Conseil du 26 mars 2008

Le conseil municipal de Belleville s’est réuni pour définir les délégations et les commissions municipales. En début de séance, le procès verbal du conseil du 15 mars a été examiné et Emilie a fait remarqué son intervention n’était pas présente sur le compte rendu ; elle a demandé et obtenu a que son intervention soit inséré au compte rendu.

Ensuite il a été abordé les différentes délégations et les commissions. municipales . Le conseil municipal a accordé à l’unanimité différentes délégation au maire pour la durée du mandat ; ces délégations vont permettent de préciser les pouvoirs du maire notamment dans le domaine financier.

Le maire a ensuite précisé les délégations qu’il a accordé aux adjoint et à des conseillers municipaux : - Mme BROYER , adjointe chargée de la petite enfance, de l’enfance et de la culture - Mr TONINI , adjoint chargé de l’urbanisme et les travaux - Mlle SERRE, adjointe chargée du social et de l’attribution au logement - Mr JULIEN, adjoint aux sports et à la vie associative - Mlle ARNAUD, adjointe à la communication , à la jeunesse , aux fetes et cérémonies - Mr GREUZARD, adjoint à l’administration et à la sécurité- Mme CINQUIN, adjointe à la qualité de la vie - Mr HECHAICHI, adjoint à l’assainissement et au réseau - Mr GOUDARD conseiller délégué aux finances et il sera vice président à la CCBVS- Mr PRONCHERY, conseiller délégué à l’environnement et aux dévéloppement durable et il sera vice président à la CCBVS - Mme LAROCHETTE , conseillère déléguée aux foires et aux champs. Le conseil municipal a voté les indemnités du maire , des adjoints et conseillers délégués.

Mr le Maire a repris la parole pour la constitution des commissions : il a proposé deux commissions générales l’une sur l’urbanisme et sur les finances , Robert Goudard intervient pour dire qu’il préfère une commission spécifique des finances , je prends la parole pour soutenir cette idée et le maire accepte , une commission des finances spécifique va etre créer.La commission générale sur l’urbanisme se réunira régulierement avant chaque conseil . Ensuite Mr le Maire aborde les commissions spécifiques et donc il propose la création de 6 commissions thématiques : Finance, Social , Sport , Travaux , Enfance et Culture Il lance un appel aux candidatures et donc pour notre groupe voici la composition des commission : Finance ( Emilie , Fabrice) ; Social ( Nathalie, Alain) ; Sport ( Alain, Fabrice) ; Travaux ( Nathalie, Alain) ; Enfance ( Emilie, Nathalie) et Culture (Nathalie,Fabrice).Le maire a ensuite proposé des places pour la commissions d’appel d’offres , il y a 5 places de titulaire et de 5 suppléant, pour notre groupe c’est Alain comme titulaire et Nathalie suppléante.Il a fallu ensuite nommer les membres de la commission d’accessibilités , le nombre de membres n’est pas limité , donc Nathalie va y siéger.

L’ordre du jour prévoyait ensuite les délégations pour diverses organismes, association et syndicats. C’est Mr le maire qui s’est chargé d’organiser cela. Vous trouverez ci joint le liste des organismes ou nous serons représentés soit comme titulaire ou suppléant : - CCAS (organisme qui se charge de l’aide aux personnes en difficulté). Emilie y sera présente comme titulaire- SAEMIB ( gestion de logements municipaux) : Alain sera tituaire , pour cette place il a fallu un peu discuté - Hopital de Belleville : Nathalie sera présente - Conseil d’administration du collège Emile Zola : Fabrice suppléant - Conseil d’administration du Lycée : Emilie, suppléante - Sou des écoles : Nathalie - Centre social - Comité de Gestion : Fabrice ,suppléant - Centre social – Comité d’Animation : Fabrice titulaire- Comité de gestion des œuvres sociales du personnel communal : Nathalie - Comité technique paritaire communal : Alain , titulaire - Commission paritaire des foires et marchés : Nathalie - Comité de jumelage Belleville Salzkotten : Emilie, titulaire- Conseil d’administration des petits lapins : Fabrice, titulaire - Commission communale des élections prudhommales : Alain - Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : Fabrice, titulaire- Office du tourisme : Nathalie Ces désignations ont été votées à l’unanimité par l’ensemble du conseil municipal.

L’ordre du jour suivant concernait la fiscalisation des travaux de l’éclairage public fait par le SYDER pour un montant de 180 760, 10 euros L’urbanisme est venu comme sujets les différents dossiers ont été évoqué par Henri Tonini avec la lecture des DIA ce qui nous a permis d’apprendre que l’agrandissement de l’étude du géometre morel ; la création de place de parking pour la mdr ce qui a provoqué une question d’Alain mahuet sur le fait que cela allait restreindre les places disponibles pour les locataires de la rue d’aiguerande, Mr Tonini va se renseigner sur la façon dont elles vont etre matérialiser. Ensuite le conseil est revenu sur une cession de terrain pour l’entreprise triboulet qui va s’agrandir moins que prévu. Emilie a posé la question de cette situation et cela lui a été répondu par mr le maire. H.Tonini a annoncé le lancement de travaux dans la maison au 2 rue ballofet dury pour faire deux salles de réunions .

J’ai demandé si ces travaux faisaient partie de la nouvelle réorganisation de salles au sein de la mairie , ce que le maire a confirmé. J’ai posé cette question car nous avons eu la promesse du maire d’avoir un local définitif grace à ses travaux. J ‘ai profité de cette occasion pour remercier la municipalité pour la mise à disposition d’un local, puisque nous avons un local situé au 11 place Bichonnier. Emilie a souligné le manque de sanitaires dans ce local.J’avais envoyé une question écrite à Mr le Maire pour demander une commission générale sur le devenir du centre social et de la halte garderie , monsieur le maire a annoncé que cette réunion aurait lieu le 14 avril avant le conseil municipal ; j’ai précisé que les échéances pourraient etre plus courte car beaucoup de choses dépende de la décision de la Caf le 1 er avril, en cas de problème la réunion serait avancée.

L’ordre du jour a été achevé avec ce sujet et ce fut le tour de table pour que chacun des conseillers puissent s’exprimer : - Mme Coindard a signalé qu’il est dommage qu’aucun élu ne put assister au conseil d’école de Jean Macé primaire - J’ai pris la parole pour annoncer que notre groupe allait prendre le nom de Belleville Autrement car nous sommes le groupe d’élus de gauche le plus important qu’ait connu un conseil municipal de Belleville. Mr le Maire a fait de l’humour en disant qu’en 1995 il menait la liste de gauche et qu’alain mahuet était sur la liste de droite. Je suis revenu sur le résultats des élections du 9 mars , en insistant sur l’abstention forte récurrente ce type d’élection , il y a 1810 personnes qui n’ont pas voté en 2008 et 1355 en 2001. Je me suis interrogé sur les raisons de cette abstention en mettant en parallèle la participation de 2007 : Robert Goudard pense qu’ il y a plus de moyens pour une présidentielle et donc les gens votent plus , je lui ai repondu que les élus municipaux sont facilement accessibles et qu’ il faudrait trouver des moyens pour les intéresser. Je suis revenu sur un article du progrés sur les horodateurs ou les bellevillois interrogés ne connaissaient pas ce projet , cela pour dire qu’il faudrait une nouvelle façon de communiquer et que nous avons des propositions à faire sur cette question.- Nathalie a remercié la majorité de nous avoir donné les commissions et les délégations que nous souhaitions avoir - Alain a répondu au maire sur les élections municipale de 1995 : il a rappelé son engagement sur la liste conduite par Pierre Bres qui était une liste apolitique ; il a dit qu’il a toujours été un homme de gauche et qu’il est fière d’etre membre du ps depuis 2003. Il souhaite que cela soit la dernière allusion à ces élections car il faut aller de l’avant . - Laetitia Arnaud a annoncé la sortie prochaine d’une salamandre avec la photo de tous les élus qui a été le soir de ce conseil.- Gérard Alberti a demandé si on pouvait remettre en place l’office culturel municipal , mr le maire lui a répondu que c’était du travail de commission - Marc Julien a annoncé la venue des gens de Salzkotten , ville jumelée à Belleville, pour le weekend de l’ascension , il y a 47 personnes d’inscrites avec une incertitude sur le présence du maire de Salzkotten Commission générale sur l’urbanisme : le samedi 5 avril de 8h30 à 10h30 puis tour de la ville en car de 10h30 à 12h30 Prochain conseil municipal le lundi 14 avril Fin du conseil à 21h15 Fabrice