Conseil municipal du 20 octobre
En préambule je voudrais dire qu’il y avait un nombreux public lors de ce conseil car des enfants CM1/CM2 ont assisté à la première heure du conseil, dans le cadre de la préparation du conseil communal d’enfants.
Le conseil a démarré avec le procès verbal du conseil du 15 septembre, Fabrice Barjot est intervenu pour signaler qu’aucune de ses interventions ou questions n’avaient été reprises par le compte rendu et il a souhaité que cela ne se reproduise pas ; Alain Mahuet a souligné que suite à une question qu’il a posé, seule la réponse figurait ce qui n’est pas très claire.
L’ordre du jour a débuté avec la présentation des informations d’urbanisme par Mr Ferber ensuite Mr Tonini a présenté les baux communaux à renouveler : le premier abordé est celui de l’atelier relais n°2 occupé par l’entreprise Valcolor, la location passe de 725 à 755 euros afin de se rapprocher du marché ; le maire nous informe que la société triboulet serait intéressé par le terrain sur lequel se trouve les ateliers relais, une discussion est en cours. Le bail de Mr Kerwich, 46 rue Victor Hugo a été évoqué : Nathalie Bessenay a demandé quel type de logement il s’agit ? Il lui a été répondu que c’était une maison de ville. Le loyer passe de 300 euros à 400 euros, le faible loyer initial est du au nombreux travaux effectué par Mr Kerwich dans cette maison et il reste des travaux à faire. Le bail est reconduit pour une année.
Mr Tonini a présenté l’acquisition de la parcelle AI202 qui est nécessaire pour la réalisation de la future station d’épuration, cette acquisition une recherche des propriétaire par un généalogiste, le prix proposé par les domaines était de 70 euros pour 333 mètres carrés, la mairie a décidé de proposer 1000 euros et de payer les actes de notaire pour chacun des héritiers car 3 héritiers sont décédés depuis, les frais sont d’un montant de 2950 euros.
Mr Tonini a abordé l’échange de terrain entre Cérégrain et la commune : la commune donne 4700 m2 à Cérégrain qui lui donne 2500 m2 ; cette échange va permettre à la commune de réaliser un bassin de rétention et à Cérégrain d’être propriétaire du terrain nécessaire à son périmètre de sécurité Seveso. La mairie a décidé de préempter un terrain de 28 m2 situé Boulevard Gambetta dans le cadre du projet d’aménagement du quartier de la gare. Ce terrain sera acheté 2000 euros.
Le conseil a abordé les questions financières : il a approuvé le mandat spécial pour les élus qui iront au salon des maires en novembre, il a accepté la subvention du conseil général au titres des amende de polices d’un montant de 6059 euros, ce montant sera utilisé pour améliorer les pistes cyclables et les passages piétonniers. Deux demandes de subventions exceptionnelles ont été présentées : la première pour le comité des fêtes qui a un déficit suite à une augmentation des coûts pour l’organisation des montgolfiades et le mauvais temps pour le 13 juillet qui a empêché les recettes habituelles, pour l’année 2008 la subvention ordinaire était de 22000 euros en décidant de lui verser 2500 euros de plus donc 24500 euros, ce seuil oblige la mairie à établir une convention avec le comité des fêtes pour l’année 2008. Fabrice Barjot est intervenu sur la convention car il avait proposé que la commission culture se charge de l’écriture de la convention, il s’est étonné de la voir toute prête. Mr le maire indique que la commission pourra travailler à la convention pour 2009. Fabrice Barjot a répondu qu’il veillera que la commission y travaille. ; la seconde demande de subvention est faite par l’ucb pour organiser le cyclo cross le 1 er novembre. La subvention proposée est de 500 euros. Suite à cette présentation, Fabrice Barjot est intervenu en disant que cela devait pas être une demande exceptionnelle, car toute association fait son budget en prévoyant ses manifestations et ce n’est pas à une mairie de financer une manifestation décidé par un tiers, cette manière de fonctionner pénalise les associations qui pourraient avoir des difficultés car une subvention exceptionnelle doit dépendre d’une situation exceptionnelle. Alain Mahuet a précisé qu’il n’avait jamais vu une association sportive fonctionnée ainsi et il a pourtant de l’expérience dans ce domaine. Fabrice Barjot a demandé que la commission des sports travaille sur les subventions exceptionnelles. Mr Julien adjoint aux sports a répondu que l’UCB voulait fonctionner ainsi. Mr Sahin président de la commission sports a reproché à Fabrice Barjot et Alain Mahuet d’être absents à la réunion de la commission, précisions ils étaient excusés comme cela est noté dans le compte rendu. Fabrice Barjot a envoyé un email à Mr Sahin et Mr Julien demandant l’inscription de la question des subventions exceptionnelles à l’ordre du jour de la commission sport du 3 novembre. Le conseil a adopté une décision modificative concernant le budget 2008 concernant le bâtiment et le terrain de la gendarmerie car la vente ne sera pas bouclée en 2008.
Le conseil a traité des questions sur le personnel, il a validé la création d’un poste d’agent technique qui sera chargé du suivi des horodateurs qui seront mis en place durant le mois de janvier 2009
En questions diverses, trois points ont été abordé un état des lieux a été fait sur les marchés de 4000 euros réalisés depuis avril 2008, une demande de subvention pour la plantation de haies et la désignation des délégués suppléants à la communauté de communes L’état des lieux des marchés a été fait par Mr Goudard et Nathalie Bessenay s’est fait précisé que le modulaire de l’école Jean Macé avait été acheté. Mr Alberti a demandé comment était fait la publicité pour les appels d’offres car il a cité la sono de l’église ou aucun commerçant de Belleville compétent dans ce domaine n’était au courant de ce marché. Mr le maire répond qu’un effort de communication sera fait. Quant à la demande de subvention pour les haies, elle a été fait auprès de l’Etat et de l’UE pour un montant de 5785 euros ; Nathalie Bessenay demande la localisation de ses plantations, Mr le maire lui répond en près de l’autoroute, mais aussi au lac des sablons, à la zone industrielle Bois Baron et à la Combe. Mr le maire aborde la désignation des délégués suppléants , notre groupe a demandé deux places de titulaires ce qui a été obtenu , Belleville a 10 délégués suppléants dont la liste est la suivante : Laetitia Arnaud, Nathalie Bessenay, Aline Brunand, Françoise Biosa, Marie Paule Larrochette , Fabrice Barjot, Alain Ferber, Bernard Lauron , Thomas Morandas et Mustafa Sahin.
Points sur les différentes institutions :
- SURB : il a obtenu des informations sur la modélisation de la crue de la Saone lors d’une réunion avec la DDE, cette étude crée deux zones le centre urbain (centre historique de Belleville) a la cote 174 et le reste la cote est à 174,5
- STEU : en l’absence de Frédéric Pronchéry, Mr Goudard a donné quelques infos le dossier avance et les autorisations de l’Etat pour la validation du projet doivent arriver fin octobre. Le coût de la station est prévu entre 12 et 13 Millions d’euros.
- Syndicat de gérontologie : Mr Ferber annonce la semaine bleue avec différentes manifestations. Nathalie Bessenay informe que deux commissions ont été crée sur le transport et le portage des repas. Mr Sahin demande ce qu’est la semaine bleue, le maire lui répond.
Tour de table :
- Mr Alberti fait le compte rendu de son séjour à Kalarach en Moldavie , il présente le contexte du pays dans le lequel le salaire d’un ouvrier est de 25 euros par mois. Il souhaite que Belleville adhère à l’association pour un montant de 400 euros et qu’elle réfléchisse à des projets pour 2009.
- Alain Mahuet regrette l’obsession de la durée d’une 1 h pour la commission urbanisme, il est désagréable de parler d’un sujet et de voir le président de la commission regarder sa montre tous le temps. Il demande une rencontre entre élus et employés municipaux ; après réflexion le maire propose de faire cela lors de l’arbre noël du 20 décembre. Il redemande les chiffres du chômage et il veut savoir si la crise financière aura un impact sur Belleville notamment avec Dexia, Mr Goudard lui réponds que non car Belleville n’emprunte plus à Dexia et que les emprunts en cours sont à taux fixe ; Mr Tonini précise que la crise économique aura forcément des conséquences car les entreprises sont très vite en en difficultés.
- Emilie Da Silva demande ou en est le projet de la micro crèche , en l’absence de Mme Broyer , Mme Biosa qui lui a répondu que les travaux sont retardés à cause de l’Opac qui n’a pas changé la destination de l’appartement et elle devrait ouvrir en janvier.
- Nathalie Bessenay a fait le point sur le Conseil Communal d’Enfants : le groupe de travail a fait une présentation dans les trois écoles et il y a eu un bon accueil, les écoles ont commencé a visité la mairie, l’élection aura lieu le 24 novembre pour une installation le 9 décembre
- Fabrice Barjot a évoqué l’association du centre social pour dire qu ‘elle avait tenu son assemblée générale et que le bureau avait été reconduit. Il a informé que le financement du centre social devait être revu et il souhaite participer à cette réflexion. Il a ensuite demandé à Mr le Maire si la municipalité avait étudié la proposition de la CAF de vendre les locaux du centre social à la mairie pour un coût très faible, le maire lui a répondu que ce n’était pas le moment de penser à cela, car tant que la cogestion n’est pas dénoncé, il faut rester sur le status quo.
Fabrice Barjot a demandé pourquoi il n’avait pas reçu de convocation pour la commission restreinte du CISPD du mardi 21 , Mr Greuzard s’étonne de cela et va vérifié
Fin de la séance à 21 h30
Prochain conseil le 24 novembre
En préambule je voudrais dire qu’il y avait un nombreux public lors de ce conseil car des enfants CM1/CM2 ont assisté à la première heure du conseil, dans le cadre de la préparation du conseil communal d’enfants.
Le conseil a démarré avec le procès verbal du conseil du 15 septembre, Fabrice Barjot est intervenu pour signaler qu’aucune de ses interventions ou questions n’avaient été reprises par le compte rendu et il a souhaité que cela ne se reproduise pas ; Alain Mahuet a souligné que suite à une question qu’il a posé, seule la réponse figurait ce qui n’est pas très claire.
L’ordre du jour a débuté avec la présentation des informations d’urbanisme par Mr Ferber ensuite Mr Tonini a présenté les baux communaux à renouveler : le premier abordé est celui de l’atelier relais n°2 occupé par l’entreprise Valcolor, la location passe de 725 à 755 euros afin de se rapprocher du marché ; le maire nous informe que la société triboulet serait intéressé par le terrain sur lequel se trouve les ateliers relais, une discussion est en cours. Le bail de Mr Kerwich, 46 rue Victor Hugo a été évoqué : Nathalie Bessenay a demandé quel type de logement il s’agit ? Il lui a été répondu que c’était une maison de ville. Le loyer passe de 300 euros à 400 euros, le faible loyer initial est du au nombreux travaux effectué par Mr Kerwich dans cette maison et il reste des travaux à faire. Le bail est reconduit pour une année.
Mr Tonini a présenté l’acquisition de la parcelle AI202 qui est nécessaire pour la réalisation de la future station d’épuration, cette acquisition une recherche des propriétaire par un généalogiste, le prix proposé par les domaines était de 70 euros pour 333 mètres carrés, la mairie a décidé de proposer 1000 euros et de payer les actes de notaire pour chacun des héritiers car 3 héritiers sont décédés depuis, les frais sont d’un montant de 2950 euros.
Mr Tonini a abordé l’échange de terrain entre Cérégrain et la commune : la commune donne 4700 m2 à Cérégrain qui lui donne 2500 m2 ; cette échange va permettre à la commune de réaliser un bassin de rétention et à Cérégrain d’être propriétaire du terrain nécessaire à son périmètre de sécurité Seveso. La mairie a décidé de préempter un terrain de 28 m2 situé Boulevard Gambetta dans le cadre du projet d’aménagement du quartier de la gare. Ce terrain sera acheté 2000 euros.
Le conseil a abordé les questions financières : il a approuvé le mandat spécial pour les élus qui iront au salon des maires en novembre, il a accepté la subvention du conseil général au titres des amende de polices d’un montant de 6059 euros, ce montant sera utilisé pour améliorer les pistes cyclables et les passages piétonniers. Deux demandes de subventions exceptionnelles ont été présentées : la première pour le comité des fêtes qui a un déficit suite à une augmentation des coûts pour l’organisation des montgolfiades et le mauvais temps pour le 13 juillet qui a empêché les recettes habituelles, pour l’année 2008 la subvention ordinaire était de 22000 euros en décidant de lui verser 2500 euros de plus donc 24500 euros, ce seuil oblige la mairie à établir une convention avec le comité des fêtes pour l’année 2008. Fabrice Barjot est intervenu sur la convention car il avait proposé que la commission culture se charge de l’écriture de la convention, il s’est étonné de la voir toute prête. Mr le maire indique que la commission pourra travailler à la convention pour 2009. Fabrice Barjot a répondu qu’il veillera que la commission y travaille. ; la seconde demande de subvention est faite par l’ucb pour organiser le cyclo cross le 1 er novembre. La subvention proposée est de 500 euros. Suite à cette présentation, Fabrice Barjot est intervenu en disant que cela devait pas être une demande exceptionnelle, car toute association fait son budget en prévoyant ses manifestations et ce n’est pas à une mairie de financer une manifestation décidé par un tiers, cette manière de fonctionner pénalise les associations qui pourraient avoir des difficultés car une subvention exceptionnelle doit dépendre d’une situation exceptionnelle. Alain Mahuet a précisé qu’il n’avait jamais vu une association sportive fonctionnée ainsi et il a pourtant de l’expérience dans ce domaine. Fabrice Barjot a demandé que la commission des sports travaille sur les subventions exceptionnelles. Mr Julien adjoint aux sports a répondu que l’UCB voulait fonctionner ainsi. Mr Sahin président de la commission sports a reproché à Fabrice Barjot et Alain Mahuet d’être absents à la réunion de la commission, précisions ils étaient excusés comme cela est noté dans le compte rendu. Fabrice Barjot a envoyé un email à Mr Sahin et Mr Julien demandant l’inscription de la question des subventions exceptionnelles à l’ordre du jour de la commission sport du 3 novembre. Le conseil a adopté une décision modificative concernant le budget 2008 concernant le bâtiment et le terrain de la gendarmerie car la vente ne sera pas bouclée en 2008.
Le conseil a traité des questions sur le personnel, il a validé la création d’un poste d’agent technique qui sera chargé du suivi des horodateurs qui seront mis en place durant le mois de janvier 2009
En questions diverses, trois points ont été abordé un état des lieux a été fait sur les marchés de 4000 euros réalisés depuis avril 2008, une demande de subvention pour la plantation de haies et la désignation des délégués suppléants à la communauté de communes L’état des lieux des marchés a été fait par Mr Goudard et Nathalie Bessenay s’est fait précisé que le modulaire de l’école Jean Macé avait été acheté. Mr Alberti a demandé comment était fait la publicité pour les appels d’offres car il a cité la sono de l’église ou aucun commerçant de Belleville compétent dans ce domaine n’était au courant de ce marché. Mr le maire répond qu’un effort de communication sera fait. Quant à la demande de subvention pour les haies, elle a été fait auprès de l’Etat et de l’UE pour un montant de 5785 euros ; Nathalie Bessenay demande la localisation de ses plantations, Mr le maire lui répond en près de l’autoroute, mais aussi au lac des sablons, à la zone industrielle Bois Baron et à la Combe. Mr le maire aborde la désignation des délégués suppléants , notre groupe a demandé deux places de titulaires ce qui a été obtenu , Belleville a 10 délégués suppléants dont la liste est la suivante : Laetitia Arnaud, Nathalie Bessenay, Aline Brunand, Françoise Biosa, Marie Paule Larrochette , Fabrice Barjot, Alain Ferber, Bernard Lauron , Thomas Morandas et Mustafa Sahin.
Points sur les différentes institutions :
- SURB : il a obtenu des informations sur la modélisation de la crue de la Saone lors d’une réunion avec la DDE, cette étude crée deux zones le centre urbain (centre historique de Belleville) a la cote 174 et le reste la cote est à 174,5
- STEU : en l’absence de Frédéric Pronchéry, Mr Goudard a donné quelques infos le dossier avance et les autorisations de l’Etat pour la validation du projet doivent arriver fin octobre. Le coût de la station est prévu entre 12 et 13 Millions d’euros.
- Syndicat de gérontologie : Mr Ferber annonce la semaine bleue avec différentes manifestations. Nathalie Bessenay informe que deux commissions ont été crée sur le transport et le portage des repas. Mr Sahin demande ce qu’est la semaine bleue, le maire lui répond.
Tour de table :
- Mr Alberti fait le compte rendu de son séjour à Kalarach en Moldavie , il présente le contexte du pays dans le lequel le salaire d’un ouvrier est de 25 euros par mois. Il souhaite que Belleville adhère à l’association pour un montant de 400 euros et qu’elle réfléchisse à des projets pour 2009.
- Alain Mahuet regrette l’obsession de la durée d’une 1 h pour la commission urbanisme, il est désagréable de parler d’un sujet et de voir le président de la commission regarder sa montre tous le temps. Il demande une rencontre entre élus et employés municipaux ; après réflexion le maire propose de faire cela lors de l’arbre noël du 20 décembre. Il redemande les chiffres du chômage et il veut savoir si la crise financière aura un impact sur Belleville notamment avec Dexia, Mr Goudard lui réponds que non car Belleville n’emprunte plus à Dexia et que les emprunts en cours sont à taux fixe ; Mr Tonini précise que la crise économique aura forcément des conséquences car les entreprises sont très vite en en difficultés.
- Emilie Da Silva demande ou en est le projet de la micro crèche , en l’absence de Mme Broyer , Mme Biosa qui lui a répondu que les travaux sont retardés à cause de l’Opac qui n’a pas changé la destination de l’appartement et elle devrait ouvrir en janvier.
- Nathalie Bessenay a fait le point sur le Conseil Communal d’Enfants : le groupe de travail a fait une présentation dans les trois écoles et il y a eu un bon accueil, les écoles ont commencé a visité la mairie, l’élection aura lieu le 24 novembre pour une installation le 9 décembre
- Fabrice Barjot a évoqué l’association du centre social pour dire qu ‘elle avait tenu son assemblée générale et que le bureau avait été reconduit. Il a informé que le financement du centre social devait être revu et il souhaite participer à cette réflexion. Il a ensuite demandé à Mr le Maire si la municipalité avait étudié la proposition de la CAF de vendre les locaux du centre social à la mairie pour un coût très faible, le maire lui a répondu que ce n’était pas le moment de penser à cela, car tant que la cogestion n’est pas dénoncé, il faut rester sur le status quo.
Fabrice Barjot a demandé pourquoi il n’avait pas reçu de convocation pour la commission restreinte du CISPD du mardi 21 , Mr Greuzard s’étonne de cela et va vérifié
Fin de la séance à 21 h30
Prochain conseil le 24 novembre
2 commentaires:
Merci pour tous ces comptes-rendus.
Kerim
il n' y a pas de quoi
je vais continuer et je mettrais les autres compte rendus début de semaine
fabrice
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