’installation d’un repère de crue. Il a été abordé ensuite la question de la formation des élus avec la présentation du budget prévu de 10000 euros (c’est une obligation par la loi même s’il n’ y pas d’obligation de les dépenser) Emilie Da Silva a demandé les sujets de ces formations, le maire lui a répondu qu’ils étaient assez variés et que différents organismes en proposaient. Le conseil a ensuite validé la liste des 32 membres de la commission communale des impôts directs avec Alain Mahuet comme titulaire et Fabrice Barjot suppléant. Le conseil validé la création de conseiller communautaire suppléants au nombre de 10 pour Belleville et ils seront désignés lors d’un prochain conseil.
Il a été décidé de désigner deux délégués pour l’ADAVEM : Mlle Arnaud et Mr Lauron. Des modifications ont été apportes sur certaines délégations et dans les commissions municipales.
Puis ce fut le tour de table , Mr Goudard a présenté les dossiers vu en communauté de communes : la modification des statuts pour le lybertec , Nathalie Bessenay a demandé s’il y avait déjà beaucoup de demande pour cette zone , il a été répondu que oui ; la gestion des déchets avec le nouvel appel d’offre qui a été réalisé , le marché des déchets représente une somme de 684 000 euros ( 500000 euros le précèdent).Ce marché comporte une réduction du nombre de ramassage des déchets , pour Belleville il va passer de 3 à 2 ramassage par semaine , a partir du 1 er juillet les poubelles ne seront ramassées que le lundi et le vendredi , une campagne de communication va être lancée auprès de la population . Mr Tonini a parlé du Surb qui est toujours en attente de la modélisation de la crue et une visite du val parc aura lieu le vendredi 6 juin à 16h. Mme Coindard évoque les travaux d’installation des bennes de tri sélectif, la dalle a été posée. Mr Lauron demande ce que vont devenir les locaux de la DDE, le maire lui répond qu’ils vont être vendus par le conseil général. Mr Pronchery fait le point sur le Steu et la station d’épuration : la station de pompage n’est plus nécessaire mais il faut convaincre l’état, une réunion importante aura lieu en sous préfecture le 10 juin.
Mr Sahin pose une question sur le minigolf, il s’agit d’un bail de 30 ans avec l’entretien à la charge du locataire selon Mr Pronchéry le terrain est mal entretenu.
Mme Cinquin annonce une réunion le mercredi 11 juin à 19h15 sur la rue de la poste à la salle du parc.
Fabrice Barjot prends la parole et il remarque que sur le compte-rendu de la commission sport , la date de la réunion avec les clubs à changé , Mr Julien réponds que c’est une erreur ; il exprime ses craintes sur le calendrier prévu pour le conseil communal d’enfants avec une réunion en juin avec les directeurs d’écoles et une élection après la rentrée de septembre, Mlle Arnaud que les directeur d’écoles ont eu les documents et ils pourront décider en toute connaissances de causes , Mme Broyer indique qu’une école a déjà décidé de travailler sur la citoyenneté ; il demande quelle est la politique de la mairie pour le fauchage de l’herbe car le lac des sablons a connu des herbes très haute lors du week-end de Pentecôte , Mr Pronchery lui répond que le temps de l’herbe rase est révolue , je lui réponds qu’entre 10 cm et 70 cm d’ herbes, il y a une différence. Il me répond que l’année prochaine, il organisera une coupe supplémentaire au lac des sablons. Fabrice Barjot a posé une question au président du syndical de Gérontologie, structure qui regroupe toutes les communes du canton, il s’agit d’ Mr Ferber sur les projets qu’il compte mener, il me répond qu’il y a beaucoup de projet possible et que le syndicat va bientôt travailler sur différents sujets et le conseil municipal sera informé. Fabrice Barjot revient sur les approximations dans la distribution des documents et il souhaite des comptes rendus plus exhaustifs.
Alain Mahuet fait part d’une forte consommation d’alcool fort prés du lycée avec des bouteilles de verres présentes.
Mme Brunand fait part la vitesse excessive dans la zone des poutoux nord.
Mlle Arnaud parle du premier numéro de « A vos agendas qui sera améliorer « et de la fête de la musique.
Mme Larrochette signale que personne n’a reçu les comptes rendus de la commission sociale et celle foires et marché (problème de communication en interne), ce qui pour elle prouve que l’opposition n’était pas visée, je lui réponds que l’opposition était soulagée par cette nouvelle.
Mme Broyer regrette l’absence d’élus lors de la soirée fête des mères et elle annonce une réunion de sur les micro crèches le mercredi 18 juin.
Mr le maire annonce la date du prochain conseil pour le 21 juillet
Fin du conseil à 22h 15
Les questions de finances ont été abordé et présenté par Mr Goudard : il y a tout d’abord une modification de régime des provisions pour le budget de l’assainissement ; une modification a été faite de l’extension de la régie de la bibliothèque. Nathalie a demandé si c’était la première fois qu’il y avait une vente de livre à la bibliothèque, la réponse fut positive, Fabrice Barjot a demandé si on connaissait le nombre de livres qui seront vendus, on ne connaît pas le nombre, Fabrice Barjot a fait une remarque sur une régie de recette dans le domaine culturelle et il serait bien de réfléchir à cette question. Mr Greuzard a présenté une demande de subvention à l’Etat pour un diagnostic sur la sécurité à Belleville dans le cadre du CISPD( Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance), Alain Mahuet a profité de cette occasion pour regretter la nouvelle composition des différents collèges du CISPD et surtout sur le fait que les associations n’auront plus voix au chapitres, Mr Greuzard lui dit que c’est faux et qu’il n’ y a pas de modification. Fabrice Barjot intervient pour demander si le conseil d’administration est une nouvelle structure du CISPD car il est membre de l’assemblée plénière depuis 2002, il ne la connaissait pas. Ce CA a été constitué pour la demande de subvention puisque l’une des membres de ce CA ne savait pas qu’elle en faisait partie. Le débat fut assez intense entre le maire, Alain Mahuet et Fabrice Barjot .Le moment du vote arriva et notre groupe s’est abstenu ce qui a provoqué une attaque en disant que nous étions pas responsables et que la majorité l’était, ce à quoi Fabrice Barjot a répondu qu ‘il trouvait l’orientation du diagnostic trop sécuritaire et lorsqu’il sera présenté et travaillé nous ferons part de nos propositions, cette abstention est un signal d’attente et de crainte sur les futurs projets du CISPD. Le conseil municipal a attribué trois subventions à l’école Jean Macé, au club de foot de Belleville/St jean et à Belvil.com, l’association des commerçants de Belleville, Mme Coindard a demandé comment les subventions au club sportif étaient attribués, Mr Julien lui a répondu qu’il y avait des critères fixés par la commission des sports.
Le conseil a validé les éléments 2008 du contrat avec le conseil général, Nathalie Bessenay pose une question sur les aires de jeux, il lui a répondu que c’est juste une décision technique pour pouvoir faire les travaux. Le Conseil met certaines dépenses en dépenses irrécouvrables. Le conseil valide une convention pour le balayage lors d’événement exceptionnel avec le département et l’installation d’un repère de crue. Il a été abordé ensuite la question de la formation des élus avec la présentation du budget prévu de 10000 euros (c’est une obligation par la loi même s’il n’ y pas d’obligation de les dépenser) Emilie Da Silva a demandé les sujets de ces formations, le maire lui a répondu qu’ils étaient assez variés et que différents organismes en proposaient. Le conseil a ensuite validé la liste des 32 membres de la commission communale des impôts directs avec Alain Mahuet comme titulaire et Fabrice Barjot suppléant. Le conseil validé la création de conseiller communautaire suppléants au nombre de 10 pour Belleville et ils seront désignés lors d’un prochain conseil.
Il a été décidé de désigner deux délégués pour l’ADAVEM : Mlle Arnaud et Mr Lauron. Des modifications ont été apportes sur certaines délégations et dans les commissions municipales.
Puis ce fut le tour de table , Mr Goudard a présenté les dossiers vu en communauté de communes : la modification des statuts pour le lybertec , Nathalie Bessenay a demandé s’il y avait déjà beaucoup de demande pour cette zone , il a été répondu que oui ; la gestion des déchets avec le nouvel appel d’offre qui a été réalisé , le marché des déchets représente une somme de 684 000 euros ( 500000 euros le précèdent).Ce marché comporte une réduction du nombre de ramassage des déchets , pour Belleville il va passer de 3 à 2 ramassage par semaine , a partir du 1 er juillet les poubelles ne seront ramassées que le lundi et le vendredi , une campagne de communication va être lancée auprès de la population . Mr Tonini a parlé du Surb qui est toujours en attente de la modélisation de la crue et une visite du val parc aura lieu le vendredi 6 juin à 16h. Mme Coindard évoque les travaux d’installation des bennes de tri sélectif, la dalle a été posée. Mr Lauron demande ce que vont devenir les locaux de la DDE, le maire lui répond qu’ils vont être vendus par le conseil général. Mr Pronchery fait le point sur le Steu et la station d’épuration : la station de pompage n’est plus nécessaire mais il faut convaincre l’état, une réunion importante aura lieu en sous préfecture le 10 juin.
Mr Sahin pose une question sur le minigolf, il s’agit d’un bail de 30 ans avec l’entretien à la charge du locataire selon Mr Pronchéry le terrain est mal entretenu.
Mme Cinquin annonce une réunion le mercredi 11 juin à 19h15 sur la rue de la poste à la salle du parc.
Fabrice Barjot prends la parole et il remarque que sur le compte-rendu de la commission sport , la date de la réunion avec les clubs à changé , Mr Julien réponds que c’est une erreur ; il exprime ses craintes sur le calendrier prévu pour le conseil communal d’enfants avec une réunion en juin avec les directeurs d’écoles et une élection après la rentrée de septembre, Mlle Arnaud que les directeur d’écoles ont eu les documents et ils pourront décider en toute connaissances de causes , Mme Broyer indique qu’une école a déjà décidé de travailler sur la citoyenneté ; il demande quelle est la politique de la mairie pour le fauchage de l’herbe car le lac des sablons a connu des herbes très haute lors du week-end de Pentecôte , Mr Pronchery lui répond que le temps de l’herbe rase est révolue , je lui réponds qu’entre 10 cm et 70 cm d’ herbes, il y a une différence. Il me répond que l’année prochaine, il organisera une coupe supplémentaire au lac des sablons. Fabrice Barjot a posé une question au président du syndical de Gérontologie, structure qui regroupe toutes les communes du canton, il s’agit d’ Mr Ferber sur les projets qu’il compte mener, il me répond qu’il y a beaucoup de projet possible et que le syndicat va bientôt travailler sur différents sujets et le conseil municipal sera informé. Fabrice Barjot revient sur les approximations dans la distribution des documents et il souhaite des comptes rendus plus exhaustifs.
Alain Mahuet fait part d’une forte consommation d’alcool fort prés du lycée avec des bouteilles de verres présentes.
Mme Brunand fait part la vitesse excessive dans la zone des poutoux nord.
Mlle Arnaud parle du premier numéro de « A vos agendas qui sera améliorer « et de la fête de la musique.
Mme Larrochette signale que personne n’a reçu les comptes rendus de la commission sociale et celle foires et marché (problème de communication en interne), ce qui pour elle prouve que l’opposition n’était pas visée, je lui réponds que l’opposition était soulagée par cette nouvelle.
Mme Broyer regrette l’absence d’élus lors de la soirée fête des mères et elle annonce une réunion de sur les micro crèches le mercredi 18 juin.
Mr le maire annonce la date du prochain conseil pour le 21 juillet
Fin du conseil à 22h 15
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